Nov 2025 Un nouvel arrêté préfectoral pour lutter contre le protoxyde d'azote en Vaucluse Face à la hausse des usages détournés, notamment chez les mineurs, la préfecture de Vaucluse interdit la détention, le transport et la consommation de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Une Écrevisse de Louisiane : vers un nouvel arrêté préfectoral pour autoriser sa commercialisation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Un nouvel arrêté préfectoral pour classer le pigeon ramier en "nuisible" en 2025, et autoriser sa destruction dans 85 communes de l'Aude L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon "Victoire pour les blaireaux" : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron Midi Libre
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Victoire pour les blaireaux" lors de leur journée mondiale : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron Centre Presse Aveyron
Régions - La Réunion "Période de quiétude" et nécessité d'un accompagnateur pour la mise à l'eau : un nouvel arrêté préfectoral réglemente l'observation des cétacés Clicanoo
Dec 2025 "Des conséquences irréversibles" : un nouvel arrêté préfectoral limite la vente de protoxyde d'azote dans la Drôme La préfète de la Drôme prend un nouvel arrêté pour restreindre l'accès au protoxyde d'azote aux majeurs dans certaines zones. Sur les routes, les acci France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers Incident de tyrolienne dans un parc nautique : le dirigeant du "Tommy's Parc" interdit d'exercer après un nouvel arrêté préfectoral Le centre aqualudique gersois de Saint-Clar "Tommy's Parc" fait face à une interdiction visant, cette fois, directement son dirigeant. Le fondateur dé La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Carrière de Porchères : un nouvel arrêté préfectoral... et un nouveau recours Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Nous ne cherchons pas à faire disparaître une espèce" : l'arrêté préfectoral de la chasse aux blaireaux suspendu La Dépêche
France Indre-et-Loire : un nouvel arrêté préfectoral contre un possible teknival La Nouvelle Republique
France Loir-et-Cher : nouveaux arrêtés contre un éventuel Teknival d'ici le 20 juillet La Nouvelle Republique
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle Agglo : un arrêté préfectoral verrouille les terrains du futur nouvel hôpital Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon Salles de sport : un recours contre le nouvel arrêté de fermeture du préfet de l'Hérault Midi Libre
13 Apr Une Projet de stade à Brest : la préfecture prend un nouvel arrêté autorisant la destruction d'espèces Le préfet du Finistère remplace son arrêté de juin 2025 (suspendu par la justice) autorisant la destruction d'espèces pour la construction du nouveau Le Télégramme
08 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Rues oubliées ou mal nommées : un nouvel arrêté anti-mendicité Le dimanche 29 mars, quelques heures après son élection comme maire en conseil municipal, Christophe Barthès signait son 1er arrêté municipal, sur la La Dépêche
07 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Rues "oubliées" ou mal nommées : pourquoi le maire RN de Carcassonne a signé un "nouvel" arrêté anti-mendicité, cinq jours après un 1er acte attaqué par la Ligue des droits de l'homme Le dimanche 29 mars, quelques heures après son élection comme maire en conseil municipal, Christophe Barthès signait son 1er arrêté municipal, sur la L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Lot-et-GaronneConflit VTC vs taxis à Agen : "Ça va mal finir, c'est indéniable", un nouvel arrêté soumis à la préfecture après le retrait du précédent Toute l'actu du Lot-et-Garonne et de ses 319 communes. Le Lot-et-Garonne est un département de la région Nouvelle-Aquitaine et tire son nom de la Garo La Dépêche
04 Mar Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Agen : retoqué sur la forme, un nouvel arrêté doit limiter la zone d'action des VTC La préfecture a annulé un précédent document municipal pour cause de rédaction trop flou, mais un nouveau est déjà sur les rails Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb La préfecture des Landes prend un nouvel arrêté contre le protoxyde d'azote dans le département Le préfet des Landes prend un nouvel arrêté pour réglementer la consommation, la détention et le transport du protoxyde d'azote dans le département. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une « Une consommation croissante » : le préfet de la Vienne prend un nouvel arrêté contre le protoxyde d'azote La Nouvelle Republique
06 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "L'objectif est avant tout de gagner en logique" : face au casse-tête des bâtiments protégés, un nouvel arrêté pour simplifier les travaux Fin 2025, un arrêté du préfet de région a modifié les périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Foix. Ce changement va grande La Dépêche
13 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Comment je fais pour vivre ?" : les épiceries de nuit vont devoir restreindre leur activité à Montpellier après un nouvel arrêté municipal Sur neuf secteurs de la ville, les épiceries de nuit devront fermer de 22 h à 6 h, du jeudi soir au lundi matin, et elles ne pourront pas vendre d'alc Midi Libre
10 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Un nouvel arrêté sur la circulation des tracteurs Comme elle l'avait fait le 7 janvier 2026, la préfecture de l'Aude a pris ce vendredi 9 janvier 2026 un nouvel arrêté pour réglementer la circulation La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Ouverture des commerces de Metz dimanche 11 janvier : la préfecture prend un nouvel arrêté pour l'autoriser Le tribunal administratif de Strasbourg avait retoqué son premier arrêté. Le préfet de la Moselle publie ce mercredi un nouvel arrêté qui autorise l'o France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Pourquoi un nouvel arrêté autorise la destruction de 200 grands cormorans La préfecture de l'Aude a octroyé à la Fédération de pêche la dérogation demandée pour procéder à la "destruction" de grands cormorans pour la saison La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi la préfecture de l'Aude a signé un nouvel arrêté autorisant la destruction de 200 grands cormorans La préfecture de l'Aude a octroyé à la Fédération de pêche la dérogation demandée pour procéder à la "destruction" de grands cormorans pour la saison L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique 27% des prosumers pourraient être exclus des indemnisations suite à un nouvel arrêté gouvernemental wallon relatif à l'indemnisation des décrochages d'onduleurs Cette proposition prévoit une indemnisation annuelle, couvrant toutes les limitations d'injection dues aux surtensions... RTBF
Oct 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Encadrement des loyers à Lyon et Villeurbanne annulé : "Un nouvel arrêté sera pris", indique la préfecture Dans un communiqué diffusé ce mercredi après-midi, la préfecture du Rhône confirme qu'elle va prendre un nouvel arrêté relatif à l'encadrement des loy LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Rhône : la préfecture signe un nouvel arrêté concernant le site industriel Kem One La préfète du Rhône signe un nouvel arrêté préfectoral pour renforcer l'encadrement des rejets en CVM (chlorure de vinyle monomère) du site Kem One de LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Grigny-sur-Rhône : un nouvel arrêté anti-regroupement en vigueur Alors que son arrêté avait été suspendu il y a quelques jours par le tribunal administratif de Lyon, le maire de Grigny-sur-Rhône a décidé de ne pas e LyonCapitale.fr
Jul 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Un nouvel arrêté sera pris dès la semaine prochaine" : malgré la décision du tribunal, le préfet maintient les tirs d'effarouchement contre les ours Le tribunal administratif a suspendu, ce jeudi 24 juillet 2025, l'arrêté préfectoral autorisant les effarouchements d'ours brun en journée, jugé non c La Dépêche
Jul 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice "Un nouvel arrêté": la contre-attaque du maire de Nice Christian Estrosi après sa tentative d'abordage d'un bateau de croisière Après l'affaire du Voyager of the Seas qui a mouillé ce jeudi 3 juillet dans la rade de Villefranche et que le maire de Nice et président de la Métrop Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 "On pousse les vélos hors du centre-ville" : les cyclistes manifestent contre un nouvel arrêté au Mans C'est une interdiction qui ne passe pas pour une partie des cyclistes du Mans. À partir de ce samedi 21 juin 2025, ils devront mettre pied à terre dan France Bleu
Des amendes jusqu'à 7500¬ : la mairie de Grenoble adopte un nouvel arrêté contre les dépôts sauvages France Bleu
Châtellerault : la mairie prend un nouvel arrêté de péril imminent pour des bâtiments d'une rue piétonne du centre-ville France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Laisse Béton Salvaza veut un nouvel arrêté La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Projet de plateforme logistique à Salvaza à Carcassonne : le collectif d'opposants demande à la préfecture de prendre un nouvel arrêté L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Poids lourds et convois exceptionnels interdits à Capendu : la préfecture de l'Aude a pris un nouvel arrêté La Dépêche
Régions - Midi-Pyrénées - Lot Figeac. Un nouvel arrêté interdit l'accès aux terrains de Londieu La Dépêche
Bassin de l'Adour : les autorités revoient leur copie et publient un nouvel arrêté sur les prélèvements d'eau France Bleu
Une Voies réservées au covoiturage : le dispositif va être étendu, un nouvel arrêté publié au Journal officiel Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Aude : un nouvel arrêté "anti rave-party" a été pris par les autorités préfectorales L'Indépendant
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Carte. Circulation à 30 km/h à Périgueux : des « clarifications » à venir avec un nouvel arrêté Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : la préfète prend un nouvel arrêté d'interdiction de manifester en centre-ville Sud Ouest
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes Un nouvel arrêté interdit l'accès aux massifs forestiers dans 46 communes des Alpes-Maritimes Nice-Matin
Régions - Monaco La préfecture des Alpes-Maritimes prend un nouvel arrêté d'accès aux massifs forestiers Nice-Matin
Economie Bars à Marseille et Aix : l'Umih 13 assure qu'un nouvel arrêté sera publié ce mercredi La Provence
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur Covid : les cafetiers et restaurateurs reçus ce lundi par le préfet avant un nouvel arrêté sur les heures de fermeture France 3
Le port du masque obligatoire dans l'intégralité de l'espace public, c'est terminé à Villeneuve-Loubet France Bleu
Un nouvel arrêté sur le port obligatoire du masque à Reims : les zones concernées précisées France Bleu
