23 Mar Sciences et médecine Allemagne: verdict attendu dans un procès climatique contre BMW et Mercedes-Benz La Cour fédérale de justice allemande rend lundi un verdict dans un procès opposant les géants de l'automobile BMW et Mercedes-Benz à des activistes c Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar International Allemagne: verdict attendu dans un procès climatique contre BMW et Mercedes-Benz Trois cadres dirigeants de l'association environnementale Deutsche Umwelthilfe (DUH), Sascha Müller-Kränner, Jürgen Resch et Barbara Metz, ont intenté La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Divers - Actualité générale Un procès climatique « hors normes » contre le géant pétrolier TotalEnergies : ce qu'il faut savoir avant l'audience Les audiences du procès intenté par une coalition d'ONG et la Ville de Paris au groupe pétrogazier pour manquement à son devoir de vigilance se tienne L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Une Réchauffement climatique : un procès potentiellement historique en Allemagne, opposant un paysan et un géant de l'énergie Sud Ouest
Divers - Dernière minute Définir les obligations juridiques face au changement climatique: un procès historique sur le climat s'ouvre à La Haye Nice-Matin
18 Mar Environnement Proc?s climatique?: le tribunal belge sursoit ? statuer dans l'affaire opposant un agriculteur ? TotalEnergies La d?cision de la justice belge dans le proc?s opposant l'agriculteur belge Hugues Falys, soutenu par trois ONG (Ligue des droits humains, Fian Belgiq Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Une TotalEnergies devant la justice : un procès-clé sur le devoir de vigilance climatique Le géant pétrolier TotalEnergies est attaqué en justice pour son plan de vigilance environnementale, une affaire qui pourrait redéfinir les responsabi Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un procès pour juger le sel : salinisation et dérèglement climatique au centre d'un spectacle-enquête à Arles ce vendredi Un spectacle-enquête pour parler de la salinisation de la Camargue se tiendra ce vendredi 28 novembre au Palais des congrès d'Arles. Un juge, des avoc Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Une Réchauffement climatique : quelles obligations pour aider les nations vulnérables ? Ouverture d'un procès historique Sud Ouest
Divers En Corée du Sud, un embryon partie civile dans un procès d'enfants pour inaction climatique Atlantico
Sciences et médecine En Corée du Sud,un embryon partie civile dans un procès d'enfants pour inaction climatique Sciences et avenir
Sciences et médecine Une Australienne lance un procès à propos des pertes financières dues au changement climatique Reporterre
Sciences et médecine Condamnation de la Suisse pour inaction climatique: Greta Thunberg estime que "ce n'est qu'un début" BFMTV
Régions - Bretagne L'UE clôt son procès après que l'Irlande a finalement présenté un plan climatique retardé de plusieurs années 7seizh
Hier Attaque au couteau d'Annecy : le parquet sollicite un procès devant la cour d'assises Le parquet d'Annecy a indiqué ce mercredi 20 mai avoir demandé le renvoi de l'auteur de l'attaque au couteau devant la cour d'assises. Le 8 juin 2023, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 May Une Meurtre de Jonathan Coulom : un procès 22 ans après Martin Ney, 55 ans, a-t-il enlevé et tué Jonathan Coulom ? Dans la nuit du 6 avril 2004, l'enfant disparaît dans son pyjama gris. Introuvable dans sa TF1 News
19 May Divers - Auto moto Flashée à 143 km/h, sa BMW lui vaut un procès... mais il affirme l'avoir prêtée Jugé à Cherbourg pour un grand excès de vitesse, un homme de 25 ans a finalement été relaxé faute de preuve formelle permettant de l'identifier au vol Autonews.fr
19 May Régions - Bourgogne Meurtre du petit Jonathan : 22 ans de mystère, 163 tomes, 32.000 cotes, 13 jours de débats... Les chiffres d'un procès hors norme Le procès qui s'ouvre ce mardi 19 mai 2026 devant la cour d'assises de Loire-Atlantique, au palais de justice de Nantes, n'est pas un procès ordinaire Le Journal du Centre
19 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Meurtre du petit Jonathan : 22 ans de mystère, 163 tomes, 32.000 cotes, 13 jours de débats... Les chiffres d'un procès hors norme Le procès qui s'ouvre ce mardi 19 mai 2026 devant la cour d'assises de Loire-Atlantique, au palais de justice de Nantes, n'est pas un procès ordinaire L'écho Républicain
18 May Délibération du jury dans un procès d'assises : entre intime conviction et débats, comment naît un verdict ? Avant de rendre un verdict lors d'un procès d'assises, la cour doit se retirer pour délibérer. Trois magistrats professionnels et six jurés populaires France Bleu
18 May Affaire Jonathan : un procès 22 ans après l'enlèvement et la mort de l'enfant en Loire-Atlantique C'est un procès attendu qui s'ouvre demain, mardi 19 mai, devant la cour d'assises à Nantes. Celui du meurtrier présumé de Jonathan Coulom, enfant de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 May Affaire Jonathan : un procès 22 ans après la mort de l'enfant en Loire-Atlantique C'est un procès attendu qui s'ouvre demain, mardi 19 mai, devant la cour d'assises à Nantes. Celui du meurtrier présumé de Jonathan Coulom, enfant de France Bleu
15 May International Un procès pour viol contre Weinstein se conclut sans verdict Un nouveau procès pour viol contre Harvey Weinstein à New York s'est terminé sans verdict. La victime se bat pour obtenir justice depuis près de dix a Le Matin
15 May International Harvey Weinstein à nouveau devant la justice : un procès à New York se conclut sans verdict Le procureur du district de Manhattan, Alvin Bragg, s'est dit "déçu" que le juge ait déclaré le procès nul en l'absence... RTBF
14 May Une Mort du jeune Elias à Paris : le parquet demande un procès devant la cour d'assises des mineurs Le parquet de Paris a requis le renvoi devant la cour d'assises des mineurs des deux adolescents soupçonnés d'avoir tué Elias, 14 ans, en janvier 2025 Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Lille : les proches de Brahim Moussa espèrent toujours un procès malgré un nouveau non-lieu pour le policier qui a tiré La chambre de l'instruction de la Cour d'appel de Douai a confirmé mercredi 13 mai le non-lieu dans l'affaire de la mort de Brahim Moussa, survenu en France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 May Divers - Actualité générale Tunisie : après un procès bidon, le journaliste Mourad Zeghidi condamné à trois ans et demi en appel En Tunisie, le journaliste tuniso-français Mourad Zeghidi, arrêté en mai 2024, a de nouveau été condamné à trois ans et demi de prison lors de son pro L'humanité
12 May Les avocats du barreau de Lille montrent leur colère en organisant un procès fictif de Gérald Darmanin Manifestation originale lundi 11 mai devant le palais de justice de Lille : les avocats lillois ont organisé le faux procès du ministre de la Justice, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 May Une Syrie : Ce que l'on sait sur les poursuites pour « crimes contre l'humanité » d'un proche de Bachar al-Assad Atef Najib, cousin de Bachar al-Assad et ancien chef de la sécurité politique à Deraa, est accusé d'être responsable de tortures et de massacres commi 20 Minutes
08 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Rodez. "C'est une nouvelle violence" : la mère d'Angela réclame un procès en France La mère d'Angela Legobien-Cadillac brise le silence : un mois après la mort de sa fille au Portugal, elle réclame, par la voix de son avocate, que Céd La Dépêche
07 May Economie "L'avion de Boeing n'était pas sûr. Boeing a causé ce crash": la négligence de l'avionneur américain dénoncée lors d'un procès aux États-Unis intenté par la famille d'une victime de l'accident du 737 MAX d'Ethiopian Airlines Faute d'être parvenu à un accord à l'amiable avec la famille d'une victime, le constructeur aéronautique américain Boeing doit faire face à un procès BFMTV
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "Plus rapide et moins coûteux qu'un procès"... Conflits de voisinage : des conciliateurs de justice pour régler les litiges du quotidien Près de 400 dossiers ont été traités l'année dernière par les conciliateurs de justice du ressort d'Albi. Conflits de voisinage, copropriété, contrats La Dépêche
06 May "On veut un procès pour pouvoir avancer" disent les parents des bébés décédés à l'hôpital de Chambéry en 2013 Ils demandent que justice soit faite. Les parents des trois bébés décédés en 2013 à l'hôpital de Chambéry attendent toujours un procès, 13 ans après l France Bleu
05 May International - Belgique Affaire Reynders : ING évite un procès en versant 1,6 million d'euros après des soupçons de blanchiment La Banque nationale de Belgique (BNB) avait dénoncé, en avril 2025, des faits susceptibles de constituer une infraction... RTBF
05 May International - Belgique Affaire Reynders: ING Belgique a versé 1,6 million d'euros pour éviter un procès ING Belgique a versé 1,6 million d'euros dans le cadre d'un accord à l'amiable concernant l'affaire Didier Reynders, a fait savoir le parquet de Bruxe 7sur7
05 May Régions - Languedoc-Roussillon Douze prévenus, 5 500 cartouches de cigarettes et un préjudice estimé à 3,5 millions/¬ : un procès hors normes secoue Alès Le trafic de tabac dans le Gard prend une ampleur inédite. Douze prévenus sont jugés à Alès aujourd'hui pour avoir écoulé 5/500 cartouches de cigarett Midi Libre
04 May Chalon-sur-Saône : un habitant d'Autun jugé pour avoir outragé le maire Vincent Chauvet Moins de deux mois après sa réélection, le maire d'Autun Vincent Chauvet avait rendez-vous au tribunal ce lundi à Chalon-sur-Saône, en qualité de vict France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 May International La perspective d'un procès s'éloigne pour Aurore Bergé dans l'affaire des crèches privées Figure macroniste, la ministre de 39 ans a été mise en cause à l'origine par le livre-enquête "Les Ogres" (Flammarion) de Victor Castanet, paru en sep La Provence
03 May Une Jeune abattu dans un parking souterrain à Poitiers en mars 2023 : vers un procès d'assises La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
30 Apr Une Affaire Leslie et Kevin dans les Deux-Sèvres : nouveaux débats judiciaires pour l'un des suspects en mai, vers un procès en 2027 La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
30 Apr Sciences et médecine Paul Varry, cycliste mort écrasé par un SUV : un procès pour meurtre requis contre l'automobiliste Mardi 28 avril, le parquet a demandé qu'Ariel M., le conducteur de SUV qui avait écrasé le cycliste Paul Varry en octobre 2024, soit jugé pour homicid Reporterre
29 Apr Divers - Actualité générale Mort du cycliste Paul Varry : un procès pour meurtre requis contre l'automobiliste Le parquet demande qu'Ariel M., 53 ans, soit jugé aux assises. Sa mort avait suscité une vive émotion : un procès est requis pour meurtre à l'encontre L'humanité
28 Apr Une Cycliste tué à Paris en 2024 : un procès pour meurtre requis contre l'automobiliste Un procès pour meurtre est requis contre l'automobiliste soupçonné d'avoir volontairement écrasé Paul Varry. Ce cycliste de 27 ans avait été tué en pl TF1 News
27 Apr Une Intelligence artificielle : Pourquoi Elon Musk intente-t-il un procès à OpenAI ? Elon Musk attaque un autre capitaine de l'industrie IA américaine, Sam Altman, qu'il accuse d'avoir trahi la vocation non lucrative d'OpenAI - maison 20 Minutes
27 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Assassinat d'Yvan Colonna : un procès ordonné contre Franck Elong Abé, l'homme suspecté d'avoir tué le militant corse en prison Les juges d'instruction ont ordonné, le renvoi de Franck Elong Abé devant la cour d'assises spécialement composée pour l'assassinat terroriste d'Yvan Midi Libre
27 Apr Multimédia PS5 : PlayStation pourrait devoir rembourser 12 millions de joueurs dans un procès à plus de 2 milliards d'euros Dans le cadre d'un recours collectif, 12 millions de joueurs PS5 pourraient être éligibles à un remboursement de la part de PlayStation, la branche ga GAMEBLOG
27 Apr International - Belgique Un procès-verbal pour excès de vitesse reçu en retard à cause de la grève chez Bpost est-il encore contestable ? Avant d'aller dans l'exception de la loi, rappelons la loi : si un procès-verbal est envoyé dans un délai de 14... RTBF
26 Apr Une Assassinat d'Yvan Colonna : un procès ordonné contre Franck Elong Abé La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
26 Apr Mort d'Yvan Colonna : un procès ordonné pour assassinat en relation d'une entreprise terroriste Franck Elong Abé, l'homme soupçonné d'avoir tué le militant corse Yvan Colonna en 2022, sera jugé pour assassinat en relation avec une entreprise terr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Apr Mort d'Yvan Colonna : un procès ordonné pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste Franck Elong Abé, l'homme soupçonné d'avoir tué le militant corse Yvan Colonna en 2022, sera jugé pour assassinat en relation avec une entreprise terr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Apr International Mort d'Yvan Colonna en 2022 : un procès ordonné pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste En revanche, Franck Elong Abé n'est pas renvoyé pour association de malfaiteurs "en l'absence de participation ou contact... RTBF
26 Apr Une Mort d'Yvan Colonna : un procès ordonné pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste Franck Elong Abé sera jugé par une cour d'assises spéciale après l'agression d'Yvan Colonna le 2 mars 2022 dans la prison d'Arles (Bouches-du-Rhône), TF1 News
26 Apr Une Mort d'Yvan Colonna : un procès ordonné pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste Deux juges d'instruction ont ordonné un procès pour assassinat en relation avec une entreprise terroriste suite à la mort du militant corse Yvan Colon Le Télégramme
26 Apr Régions - Bourgogne Trois jours, 14 contrôles, un procès : l'ouverture d'un Master Poulet tourne au clash À Saint-Ouen-sur-Seine, l'ouverture du fast-food Master Poulet le 11 avril a déclenché un conflit avec le maire Karim Bouamrane : fermeture administra Le Journal du Centre
26 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Trois jours, 14 contrôles, un procès : l'ouverture d'un Master Poulet tourne au clash À Saint-Ouen-sur-Seine, l'ouverture du fast-food Master Poulet le 11 avril a déclenché un conflit avec le maire Karim Bouamrane : fermeture administra L'écho Républicain
