Un record de reports pour la mise en oeuvre de la réforme de la détention des condamnés à l'emprisonnement
Quinze ans et dix ajournements plus tard, c'est l'histoire d'une loi condamnée à ne pas (jamais) produire tous ses effets faute de prisons et de juges pour ...Articles similaires à Un record de reports pour la mise en oeuvre de la réforme de la détention des condamnés à l'emprisonnement
Le gouvernement publie un décret sur la mise en oeuvre de la convention sur les armes chimiques
Le gouvernement a publié un décret réglementant la mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et ...Actualités similaires
2023 en Aveyron : un record de participation dans la rue contre la réforme des retraites
Le rejet de la réforme des retraites aura occupé le débat sur la place publique pendant les six premiers mois de l'année 2023.Actualités similaires
Le retour de Kidal dans le giron malien : Un contexte favorable à la mise en oeuvre de l'Accord d'Alger
Le Consortium des organisations de la société civile a organisé, le 9 décembre dernier, une «journée d'échanges des organisations de la société civile ...Actualités similaires
La stratégie US pour Kiev était un échec avant même sa mise en oeuvre, selon un ex-officier de la CIA
La contre-offensive ukrainienne lancée en juin n'est toujours pas parvenue à percer les lignes de défense russes dans le Donbass. Or, Washington savait à ...Actualités similaires
Une oeuvre d'art qu'on "peut toucher, sentir et entendre" : une Ferrari vendue plus de 48 millions d'euros, un record
Une Ferrari 250 GTO de 1962 a été vendue ce lundi soir à New York pour 51,7 millions de dollars (un peu plus de 48 millions d'euros), soit la deuxième ...Actualités similaires
Réforme de la fonction publique : une mise en oeuvre « défaillante » selon la Cour des comptes
La Cour des comptes a rendu public, le 8 novembre, un premier bilan d'étape, critique, sur la mise en oeuvre de la loi de transformation de la fonction ...Actualités similaires
Sondes Voyager : à 20 milliards de km de la Terre, la NASA réussit leur mise à jour logicielle ! Un record !
Les sondes Voyager 1 et Voyager 2 ont reçu la mise à jour ayant parcouru la plus grande distance de toute l'humanité, à près de 20 milliards de kilomètres ...Actualités similaires
Saint-Valery-en-Caux : un homme en détention provisoire, soupçonné de meurtre, sa compagne mise en examen
Un homme âgé de 33 ans a été mis en examen et placé en détention provisoire, soupçonné d'avoir commis un meurtre le lundi 4 septembre à ...Actualités similaires
Panel organisé par les Organisations de la société civile : 'Relance de la mise en oeuvre de l'Apr dans un contexte de retrait de la Minusma''
Le 26 juillet 2023 dans la salle de conférence du Conseil national de la Société civile à Faladiè Sokoro, les Organisations de la Société civile ont ...Actualités similaires
Le syndicat Unité-SGP Police appelle cet après-midi l'ensemble des policiers à assurer un service minimum, afin de protester contre la mise en examen de quatre agents marseillais, dont un placé en détention provisoire
Le syndicat Unité-SGP Police appelle cet après-midi l'ensemble des policiers à assurer un «service minimum», afin de protester contre la mise en examen de ...Actualités similaires
La Cour des comptes regrette, dans un rapport rendu public, la mise en oeuvre "laborieuse" du nouveau statut d'infirmière en pratique avancée
La Cour des comptes regrette, dans un rapport rendu public, la mise en oeuvre "laborieuse" du nouveau statut d'infirmière en pratique avancée (IPA), ces ...Actualités similaires
Un ex-maître d'équipage et une association de vénerie condamnés à des amendes respectives de 1.000 et 10 000 euros pour "mise en danger de la vie d'autrui" lors de la traque d'un cerf
Un ex-maître d'équipage et une association de vénerie ont été condamnés par le tribunal de Senlis (Oise) à des amendes respectives de 1 000 et 10 000 ...Actualités similaires
Une greffière affectée à un cabinet d'instruction du tribunal de St-Nazaire mise en examen et placée en détention provisoire - Elle est soupçonnée d'avoir transmis des informations sur une enquête dans le cadre d'un trafic de stupéfiants
Une greffière affectée à un cabinet d'instruction du tribunal de Saint-Nazaire a été mise en examen et placée en détention provisoire, soupçonnée ...Actualités similaires
Gustav Klimt : une toile du maître mise aux enchères pourrait exploser un record de vente
Un tableau du plus célèbre des peintres autrichiens, Gustav Klimt, va être mis aux enchères à Londres en juin, et est susceptible de battre un record...Actualités similaires
ZFE : un rapport du Sénat préconise d'assouplir le calendrier de leur mise en oeuvre
La mise en place, bien que progressive, des zones à faibles émissions de mobilité (ZFE-m), n'a pas la cote auprès de tous les conducteurs français. Afin de ...Actualités similaires
Un rapport sénatorial préconise "d'assouplir" le calendrier de mise en oeuvre des zones à faibles émissions
Pour faciliter l'acceptation des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), qui visent à bannir progressivement les véhicules les plus polluants des ...Actualités similaires
Mise en oeuvre de la réforme des retraites : « Tout sera prêt en septembre », assure le directeur de la Cnav
INTERVIEW - Alors que les premiers décrets d'application de la réforme des retraites ont été publiés au Journal officiel, la mise en oeuvre de la réforme ...Actualités similaires
Réforme des retraites : précisions sur les conditions et délais de mise en oeuvre
Pour que la loi réformant les retraites puisse effectivement entrer en vigueur, pas moins de 31 décrets et arrêtés doivent être rédigés, soumis aux ...Actualités similaires
Julie Cabus, sur la mise en oeuvre de l'ATA en Afrique : Un partenariat sur un même pied
La sous-secrétaire adjointe et sous-directrice de la formation au service de sécurité diplomatique, Julie Cabus, a animé une conférence virtuelle avec les ...Actualités similaires
PHOTOS - Réforme des retarites : une mobilisation record pour un 1er-Mai à Avignon
Ce 1er mai 2023 est aussi la 13e journée de mobilisation contre la réforme des retraites. Dans ce contexte, la manifestation à Avignon a rassemblé bien plus ...Actualités similaires
Une mise en oeuvre de la réforme des retraites au 1er septembre ? Une date difficile à tenir
En théorie, la réforme des retraites doit s'appliquer dès le 1er septembre. Mais syndicats et agents administratifs doutent du calendrier : le délai est ...Actualités similaires
Marine Le Pen accuse la Nupes et le gouvernement d'être "les responsables de la mise en oeuvre" de la réforme des retraites
Marine le Pen, président du groupe "Rassembelement national" à l'Assemblée, est l'invité de "Face à Face" ce mercredi matin sur BFMTV.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
