Une amende avec sursis pour le policier à la retraite qui avait trouvé des pièces anciennes sans les déclarer dans le haut pays grassois

Une amende avec sursis pour le policier à la retraite qui avait trouvé des pièces anciennes sans les déclarer dans le haut pays grassois

Il avait déterré à Séranon 170 pièces de monnaies anciennes sans les déclarer. Il a été condamné à une amende avec sursis par le tribunal correctionne

"Une victoire pour toutes les femmes": une amende avec sursis pour le vigneron qui a insulté Sandrine Rousseau

Foot - L1 - Rennes écope d'une amende avec sursis pour le mauvais état de sa pelouse

Top 14 : une amende avec sursis pour l'USAP après le déplacement à Montpellier

Nièvre - Il portait la tenue et utilisait un gyrophare : amende et prison avec sursis pour le faux gendarme

Chats tués à Lohuec : une amende avec sursis et des indemnisations pour les parties civiles

Le tribunal de Guingamp a rendu son délibéré, ce 23 janvier, dans l'affaire des chats tués à Lohuec par une voisine excédée. Il a prononcé une peine d

Prison avec sursis pour le chasseur qui a tué une ourse en Ariège, plus de 50.000 euros de préjudice écologique et moral

Télévision : le chroniqueur de CNews Jean-Claude Dassier condamné à 1 000 euros d'amende avec sursis pour des propos anti-musulmans

Ouvrier tué en sortant d'une bouche d'égout à Toulouse : deux mois de prison avec sursis pour le conducteur, 75 000 euros d'amende pour l'entreprise

Gironde : une amende de 500 euros avec sursis contre le syndicaliste agricole poursuivi pour des dégradations dans des supermarchés

Plus de 60.000 euros d'amende et de la prison avec sursis : lourde peine pour le chasseur qui a tué l'aigle le plus rare de France

Justice : Vincent Reynouard, négationniste et néonazi, a été condamné à six mois de prison

L'ex-prof a été condamné vendredi par le tribunal correctionnel de Paris pour contestation de crime contre l'humanité

Paris : Le négationniste néonazi Vincent Reynouard condamné à un an de prison

Crimes contre l'humanité : Un négationniste qui conteste Oradour-sur-Glane, bientôt extradé vers la France

National : un club sanctionné d'une amende avec sursis... pour trois minutes de retard

Un club de National a été sanctionné d'une amende avec sursis pour un coup d'envoi donné trois minutes en retard.

Il avait mangé une souris vivante lors d'une soirée étudiante: un Marseillais condamné à une amende avec sursis

Une exploitation du Nord-Mayenne condamnée à une amende avec sursis pour la pollution de deux rivières

Aude - Loi Evin : la société de Gérard Bertrand condamnée à une amende avec sursis pour une collaboration avec une influenceuse

Tennis - ATP - Une amende avec sursis pour Sam Querrey qui avait fui la Russie après un test positif au Covid-19

Deux aides-soignantes condamnées à une amende avec sursis pour des violences sur une résidente dans un Ehpad

Une amende avec sursis pour Genk, coupable de chants discriminatoires

Une amende avec sursis pour avoir comparé Macron et Castaner à Saddam Hussein et à Oussama ben Laden

L'influenceuse Mila condamnée à 2 000 euros d'amende avec sursis pour un tweet raciste

Le tribunal correctionnel de Lyon a condamné l'influenceuse à 2 000 euros d'amende avec sursis

Concarneau. Amende avec sursis pour avoir écrasé accidentellement une nonagénaire

Dordogne - Un ex-conseiller à l'Élysée écope de 3 000 ¬ d'amende avec sursis pour violence sur son ex-conjointe

Prison et amende avec sursis pour une voleuse de nains de jardin

De trois à cinq mois de prison avec sursis ainsi qu'une amende requis contre trois agriculteurs pour des dégradations de l'Office français de la biodiversité dans la Creuse

Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬

Téléphone rose et travail dissimulé:un an avec sursis et une amende pour la gérante

Il était poursuivi pour abus de confiance : l'imam de Béziers condamné, devant la justice, à de la prison avec sursis et une forte amende

L'imam de Béziers, président de l'association cultuelle El Houda, était poursuivi pour abus de confiance avec son épouse, présidente de l'association

Maine-et-Loire. Prison avec sursis et amende pour une agression raciste à cause d'une poubelle

Pour avoir pollué une rivière la laiterie Agour à Hélette condamnée à 100 000 euros d'amende dont 50 000 avec sursis

Une amende de 100 000 euros dont 50 000 avec sursis a été prononcée ce jeudi par le tribunal judiciaire de Bayonne à l'encontre de la Société Agour d'

Vesoul : Douze mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour l'ex-dirigeant d'entreprise

"Je vais vous chercher par la peau du cul" : un Tourangeau menace une médecin et écope d'une amende avec sursis

Un homme de 67 ans, habitant de Faye-la-Vineuse, a été condamné par le tribunal correctionnel de Tours, ce mardi 16 décembre, à 500 euros d'amende ave

Tour de France 2025 : Le manifestant pro-Palestine ayant perturbé l'arrivée à Toulouse condamné à une amende avec sursis

Le 16 juillet à Toulouse, lors de l'arrivée de la 11e étape de la Grande Boucle, un homme était apparu dans le final en arborant un tee-shirt « Israel

« C'était de la bêtise pure » : deux auteurs de tags à Lannion condamnés à une amende avec sursis

Coupables d'avoir commis plusieurs tags à Lannion, dans la nuit du 7 au 8 mai 2025, deux jeunes âgés de 20 et 21 ans ont été condamnés au tribunal de

Il avait tagué des panneaux au feutre effaçable : un sympathisant de la Conf condamné à une amende avec sursis

Un agriculteur avait été jugé le 5 juin pour dégradations légères. Une action symbolique selon lui. Il a été reconnu coupable et condamné à 200 ¬ d'am

Il avait insulté Sandrine Rousseau : un vigneron condamné dans l'Aude à une amende avec sursis

L'étudiant qui a mangé une souris vivante en soirée d'intégration et celui qui l'a filmé écopent d'une amende avec sursis

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« J'ai dit d'arrêter tout de suite » : au procès du pilote du paquebot qui avait soulevé une vague dans la Garonne

La société de Gérard Bertrand condamnée à une amende avec sursis

Louis Accary, maire de Versaugues, condamné à une amende avec sursis 

Plusieurs coups de batte : une amende avec sursis

Jeux à l'Arsot : la commune relaxée, le maire condamné à une amende avec sursis

Rodez. À l'école, il menace de mort une Atsem : amende avec sursis

La veille de son audience, il était encore hospitalisé en psychiatrie. Et devant le tribunal, cet homme né en 1958 le répète à l'envi : "Je ne suis pa

"Cette décision est un permis de tuer" : l'étudiant qui avait mâché une souris vivante jusqu'à la mort écope d'une simple amende avec sursis

Une amende de 1 500 euros avec sursis à l'encontre du Stade Rochelais Basket

Le club est sanctionné pour « jets d'objets non dangereux » par la Commission juridique, de discipline et des règlements de la LNB

Incendie de Crans-Montana : "Si aucune nouvelle preuve substantielle n'est mise au jour, Jacques et Jessica Moretti pourraient aussi s'en tirer avec une peine de prison avec sursis ou une amende"

L'incendie du bar de Crans-Montana reste au coeur des débats judiciaires. Cent jours après le drame, l'ex-procureure Marianne Heer estime que les prop

Sare : quatre rugbymen condamnés à de la prison avec sursis et une amende après une bagarre dans un bar le 1er janvier

Quatre rugbymen de Sare, interpellés le soir du réveillon de la Saint-Sylvestre, ont été placés en garde-à-vue ce mercredi. Ils ont reconnu avoir agre

National 3 : un club sanctionné d'une amende de 200 euros avec sursis par la FFF

Un club de National 3 a été sanctionné d'une amende de 200 euros avec sursis par la FFF.

Les gendarmes découvrent deux fusils non déclarés chez lui pendant une perquisition : 1 500 euros d'amende avec sursis

Lors d'une perquisition à son domicile, les gendarmes ont découvert chez Jérôme deux fusils non déclarés qui lui vaut sa convocation devant la justice

l'UEFA inflige une amende de 50 millions d'euros avec sursis à l'OL 

La série noire continue pour l'OL. L'UEFA, instance dirigeante du football européen, a en effet infligé vendredi 4 juillet de lourdes amendes à plusie

Penelopegate : François Fillon condamné à 4 ans de prison avec sursis, 5 ans d'inéligibilité et une amende

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L'AS Saint-Étienne sanctionnée d'une amende et d'un point avec sursis après les incidents du derby

DFCO : du huis-clos (avec sursis) et une amende après les incidents à Villefranche

Maltraitance animale dans une porcherie d'Annay-Sur-Serein : 1000 euros d'amende avec sursis