12 Feb Economie Une association saisit l'Autorité de la concurrence à propos des marges de la grande distribution (notamment sur les fruits et légumes) L'association Familles rurales a saisi ce jeudi l'Autorité de la concurrence pour lancer une enquête sur les marges pratiquées dans la grande distribu BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Apr International Algues vertes: une association saisit la justice pour que l'Etat renforce ses actions Le 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes avait laissé au préfet "un délai de dix mois (pour prendre) toutes les mesures nécessaires pour p La Provence
26 Jan Lait infantile contaminé : une association saisit la justice et dénonce "une faute sanitaire" de l'État L'Association pour la Santé des Enfants annonce ce lundi 26 janvier 2026 avoir déposé une requête en référé-liberté devant le tribunal administratif d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Handicap à l'école : une association saisit la justice pour obtenir des embauches d'AESH, une première Une association qui milite pour une école inclusive attaque devant la justice administrative une dizaine de rectorats pour les pousser à recruter des Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Handicap : une association saisit la justice contre des rectorats pour obtenir l'embauche d'AESH dans les écoles L'association Une école inclusive pour tous a lancé une action en justice auprès de plusieurs tribunaux administratifs lundi 15 décembre contre une di L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Une association saisit la justice après les propos de Pannekoucke et Wauquiez sur l'OFB LyonCapitale.fr
Pollution de l'Étang de Berre : une association saisit la Commission Européenne pour stopper les rejets d'eau douce France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Narbonne : une association saisit la mairie pour sa gestion... des pigeons L'Indépendant
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Lyon. Une association saisit le Conseil d'Etat contre le projet d'élargissement de l'A46 Sud à 3 voies France 3
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice Pollution de l'air et décès prématurés à Nice: une association saisit le procureur de la République Nice-Matin
Sep 2025 Une Guerre à Gaza : une association de juristes saisit la justice française pour « manquement » de l'État à « prévenir un génocide » Pointant du doigt des livraisons d'armes à Israël, une association demande à la justice française de condamner l'État pour son inaction face au risque Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Frais de bouche d'Anne Hidalgo : après un non-lieu prononcé par le tribunal administratif, une association requérante contre-attaque et saisit le Conseil d'État L'Indépendant
Régions - Nord-Pas-de-Calais Gérald Darmanin : une association féministe l'accuse de trafic d'influence et saisit le parquet de Lille France 3
24 Jun Une Institut La Boétie : le ministère des Comptes publics saisit contre l'association de LFI L'Institut La Boétie, cercle de réflexion de La France insoumise, bénéficierait d'une réduction d'impôts malgré son caractère politique. Le député RN Le JDD
Une Faute de réponse du gouvernement à sa demande d'agrément, l'association Anticor saisit à nouveau la justice Sud Ouest
France Charente : L'association Code Animal saisit neuf lionceaux et trois lions au cirque Claudio Zavatta 20 Minutes
17 Apr Une Dans le dossier des nitrates, l'association Eau et Rivières saisit le juge de l'exécution En saisissant le juge de l'exécution, Eau et Rivières de Bretagne fait indirectement pression sur l'État pour qu'il prenne des mesures économiques, et Le Télégramme
26 Jan Une Rappels de laits infantiles : « c'est une faute sanitaire », l'Association pour la santé des enfants saisit la justice L'Association pour la santé des enfants a déposé lundi une requête en référé-liberté devant le tribunal administratif de Paris, dénonçant « une défail Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Une Rappels de laits pour bébé : une association saisit la Défenseure des droits et demande "une enquête approfondie" De multiples lots de lait infantile ont fait l'objet de rappels "en raison d'un risque de contamination à la toxine céréulide". L'Association pour la TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Après les contrôles de migrants dans les gares, une association saisit les députés de la Vienne Dans un courrier transmis aux quatre députés de la Vienne, la délégation 86 de l'AFMD dénonce ce samedi 28 juin les méthodes employées lors de l'opéra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : une association saisit la justice pour connaître le cout du zoo de la Tête d'Or LyonCapitale.fr
Collecte des déchets en Dordogne : une association saisit la justice pour dénoncer le système du SMD3 France Bleu
Divers - Dernière minute Marineland: une association saisit la justice en urgence pour protéger les deux dernières orques encore en vie dans le parc Nice-Matin
Politique Accusations contre Darmanin: Une association saisit la justice pour relancer une affaire classée en 2018 20 Minutes
France Accusations contre Darmanin : une association saisit la justice pour relancer une affaire classée en 2018 Le Télégramme
International Gérald Darmanin: une association saisit la justice pour relancer une affaire classée en 2018 RTBF
Une Accusations contre Darmanin. Une association saisit la justice pour relancer une affaire classée Ouest-France
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Jugés "dangereux", une association varoise saisit la justice pour faire disparaître les coussins berlinois Var-Matin
Politique Accusations contre Darmanin : une association féministe saisit la justice pour relancer une affaire classée en 2018 Sud Ouest
France Covid-19 : une association de patients saisit le Conseil d'État pour contraindre le ministre de la Santé à s'expliquer sur les origines de la pandémie France Info
Sciences et médecine Covid-19 : une association de patients saisit le Conseil d'État pour contraindre le ministre de la Santé à s'expliquer sur les origines de la pandémie Francetv info
Une association féministe accuse Gérald Darmanin de trafic d'influence et saisit la Procureur de Lille France Bleu
850 renards menacés en Seine-Maritime : une association de protection des animaux veut saisir la justice France Bleu
Hier Une « La forêt est un climatiseur naturel » : une association propose aux enfants des séjours dans la nature La Nouvelle Republique
Hier Une « Faire partie d'une association apporte de l'humain » : Noëlle Tissier a dédié une bonne partie de sa vie au service de sa communauté à Montierchaume La Nouvelle Republique
Hier International L'ex-dirigeante d'une association anti-suprémaciste arrêtée aux États-Unis Une ancienne haute responsable de l'association américaine de droits civiques SPLC a été arrêtée mercredi pour avoir supposément utilisé des dons pour 7sur7
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12 Aug Sciences et médecine Une association allemande porte plainte contre les lunettes IA de Meta Une association allemande de défense des droits numériques a déposé une plainte contre Meta et plusieurs entreprises commercialisant ses lunettes conn Sciences et avenir
12 Aug Divers - Actualité générale "Il faut s'attendre à tout moment à être filmé, puis exposé sur Internet" : une association porte plainte contre les lunettes connectées Une association allemande de défense des droits a déposé une plainte pénale contre Meta et d'autres entreprises commercialisant les lunettes à intelli L'Indépendant
12 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Tanus. Viaduc du Viaur : une association tarnaise et aveyronnaise Valorisation Viaduc du Viaur (VVV) a été créée le 31 aout 2016 à l'initiative de Rolande Azam, alors maire de Tanus. Anne Sénémaud en sera la présiden La Dépêche
11 Aug Sécheresse : "C'est une aberration", une association environnementale dénonce l'arrosage au golf de Rougemont-le-Château Le golf de Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort) a le droit d'arroser, sous certaines conditions, une partie de ses pelouses. Les deux tiers du France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "Son passé a laissé des traces, le chemin est encore long" : des nouvelles rassurantes de Bella, chienne maltraitée dont les jours ont été sauvés par une association L'association lot-et-garonnaise Quat'Pattes suit l'évolution encourageante mais non sans embûches de Bella, chienne rescapée d'une famille mal-aimante La Dépêche
10 Aug Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon "Des centaines de cadavres de faisans" : une association porte plainte contre un élevage de l'Ouest lyonnais La Faisanderie Des Monts du Lyonnais (FDML), située à Saint-Laurent-de-Chamousset, fait l'objet d'une plainte pour défaut de soin et maltraitance, dép LyonCapitale.fr
10 Aug Divers - Dernière minute Où en est-on du parc à chiens réclamé par une association de défense dans un quartier niçois ? Le président de Gala revient à la charge pour l'ouverture d'un espace dédié aux chiens, dans le secteur de Pessicart-Mantega. Alors candidat aux élect Nice-Matin
10 Aug "Certains s'arrachent un membre pour s'extirper" : une association dénonce la vente de pièges à colle au GIFI Abbeville L'association de défense des animaux PAZ dénonce la vente de pièges à colle au magasin GIFI de Abbeville (Somme). C'est une cliente qui a alerté, une France Bleu
09 Aug Une « Sans dons, on ne peut pas soigner les chiens » : le cri du coeur d'une association de Château-la-Vallière La Nouvelle Republique
08 Aug Divers - Dernière minute «Il y a six mois, nous aurions pu lui offrir du temps, mais son corps a dit stop» : malgré le combat d'une association, Cora, une chienne de SDF très amaigrie, n'a pas pu être sauvée de la rue à Antibes Son propriétaire sans-abri à Antibes n'avait plus les moyens de s'en occuper. Cora, chienne âgée de 8 ans affaiblie et atteinte de problèmes cardiaque Nice-Matin
08 Aug Divers - Dernière minute Et si vous vous essayiez au Lindy hop ? Une association organise une session de danse en plein air, ce dimanche à Nice Swingin'Nice propose, à qui le souhaite, de venir danser et découvrir gratuitement cette forme de swing. Les 9 et 30 août 2026, elle donne rendez-vous Nice-Matin
08 Aug Divers - Dernière minute « Nous voulons améliorer la santé mentale à travers le sport » : une association et une coopération monégasque envoient 11.600 euros à des écoles au Paraguay L'Association monégasque ibéroaméricaine (AMI) et la Coopération monégasque au développement vont permettre à 250 jeunes Paraguayens de pratiquer dava Nice-Matin
08 Aug Divers - Dernière minute Chantier du port à revoir, nouveau projet pour le coeur de ville, verrues sur le bord de mer : une association de protection sur la même longueur d'onde que la Ville de Cavalaire Le Comité de Sauvegarde de la Baie de Cavalaire semble se réjouir de l'arrivée de la nouvelle municipalité. L'association a déroulé une série de thème Nice-Matin
07 Aug Divers - Dernière minute Incendies dans le Var : une association lance un appel aux dons pour financer un véhicule d'intervention d'urgence et porter secours à la faune sauvage Alors que le feu du Gros Bessillon n'est toujours pas fixé et que 6.300 hectares de végétation ont été réduits en cendres, l'association Zap le refuge Nice-Matin
07 Aug Divers - Dernière minute « Chaque enfant a le droit d'être protégé » : après des abus sexuels subis par son fils, il crée une association contre la maltraitance infantile près de La Seyne et recherche des bénévoles Cette association contribue à la lutte contre toutes les formes de maltraitance envers les enfants. Nice-Matin
07 Aug Une Grâce au ticket jeune citoyen, chaque écolier a le peut offrir 20 ¬ à une association qui lui tient à coeur dans les Deux-Sèvres La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Il escroque des enseignes pour plus de 184 000 euros de préjudice : à Toulouse, le président d'une association d'aide aux sans-abri dépensait l'argent au poker Le président des Maraudes des Anges, association toulousaine connue pour ses distributions aux sans-abri, est soupçonné d'avoir utilisé le nom de la s La Dépêche