Une enquête ouverte pour injure publique suite aux tirs à la carabine d'un homme de 65 ans pour "effrayer" des enfants

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Le Parquet du Puy-en-Velay a ouvert une enquête pour injure publique en raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion, mercredi 23

Une enquête pour "injure publique" à caractère raciste ouverte après la plainte du maire de Saint-Denis contre CNews

Une enquête a été ouverte pour "injure publique" à caractère raciste après les propos visant le maire LFI de Saint-Denis Bally Bagayoko tenus fin mars

Propos tenus sur Cnews visant le maire de Saint-Denis : une enquête ouverte pour injure à caractère raciste

Suite aux propos tenus sur Cnews à l'encontre de Bally Bagayoko, le parquet de Paris a annoncé l'ouverture d'une enquête pour injure à caractère racis

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Législatives 2024 : une enquête ouverte après le dépôt de plainte d'une candidate Renaissance pour injure raciste

Université de Saint-Etienne. Enquête ouverte pour « injure et diffamation » envers la présidente

Saint-Etienne - Université de Saint-Etienne. Enquête ouverte pour « injure et diffamation » envers la présidente

"La thèse accidentelle semble pouvoir être écartée" : une enquête ouverte pour destruction en bande organisée après l'incendie d'une entreprise de granulats en Ariège

Une enquête pour destruction en bande organisée a été ouverte après l'incendie survenu sur le site de Denjean Granulats à Saverdun. Au regard des prem

RDC: une enquête ouverte pour des soupçons d'irrégularités quant au financement d'un documentaire sur le Génocost

En RDC, alors que de nouvelles allégations de détournement d'une partie des fonds destinés aux victimes de la guerre de Kisangani dans les années 2000

Une enquête ouverte pour homicide volontaire à Castres après la mort d'un homme de 40 ans en pleine rue

Une enquête pour homicide volontaire a été ouverte ce samedi par le parquet de Castres après la mort d'un homme de 40 ans, dans la nuit de samedi à di

Patrick Bruel : après la France, une enquête ouverte pour "agression sexuelle" par la justice belge

Une enquête a été ouverte fin mars en Belgique contre Patrick Bruel. Une femme accuse le chanteur d'agression sexuelle. Selon la plaignante, les faits

INFO TF1 - Plainte déposée par la présidente d'Unifrance contre Patrick Bruel : une enquête ouverte pour "agression sexuelle"

Le parquet de Paris a ouvert une enquête pour "agression sexuelle" après la plainte déposée par Daniela Elstner, présidente d'Unifrance. Celle-ci vise

Dordogne : une femme blessée par balles, une enquête ouverte pour tentative de meurtre

L'auteur du coup de feu, connu de la justice et âgé d'une quarantaine d'années, a été placé en garde à vue. Selon une source proche de l'enquête à ICI

Décès brutal d'un médecin du travail près de Tours : une enquête ouverte pour déterminer les causes de la mort

Accident mortel d'un camion à Castres : une enquête ouverte pour "homicide involontaire", une battue a tenté de trouver une deuxième victime

Les secours étaient encore mobilisés ce vendredi à Castres au lendemain du terrible accident d'un camion, qui a fait un mort. Ils ont d'ailleurs réali

Un homme gravement blessé par arme blanche à Périgueux, une enquête ouverte pour tentative de meurtre

INFO ICI PÉRIGORD - Un homme a été gravement blessé par arme blanche mardi 7 avril en fin d'après-midi rue Maleville à Périgueux. Une enquête pour ten

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Racisme, humiliation, violences... Une enquête a été ouverte pour violences volontaires par personne dépositaire de l'autorité publique par le parquet

Une enquête ouverte pour "destruction par moyen dangereux" après les incendies "volontaires" de deux installations électriques à Bourges

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Attentat déjoué à Paris : Une enquête ouverte pour association de malfaiteurs terroriste

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Marseille : une enquête ouverte pour harcèlement sexuel contre le directeur du Mucem

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Mort de Loana : des médicaments au sol, un appartement en désordre, une enquête ouverte pour déterminer les causes de la mort

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Quimper : une femme tuée par balle dans une maison, une enquête ouverte pour "meurtre"

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Metz : une enquête ouverte pour favoritisme, l'ancien directeur de cabinet du maire visé

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