03 Jan Multimédia Une loi fondamentale sur les quasars vieille de 50 ans est remise en cause Et si une loi fondamentale de l'astrophysique, tenue pour acquise depuis un demi-siècle, s'avérait fausse ? Une nouvelle étude pourrait redéfinir notr Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
International - Chine Le plus haut organe législatif chinois adopte une loi sur la sauvegarde de la sécurité nationale à Hong Kong et l'ajoute à l'annexe de la Loi fondamentale Xinhua
Une « La loi fondamentale ne re gle pas tous les differends » (Anne-Charlène Bezzina, maître de conférences en droit public) La Tribune
Hier Une Loi d'urgence agricole : que contient le texte débattu par les députés ? La Nouvelle Republique
Hier International Gabriel Zucman : "L'exil fiscal des ultra-riches n'est pas une loi de la nature, c'est un choix de politique publique" La proposition d'un nouvel impôt portant son nom, la "taxe Zucman" a remué le monde politique et économique français... RTBF
Hier International Gabriel Zucman : "L'exil fiscal n'est pas une loi de la nature, c'est un choix de politique publique" La proposition d'un nouvel impôt portant son nom, la "taxe Zucman" a remué le monde politique et économique français... RTBF
Hier Une "Ils arrivent comme des balles" : l'appel d'un maire pour une loi plus répressive contre les rodéos urbains Un projet de loi, examiné à partir de ce lundi par le Sénat, prévoit de renforcer les sanctions contre les rodéos urbains, en forte recrudescence. Dan TF1 News
16 May Régions - Midi-Pyrénées - Gers Une loi qui fait exploser les coûts : jusqu'à 1 000/¬ pour régulariser les sans-papiers, les associations gersoises crient à "la double peine" La régularisation des sans-papiers devient un parcours d'obstacles pour les principaux concernés. Entre taxes portées à 300/euros, examens payants et La Dépêche
15 May Le sénateur du Pas-de-Calais Jean-François Rapin porte une loi pour aider les élus locaux face aux inondations Le Parlement a adopté une loi pour simplifier les procédures d'urgence des mairies face aux inondations. Le sénateur Les Républicains Jean-François Ra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Multimédia Surveillance numérique chez Meta : les employés invoquent une loi fédérale pour se défendre contre l'IA Aux États-Unis, des salariés de Meta distribuent des tracts et signent une pétition pour contester un logiciel qui enregistre leurs mouvements de sour La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Inondations dans le Pas-de-Calais : le parlement vote une loi pour aider les élus locaux Une loi pour soutenir les élus face aux inondations vient d'être votée. A l'initiative de Jean-François Rapin, le sénateur LR du Pas-de-Calais, ce tex France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 May Culture Chaque jour, il y a encore des victimes : une loi pour lutter contre les violences dans le monde de la culture Les députés Sandrine Rousseau et Erwan Balanant ont déposé une proposition de loi pour combattre une machine à broyer des talents , un an après le ra Télérama
12 May Economie Brad Pitt interdit bancaire chez Trade Republic: la néobanque se paie l'acteur américain pour sa plus grande campagne européenne... mais elle refuse les clients américains (à cause d'une loi fiscale) Trade Republic lance sa plus grande campagne avec Brad Pitt comme ambassadeur... alors même que l'acteur ne pourrait théoriquement pas devenir client BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
12 May Divers - Dernière minute « Je ne pensais pas que mon militantisme me conduirait à perdre un emploi » : une écologiste interdite de Festival de Cannes après l'usage d'une loi antiterroriste L'employeur de cette Lyonnaise avait déjà eu un refus d'accréditation quelques jours avant l'édition 2025 du Festival de Cannes. Son nom est apparu da Nice-Matin
12 May Economie "Trouvez-moi un métier que les plateformes ont inventé...": une loi européenne doit bientôt renforcer les droits des coursiers, livreurs ou VTC en France En Europe, "environ 5,5 millions de personnes pourraient être classées à tort dans la catégorie des indépendants", estime le Parlement européen. La Fr BFMTV
11 May Sciences et médecine Restitution des oeuvres pillées pendant la colonisation : la France promulgue une loi qui la facilitera Le président français a promulgué le 9 mai 2026 la loi facilitant la restitution des oeuvres pillées durant la colonisation, réclamée depuis des année Sciences et avenir
11 May Economie Ils avaient été privatisés en 1988: pour ne pas perdre les derniers hauts fourneaux du pays, le Premier ministre britannique va présenter une loi pour nationaliser le sidérurgiste British Steel Pour sauver la filière sidérurgique, le Premier ministre britannique a annoncé sa volonté de voir le gouvernement "prendre la pleine propriété nationa BFMTV
10 May Gascon, basque, occitan : les langues minorisées peuvent-elles survivre sans l'aide d'une loi ? La Passem, course en faveur de l'occitan gascon, Herri Urrats, rassemblement en faveur des ikastola : sans action militante, les langues minorisées pe France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
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10 May International La France promulgue une loi facilitant la restitution des oeuvres pillées pendant la colonisation, réclamée depuis des années en Afrique Cette loi permet au gouvernement français d'acter "la sortie du domaine public" d'une oeuvre "par un décret" sans plus avoir à passer par une loi spéc BFMTV
09 May International - Amériques Brésil: la Cour suprême suspend l'application d'une loi réduisant la peine de l'ex-président Bolsonaro Un juge de la Cour suprême du Brésil a suspendu samedi 9 mai l'application d'une loi prévoyant la réduction de la peine de prison de l'ex-président d' RFI • Voir articles similaires → Similaires →
06 May Régions - Languedoc-Roussillon Vous avez toujours voulu savoir combien gagnaient vos collègues ? Une loi va bientôt vous permettre de connaître leur salaire La France transposera, d'ici juin 2026, la directive européenne sur la transparence salariale. Mention du salaire dans les offres d'emploi, droit d'in Midi Libre
04 May Economie Leur diplôme n'était plus reconnu depuis le Brexit: l'Assemblée nationale adopte définitivement une loi qui réhabilite les médecins formés au Royaume-Uni pour qu'ils exercent en France L'Assemblée nationale a adopté définitivement, ce lundi 4 mai, une proposition de loi d'un député macroniste visant à faciliter l'exercice en France d BFMTV
01 May VIDÉO - "Une loi à part" : face aux surcoûts et aux normes, les îles bretonnes réclament un statut spécifique Dépendance aux transports, surcoûts médicaux et contraintes d'urbanisme : la vie insulaire est un défi quotidien. Pour pérenniser leurs services, les France Bleu
01 May Une Au Brésil, une loi réduit la peine en vue pour Jair Bolsonaro Au Brésil, le parlement vient de confirmer l'adoption d'une loi visant notamment à réduire la peine de l'ancien président Jair Bolsonaro, condamné pou France 24
01 May France France: dans l'attente d'une loi améliorant leur travail, les livreurs des plateformes mobilisés ce 1er-Mai Le 1er-Mai, c'est la journée internationale des travailleurs. En France, plusieurs parlementaires de gauche ont annoncé cette semaine qu'ils allaient RFI
30 Apr International - Amériques Brésil: feu vert du Parlement à une loi réduisant la peine de Bolsonaro, nouvelle défaite pour Lula Le Parlement brésilien a annulé jeudi 30 avril le veto du président de gauche Lula à une loi permettant de réduire la peine de prison de son prédécess RFI • Voir articles similaires → Similaires →
30 Apr International Brésil : feu vert du Parlement à une loi réduisant la peine de Bolsonaro, un revers pour Lula Par 318 voix contre 144 chez les députés et 49 contre 24 au Sénat, les parlementaires ont validé une loi qui modifie le... RTBF
30 Apr International Le Parlement brésilien a annulé le veto de Lula à une loi permettant de réduire la peine de prison de Bolsonaro Le Parlement brésilien a annulé jeudi le veto du président de gauche Lula à une loi permettant de réduire la peine de prison de son prédécesseur d'ext 7sur7
30 Apr Sciences et médecine Une loi géométrique gouverne l'organisation des deltas Une étude parue dans Science démontre que la loi de Hack, jusqu'ici connue pour les bassins versants convergents, s'applique aussi aux deltas ces ré Sciences et avenir
30 Apr Politique Proposition de loi du PS pour taxer les superprofits: C'est une loi totale, mais ce n'est pas une loi pour Total , ironise Olivier Faure Olivier Faure, premier secrétaire du Parti Socialiste et député de Seine-et-Marne, était invité sur le plateau de BFMTV, ce jeudi 30 avril. Il s'est n BFMTV
30 Apr Multimédia L'Afrique du Sud a utilisé l'IA pour écrire une loi sur l'IA, mais ça a mal tourné Une politique nationale pour réguler l'IA. Six citations académiques inventées sur 67. Le coupable, c'est l'IA elle-même. 01Net
29 Apr Une Sénégal : adoption d'une loi ouvrant la voie à une candidature d'Ousmane Sonko pour 2029 Au Sénégal, l'Assemblée nationale a adopté ce mardi 28 avril la modification de deux articles du code électoral permettant la participation des person France 24
29 Apr Divers - Actualité générale "Pas de Suisse à 10 millions" : les citoyens helvétiques invités à se prononcer sur une loi pour "plafonner" le nombre d'habitants face à une immigration jugée "incontrôlée" Alors que la Suisse a dépassé les 9 millions d'habitants et qu'elle devrait atteindre les 10 millions vers 2040, le parti suisse d'extrême droite UDC L'Indépendant
29 Apr Politique "La loi que nous présentons est une loi qui respecte l'essence même du 1er-mai", assure Jean-Pierre Farandou Le ministre du Travail et des Solidarités s'exprime sur le 1er-mai lors du compte-rendu du conseil des ministres, mercredi 29 avril à Paris. BFMTV
29 Apr Economie Une loi polémique sur la santé: l'UE étudie ce mercredi un texte visant à laisser plus de temps aux industriels des cosmétiques pour retirer des produits contenant des substances cancérogènes ou toxiques Les eurodéputés doivent se prononcer mercredi sur un texte, porté par la Commission, visant à assouplir les délais des fabricants de cosmétiques pour BFMTV
27 Apr Une Territoires zéro chômeur : il est urgent d'adopter une loi pour pérenniser l'expérimentation, affirme une association La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
26 Apr Culture Crise Grasset : imaginer une loi pour protéger les auteurs de Bolloré (et d'autres) L'éviction d'Olivier Nora chez Grasset ouvre un chantier parlementaire : des élus travaillent à une clause de conscience pour les auteurs, inspirée de Actualitté
23 Apr International Le gouvernement annonce une loi logement et la possibilité de relouer des passoires énergétiques Ce texte devrait être soumis aux parlementaires en première lecture "à l'été". En janvier, le chef de l'exécutif avait fixé comme objectif la construc La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
23 Apr Sciences et médecine Une loi ambitieuse pour une "génération sans tabac" adoptée au Royaume-Uni Le gouvernement britannique a salué le 21 avril 2026 l'adoption "historique" par le Parlement d'une loi visant à faire du Royaume-Uni un pays sans tab Sciences et avenir
23 Apr Economie INFO BFM BUSINESS. Une loi (non respectée) interdit la hausse des tarifs des complémentaires santé en 2026: le gouvernement saisit le Conseil d'État pour savoir si les mutuelles sont vraiment dans l'illégalité Alors que les fédérations de complémentaires santé dénoncent unanimement le gel des tarifs inscrit dans le budget de la Sécu pour 2026, le gouvernemen BFMTV
23 Apr International Police de l'immigration aux USA : une cour fédérale bloque une loi californienne sur l'obligation des agents de s'identifier Aux États-Unis, une cour d'appel fédérale a bloqué mercredi (heure locale) une loi californienne approuvée l'an dernier... RTBF
21 Apr Une La justice a tranché : La Hongrie a violé le droit de l'Union européenne en marginalisant les personnes LGBT+ La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a estimé que la loi hongroise de 2021 « est contraire à l'identité même de l'Union en tant qu'ordre ju 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
20 Apr Une loi pour bloquer les prix des carburants portée par le député PCF du Puy-de-Dôme, Julien Brugerolles Face à la flambée des prix des carburants, le député communiste du Puy-de-Dôme, Julien Brugerolles, porte une proposition de loi pour bloquer exceptio France Bleu
20 Apr Une députée des Alpes-Maritimes propose une loi pour rendre imprescriptibles les crimes commis sur les mineurs Juger des crimes commis sur les mineurs, quel que soit le délais, même des années et des années après. C'est le sens de la proposition de loi déposée France Bleu
19 Apr Multimédia Data centers : une loi va faciliter leur installation, les associations s'inquiètent Mardi 14 avril, l'Assemblée nationale a adopté une nouvelle loi qui devrait faciliter l'implantation des centres de données en France, pendant que le 01Net
18 Apr International - Asie-Pacifique Inde: l'échec d'une loi historique pour la parité au Parlement secoue le débat public Ce texte devait réserver un tiers des sièges parlementaires aux femmes. Après trois jours de session spéciale au Parlement, du 16 au 18 avril, sa mise RFI
17 Apr Une Election présidentielle 2027 : Emmanuel Macron annonce la préparation d'une loi "contre les ingérences étrangères" L'Express
15 Apr Opinions et humeurs Une loi de simplification de la vie économique qui crucifie l'écologie Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté, mercredi 15 avril, le projet de loi de simplification de la vie économique. Suppression des ZFE, du ZA Mediapart
15 Apr Une Loi Yadan : malgré 700.000 signatures, l'Assemblée nationale refuse de débattre la pétition La Nouvelle Republique
15 Apr International Transports: le Sénat se penche sur une loi-cadre, premier pas face à d'immenses besoins de financements Porté par le ministre des Transports Philippe Tabarot, lui-même sénateur Les Républicains des Alpes-Maritimes, le texte sera soumis à l'hémicycle en m La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Une Etats-Unis : Le médecin retire le foie à la place de la rate, le patient en meurt Aux Etats-Unis, un chirurgien est inculpé pour homicide involontaire après avoir retiré le foie au lieu de la rate lors d'une opération en août 2024, 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Economie Accusé de céder à "la pression syndicale", Jean-Pierre Farandou promet qu'une loi sur le travail le 1er mai sera adoptée en 2026 (seulement pour les boulangers artisanaux et les fleuristes) Le ministre du Travail a décidé de renoncer à la proposition de loi élargissant les possibilités de travailler en ce jour symbolique. Une décision qui BFMTV
14 Apr Divers - Dernière minute Activité des boulangers et les fleuristes le 1er mai : Jean-Pierre Farandou assure qu'une loi sera adoptée en 2026 Les positions se cristallisent encore un peu plus autour de la proposition de loi soutenue par Gabriel Attal permettant d'étendre le travail salarié l Nice-Matin
14 Apr Culture Les députés adoptent une loi "attendue dans le monde entier" pour faciliter les restitutions d'oeuvres pillées pendant la colonisation A ce jour, les "demandes" de restitution "ne sont pas nombreuses", une dizaine en tout, selon le ministère de la Culture. Francetv info
14 Apr Actualité générale La destitution de Trump est-elle possible ? Malgré une loi, trois obstacles de taille Les appels à la destitution du président américain Donald Trump se multiplient outre-Atlantique. Techniquement, un amendement permet de le démettre de L'Internaute
14 Apr Une Rénovation des voies, dessertes secondaires... Une loi-cadre pour répondre au « désir de train » des Français La Nouvelle Republique
14 Apr International La Maison Blanche met en scène livraison d'un repas pour promouvoir une loi de Donald Trump C'est une séquence lunaire dont Donald Trump a le secret. Ce lundi 13 avril, il s'est fait livrer une commande McDonald's à la Maison Blanche. Une faç BFMTV
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