05 Jan Sport - Football Une proposition de jour férié en Écosse pour profiter du match d'ouverture en Coupe du monde So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
10 Apr Politique 1er-Mai: une proposition de loi pour autoriser certains commerces à travailler ce jour férié débattu ce 10 avril à l'Assemblée nationale À une semaine de l'examen à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi pour "permettre aux salariés de certains établissements et services de trav BFMTV
12 Jan Une 1er mai : vers la fin du jour chômé et payé ? Une proposition de loi arrive à l'Assemblée, les syndicats vent debout La bataille du 1er mai est ouverte. Les principaux syndicats demandent aux députés de sauver ce jour férié. Un projet de loi a été adopté par le Sénat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Conflit Thaïlande-Cambodge : quatrième jour de combats malgré une proposition américaine de cessez-le-feu Le Cambodge et la Thaïlande persistent dans les affrontements frontaliers, défiant les appels internationaux à la trêve et une offre de médiation des Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Une Des agriculteurs mobilisés lundi partout en France, jour d'examen d'une proposition de loi polémique TF1 News
Régions - Monaco Les tickets-restaurant à nouveau utilisables pour les courses en 2025? Une proposition de loi bientôt à l'ordre du jour Nice-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Les tickets-restaurant à nouveau utilisables pour les courses en 2025? Une proposition de loi bientôt à l'ordre du jour Var-Matin
Régions - La Réunion Vidéo - Le jour où André Thien Ah Koon a refusé une proposition de Giscard Zinfos 974
Politique "Il y a encore pire que la mort": premier jour de débats sur la fin de vie à l'Assemblée nationale BFMTV
Jul 2025 Une Cambodge-Thaïlande: quatrième jour de combats malgré la proposition américaine de cessez-le-feu La Thaïlande et le Cambodge ont rapporté des affrontements aux alentours de 04H30 du matin (samedi 21H30 GMT) près de temples contestés où les premier L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : une trêve pour les JO de Paris cet été ? Poutine prêt à discuter de la proposition de Macron L'Indépendant
02 Apr Sport - Football La proposition XXL du PSG à Luis Enrique, le Real suit une pépite de l'Atalanta, Leipzig a fixé le prix de Lukeba... Les 3 infos mercato du jour Le PSG va faire une proposition de contrat XXL à Luis Enrique, le Real Madrid suit de très près une pépite de l'Atalanta Bergame, le RB Leipzig a fixé TOP Mercato • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute La proposition du jour sur "Moi, maire": "Il faut une charte de politesse dans les transports en commun" Nice-Matin
12 Jul France Fin de vie: une tribune contre l'aide à mourir dénonce la perte de "tout sens de l'humanité" Le texte sur l'aide à mourir "ne peut susciter l'esprit de fête que chez des personnes ayant perdu tout sens de l'humanité", dénoncent des avocats, mé BFMTV
10 Jul Economie Banque : une proposition de loi pour recenser les salariés fraudeurs dans un fichier Les fraudes bancaires sont parfois commises ou facilitées par des employés d'établissements bancaires, selon une proposition de loi récente. Le... cBanque
09 Jul Une "Une proposition de loi prioritaire" : des députés appellent à adapter les forêts aux effets du changement climatique Une proposition de loi visant à mieux protéger les forêts françaises a été déposée par des députés allant de Horizons à LFI, et de nombreux Écologiste TF1 News
08 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Un député du Rhône dépose une proposition de loi pour "garantir" des produits sains "à prix coutant" Le député écologiste Boris Tavernier a déposé mardi soir une proposition de loi afin de garantir "l'accès à un panier de produits sains vendus à prix LyonCapitale.fr
08 Jul Economie Des associations réclamaient une loi d'urgence: un député dépose une proposition de loi pour "garantir" des produits sains "à prix coûtant" Le député écologiste Boris Tavernier, qui porte cette proposition de loi, estime que "pouvoir se nourrir sainement ne devrait dépendre ni du niveau de BFMTV
03 Jul Divers - Actualité générale Travailleurs étrangers : une proposition de loi pour augmenter à 4 ans la validité des titres de séjour Déposée par la députée écologiste Léa Balage El Mariky, une proposition de loi entend porter de un à quatre ans la durée de validité de la plupart des L'humanité
30 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aide à mourir : une proposition de loi approuvée pour la troisième fois en deux ans, mais pourquoi est-ce que ça bloque depuis tout ce temps ? La France permettra-t-elle une aide à mourir avant la fin de l'année, alors qu'un texte de loi est constamment approuvé par les députés depuis deux an Centre Presse Aveyron
29 Jun Economie AAH : le cumul entre cette aide CAF et le travail pourrait être facilité avec une proposition de loi Des députés veulent assouplir certaines règles liées à l'AAH pour les bénéficiaires qui cumulent cette aide avec une activité professionnelle. Voici.. cBanque
24 Jun Politique Noyades: LFI annonce le dépôt "cette semaine" d'une proposition de loi pour favoriser l'apprentissage de la nage Cheffe de file des députés insoumis, Mathilde Panot a annoncé le dépôt "cette semaine" d'une proposition de loi pour favoriser l'apprentissage de la n BFMTV
23 Jun Politique "Il n'y a pas de fatalité": Éric Ciotti va déposer une proposition de loi pour rendre obligatoire la climatisation des établissements de santé et des écoles Une proposition de loi, pour climatiser obligatoirement les établissements de santé et les écoles, va être déposée à l'Assemblée nationale par le grou BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Politique Israël: Olivier Faure défend une proposition de loi transpartisane pour interdire les importations des produits des colonies Olivier Faure, Premier secrétaire du PS, s'exprime aux côtés des députés Sabrina Sebaihi et Richard Ramos, pour présenter une proposition de loi trans BFMTV
23 Jun International - Belgique Le PTB dépose une proposition de loi permettant l'IVG pendant 18 semaines et dénonce le compromis gouvernemental "qui met la science de côté" La commission justice de la Chambre analysera aujourd'hui une proposition de loi du PTB visant à allonger le délai... RTBF
22 Jun International - Belgique Le MR carbonise une proposition de taxation des Engagés, Verougstraete lui répond Le président du MR, Georges-Louis Bouchez, a vivement critiqué lundi la proposition des Engagés visant à instaurer une contribution des plus grands pa 7sur7
19 Jun Une « Demain, ils seront reconnus » : une proposition de loi née dans les Deux-Sèvres pour mieux protéger les donneurs d'organes vivants La Nouvelle Republique
12 Jun La députée de Lozère Sophie Pantel cosigne une proposition de loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes Les associations féministes et de défense des enfants appellent à se rassembler tous les lundis soir devant les tribunaux en France et devant le minis France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun La députée de Lozère Sophie Pantel co-signe une proposition de loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes Les associations féministes et de défense des enfants appellent à se rassembler tous les lundis soir devant les tribunaux en France et devant le minis France Bleu
11 Jun Violences sexuelles sur les mineurs : Océane Godard, la députée PS de Côte-d'Or, défend une proposition de loi intégrale La députée socialiste de Côte-d'Or, Océane Godard, réclame une loi intégrale contre les violences sexuelles. Elle souligne l'urgence d'une meilleure é France Bleu
11 Jun Violences sexuelles sur les mineurs : la députée Océane Godard défend une proposition de loi intégrale La députée socialiste de Côte-d'Or, Océane Godard, réclame une loi intégrale contre les violences sexuelles. Elle souligne l'urgence d'une meilleure é France Bleu
07 Jun Une Guerre au Moyen-Orient : Le Pentagone relève au plus haut la menace de contre-espionnage israélien Cette décision fait suite à des inquiétudes selon lesquelles Israël aurait tenté d'espionner de hauts responsables américains, afin d'obtenir des info 20 Minutes
05 Jun Economie La patronne de la CFDT la juge "scandaleuse": une proposition de loi veut permettre de se faire payer plus de vacances non prises, le ministre du Travail s'en remet au dialogue social Une proposition de loi déposée le 14 avril par un député de la droite entend généraliser la possibilité de monétiser des jours de congés, afin de sout BFMTV
04 Jun Une Cantines scolaires : Une proposition de loi pour interdire la vaisselle en plastique Une loi interdit déjà les contenants en plastique dans les lieux d'accueil des enfants. Ce nouveau texte entend aller plus loin 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Une Les députés approuvent une proposition de loi limitant l'exposition au cadmium L'alimentation est la première source d'exposition au cadmium, via notamment les céréales (blé, riz), alors que cela augmente les risques de cancers 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jun Le sénateur de la Somme Stéphane Demilly, "ambassadeur" de la prévention face au paludisme Le sénateur de la Somme Stéphane Demilly a déposé ce mardi une proposition de loi pour plus de prévention face aux maladies vectorielles, comme le pal France Bleu
03 Jun Divers - Dernière minute Le Parlement adopte définitivement une proposition de loi pour mieux protéger et accompagner les parents d'enfants gravement malades ou handicapés Le Parlement a définitivement adopté mardi 2 juin 2026 une proposition de loi pour mieux protéger et accompagner les parents d'enfants atteints d'un c Nice-Matin
02 Jun Une Une proposition de loi pour limiter l'exposition des Français au cadmium Les Français sont surexposés au cadmium, responsable notamment de l'augmentation des cancers du pancréas. Ce métal lourd est répandu dans les champs p France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Violences après la victoire du PSG : une députée du Lot-et-Garonne cosigne une proposition de loi visant à suspendre les prestations et aides publiques des auteurs d'exactions Les violences post-victoire du Paris Saint-Germain en Ligue des champions, samedi 30 mai, ont provoqué plus de 890 interpellations et 178 blessés parm La Dépêche
02 Jun Divers - Actualité générale Cadmium : une proposition de loi pour protéger les Français contre cette « bombe sanitaire » arrive à l'Assemblée nationale À l'initiative des députés Benoît Biteau (Les Écologistes) et Clémentine Autain (L'Après), une proposition de loi écologiste visant à réduire les conc L'humanité
02 Jun France Scandale Bétharram: les députés votent à l'unanimité une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants à l'école et dans le périscolaire Ce lundi 1er juin, les députés ont adopté à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre les violences exercées sur les enfants à l'école BFMTV
01 Jun Affaire Bétharram : une proposition de loi qui peut "sauver des vies d'enfants" débattue à l'Assemblée ce lundi La proposition de loi sur les violences en milieu scolaire est débattue ce lundi 1er juin à l'Assemblée nationale. Ce texte est l'aboutissement de l'e France Bleu
31 May Une « La contamination au cadmium des Français est trois fois supérieure à celle des Européens » : une proposition de loi d'un député de Charente-Maritime La Nouvelle Republique
28 May Une Etats-Unis : L'administration Trump fait pression pour créer un billet de 250 dollars à l'effigie du président A l'approche du 250e anniversaire des États-Unis, l'administration Trump soutient un projet de billet commémoratif de 250 dollars à l'effigie du prési 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 May Une Une proposition de loi du sénateur des Deux-Sèvres Philippe Mouiller adoptée par le Sénat La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
22 May Actualité générale Guerre en Iran et au Liban : une proposition de paix sur la table, mais deux points bloquants Après la visite du médiateur pakistanais dans la capitale iranienne, l'Iran a déclaré "examiner" une nouvelle proposition de paix des Etats-Unis. Malg L'Internaute
20 May Divers - Actualité générale Un prêt à taux zéro pour relancer les naissances : une proposition de loi prévoit l'obtention de 100 000 euros sans condition de revenu Le prêt à taux zéro pour les familles entend lier naissance et logement. Un montant de 100 000 euros serait accordé sans condition de revenus, pour re L'Indépendant
20 May Politique "Un geste symbolique et politique puissant": une proposition de loi visant à abroger formellement le "Code noir" examinée par les députés Max Mathiasin, député LIOT, s'exprime sur sa proposition de loi d'abroger le "Code noir" lors de la Commission des lois à l'Assemblée Nationale le mer BFMTV
19 May Une "Jamais je n'aurais pensé que cette personne pourrait voler" : une proposition de loi relance le débat sur les caméras intelligentes Faut-il généraliser les caméras intelligentes dans l'espace public ? Une proposition de loi vient d'être déposée en ce sens. Le reportage ci-dessous v TF1 News
18 May Politique Une proposition de loi sera déposée au Sénat en juin pour pérenniser les fêtes taurines du pays d'Arles Unis, les défenseurs des traditions camarguaises dans le pays d'Arles ont martelé leur détermination à sauvegarder les fêtes taurines ce lundi 18 mai. La Provence
17 May Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Une proposition de loi pour renforcer la protection de l'enfance présentée au gouvernement par une association lyonnaise Ce lundi 18 mai, aux côtés des associations Mamans Louves et SOS Education, l'organisation lyonnaise Juristes pour l'enfance présentera à la conseillè LyonCapitale.fr
15 May Environnement Une proposition de loi transpartisane vise ? adapter la loi Montagne Les d?put?s ont adopt? la proposition de loi baptis?e ??pour une montagne vivante et souveraine??. Des mesures portent sur la gestion de l'eau et sur Actu Environnement
14 May Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Villages de montagne : écoles, accès aux soins, gestion de l'eau, neige artificielle... une proposition de loi pour ces territoires votée par les députés L'Assemblée nationale a adopté, mercredi 13 mai, une proposition de loi pour mieux faire reconnaître les spécificités des villages de montagne. Les pa La Dépêche
13 May Politique Lutte contre le blanchiment à Monaco : le dépôt d'une proposition de loi par l'opposition parlementaire provoque une levée de boucliers de la majorité Les conseillers nationaux du groupe « En Avant Monaco » veulent affranchir les compliance officers (contrôleurs de conformité) de leur responsabilité Nice-Matin
13 May Divers - Actualité générale Violences sexistes et sexuelles dans la culture : une proposition de loi présentée pour lutter contre la « machine à broyer les talents » Au lendemain de l'ouverture du festival de Cannes, les députés Erwan Balanant (Les Démocrates) et Sandrine Rousseau (Écologiste et Social) ont présent L'humanité
13 May Une Une proposition de loi déposée à l'Assemblée pour lutter contre les violences morales, sexistes et sexuelles dans la culture Deux députés ont présenté ce mercredi une proposition de loi visant à lutter contre les violences morales, sexistes et sexuelles dans la culture. Le t TF1 News
13 May Opinions et humeurs Violences sexuelles dans la culture: une proposition de loi déposée, mais loin d'être votée Les parlementaires qui avaient mené une commission d'enquête sur le sujet ont choisi le premier jour de compétition cannoise pour déposer un texte con Mediapart
13 May Une proposition de loi déposée à l'Assemblée pour lutter contre les violences dans les métiers de la culture Au lendemain de l'ouverture du Festival de Cannes, une proposition de loi a été présentée ce mercredi à l'Assemblée nationale pour muscler la lutte co France Bleu
13 May Politique Cadmium : une proposition de loi pour limiter l'exposition à ce cancérogène avéré et très présent dans nos assiettes Le texte porté par les députés Benoît Biteau et Clémentine Autain (L'Après) a été retenu pour être étudié la semaine du 1er juin consacrée aux initiat La Provence
