05 Jan Sport - Football Une proposition de jour férié en Écosse pour profiter du match d'ouverture en Coupe du monde So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
10 Apr Politique 1er-Mai: une proposition de loi pour autoriser certains commerces à travailler ce jour férié débattu ce 10 avril à l'Assemblée nationale À une semaine de l'examen à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi pour "permettre aux salariés de certains établissements et services de trav BFMTV
12 Jan Une 1er mai : vers la fin du jour chômé et payé ? Une proposition de loi arrive à l'Assemblée, les syndicats vent debout La bataille du 1er mai est ouverte. Les principaux syndicats demandent aux députés de sauver ce jour férié. Un projet de loi a été adopté par le Sénat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Conflit Thaïlande-Cambodge : quatrième jour de combats malgré une proposition américaine de cessez-le-feu Le Cambodge et la Thaïlande persistent dans les affrontements frontaliers, défiant les appels internationaux à la trêve et une offre de médiation des Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Une Des agriculteurs mobilisés lundi partout en France, jour d'examen d'une proposition de loi polémique TF1 News
Régions - Monaco Les tickets-restaurant à nouveau utilisables pour les courses en 2025? Une proposition de loi bientôt à l'ordre du jour Nice-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Les tickets-restaurant à nouveau utilisables pour les courses en 2025? Une proposition de loi bientôt à l'ordre du jour Var-Matin
Régions - La Réunion Vidéo - Le jour où André Thien Ah Koon a refusé une proposition de Giscard Zinfos 974
Politique "Il y a encore pire que la mort": premier jour de débats sur la fin de vie à l'Assemblée nationale BFMTV
Jul 2025 Une Cambodge-Thaïlande: quatrième jour de combats malgré la proposition américaine de cessez-le-feu La Thaïlande et le Cambodge ont rapporté des affrontements aux alentours de 04H30 du matin (samedi 21H30 GMT) près de temples contestés où les premier L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
28 Sep Une Toute l'info en 2 minutes : Percée du RN au Sénat, dernier jour du pape en France et Mondiaux de cyclisme « 20 Minutes » a compilé pour vous les infos qu'il ne fallait pas manquer ce lundi matin 20 Minutes
Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : une trêve pour les JO de Paris cet été ? Poutine prêt à discuter de la proposition de Macron L'Indépendant
02 Apr Sport - Football La proposition XXL du PSG à Luis Enrique, le Real suit une pépite de l'Atalanta, Leipzig a fixé le prix de Lukeba... Les 3 infos mercato du jour Le PSG va faire une proposition de contrat XXL à Luis Enrique, le Real Madrid suit de très près une pépite de l'Atalanta Bergame, le RB Leipzig a fixé TOP Mercato • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute La proposition du jour sur "Moi, maire": "Il faut une charte de politesse dans les transports en commun" Nice-Matin
16 Oct Multimédia Et si vous possédiez enfin vos jeux dématérialisés ? Une proposition de loi américaine veut interdire les simples licences Ritchie Torres, député démocrate de New York, a présenté cette semaine le Power To The Players Act, une proposition de loi qui obligerait les éditeurs FrAndroid
09 Oct La députée de la Drôme Marie Pochon présente une proposition de loi pour le pastoralisme, au salon de l'élevage L'élue écologiste de la Drôme a présenté aux éleveurs présents un texte transpartisan comportant 14 articles pour soutenir l'agriculture pastorale. El France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Oct Divers - Actualité générale Les députés socialistes déposent une proposition de loi contre l'emploi d'armes mutilantes lors des manifestations de jeunesse Conformément à ce qu'avait annoncé le président du groupe PS à l'Assemblée nationale, Boris Vallaud, le 6 octobre dernier, les députés socialistes ont L'humanité
06 Oct Divers - Dernière minute « Une réponse sécuritaire totalement disproportionnée » : le PS va déposer une proposition de loi contre les armes mutilantes lors des manifestations de mineurs Le chef des députés socialistes à l'Assemblée, Boris Vallaud, annonce ce mardi 6 octobre 2026 le dépôt imminent d'une proposition de loi pour interdir Nice-Matin
04 Oct Divers - Dernière minute Le député niçois Bernard Chaix dépose une proposition de loi pour renforcer la lutte contre le commerce illicite des produits du tabac Des mesures visant à renforcer la lutte contre le marché noir avaient été votées dans la loi Ripost. Elles ont été censurées par le Conseil d'État. Be Nice-Matin
01 Oct International - Afrique RDC: une proposition de loi pour encadrer l'avortement déposée à l'Assemblée nationale En République démocratique du Congo, le député national de la majorité Pacquis Nganini Atabakutuba a déposé une proposition de loi pour mieux encadrer RFI
30 Sep Multimédia Fermeture des serveurs, jeux perdus : au Mexique, une proposition de loi veut obliger les éditeurs à vous laisser jouer Dans le sillage des débats californiens et européens sur la mort programmée des jeux dématérialisés, le Mexique entre dans l'arène. Deux parlementaire Gamekult
25 Sep Une « J'en ai marre que vous veniez nous donner des leçons » : passe d'armes au conseil départemental d'Indre-et-Loire autour d'une proposition de gel du RSA La Nouvelle Republique
17 Sep International - Afrique Le Somaliland espère obtenir l'accès au système financier des États-Unis grâce à une proposition de loi Le Somaliland aura-t-il bientôt accès au système financier américain ? Mardi 16 septembre, une proposition de loi a été déposée à la Chambre des repré RFI
14 Sep France France: le gouvernement avance prudemment vers une proposition de budget pour 2027 Le Premier ministre Sébastien Lecornu présentera dans 15 jours un budget 2027 ambitieux, avec 30 milliards d'euros d'économies. Il remet notamment sur RFI
10 Sep Une Plus de salariés dans les conseils d'administration ? "Ça serait Disneyland", répond le milliardaire Paolo Rotelli à Fabien Roussel Fabien Roussel secrétaire national du Parti communiste français et candidat à l'élection présidentielle souhaite "que dans les conseils d'administrati TF1 News
10 Sep Economie Proposition de LFI d'annuler la dette publique: "une proposition fantaisiste", estime Jean Tirole, prix Nobel d'économie Le gouvernement reste "défavorable" à des "mesures plus générales" d'aides pour faire face à la hausse des prix des carburants, en raison notamment de BFMTV
03 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Fibre Excellence : le ministre de l'Industrie Sébastien Martin refuse la nationalisation de l'entreprise, la gauche riposte avec une proposition de loi pour sauver l'usine de Saint-Gaudens Le ministre de l'Industrie, Sébastien Martin, a rejeté ce jeudi matin la demande de nationalisation temporaire de Fibre Excellence, formulée par la pr La Dépêche
24 Aug Environnement Exportation de d?chets?: une proposition de r?glement d?l?gu? fait des ajouts sur la liste verte Jusqu'au 15 septembre 2026, est soumis ? la consultation du public europ?en?un projet de r?glement d?l?gu? en lien avec le r?glement du 11?avril?2024 Actu Environnement
19 Aug Politique Désormais promulguée, quand la loi sur l'aide à mourir pourra-t-elle être appliquée? La loi créant un droit à l'aide à mourir a été publiée mercredi au Journal officiel dans le sillage de sa promulgation par le président de la Républiq BFMTV
12 Aug International Pourquoi ce n'est pas un hasard si Zelensky présente précisément maintenant une proposition de paix L'Ukraine a officiellement soumis ses propositions en vue de mettre fin à la guerre, a annoncé le président Volodymyr Zelensky depuis les États-Unis. 7sur7
06 Aug Politique Incendies: un député dépose une proposition de loi pour taxer les industriels du tabac L'ancien ministre de la Santé Yannick Neuder propose de taxer les industriels du tabac pour financer la lutte contre les incendies. BFMTV
01 Aug Opinions et humeurs Une proposition de loi vise à faire reconnaître la Loire comme un sujet de droit Dans le sillage du mouvement mondial de reconnaissance des entités naturelles comme des personnalités juridiques, le parti Les Écologistes a déposé fi Mediapart
31 Jul Une « Les moyens des pompiers sont sous-dimensionnés », déplore la députée Sandra Regol à l'origine d'une proposition de loi sur la sécurité civile Sandra Regol, députée Écologiste et social du Bas-Rhin, fait partie des parlementaires ayant déposé une proposition de loi à l'Assemblée sur la sécuri Le Télégramme
31 Jul Culture Gregg Araki est de retour avec I Want Your Sex : Ce film est une proposition de rouvrir le débat sur le sexe Le réalisateur américain n'a rien perdu de la fantaisie provocatrice qui l'a révélé dans le ciné indé des années 1990. La preuve avec son dernier long Télérama
21 Jul International Iran-USA: des médiateurs présentent une proposition de cessez-le-feu de 10 jours, selon un média Le Qatar, l'Égypte, le Pakistan et d'autres médiateurs régionaux ont présenté une proposition de cessez-le-feu aux États-Unis et à l'Iran, rapporte Ax RIA Novosti
16 Jul Incendies : la députée drômoise Marie Pochon dépose une proposition de loi transpartisane pour protéger les forêts Alors que les feux de forêts n'ont jamais été aussi importants, en France, à cette période de l'année, la députée écologiste de la Drôme (élue sur la France Bleu
12 Jul France Fin de vie: une tribune contre l'aide à mourir dénonce la perte de "tout sens de l'humanité" Le texte sur l'aide à mourir "ne peut susciter l'esprit de fête que chez des personnes ayant perdu tout sens de l'humanité", dénoncent des avocats, mé BFMTV
10 Jul Economie Banque : une proposition de loi pour recenser les salariés fraudeurs dans un fichier Les fraudes bancaires sont parfois commises ou facilitées par des employés d'établissements bancaires, selon une proposition de loi récente. Le... cBanque
09 Jul Une "Une proposition de loi prioritaire" : des députés appellent à adapter les forêts aux effets du changement climatique Une proposition de loi visant à mieux protéger les forêts françaises a été déposée par des députés allant de Horizons à LFI, et de nombreux Écologiste TF1 News
08 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Un député du Rhône dépose une proposition de loi pour "garantir" des produits sains "à prix coutant" Le député écologiste Boris Tavernier a déposé mardi soir une proposition de loi afin de garantir "l'accès à un panier de produits sains vendus à prix LyonCapitale.fr
08 Jul Economie Des associations réclamaient une loi d'urgence: un député dépose une proposition de loi pour "garantir" des produits sains "à prix coûtant" Le député écologiste Boris Tavernier, qui porte cette proposition de loi, estime que "pouvoir se nourrir sainement ne devrait dépendre ni du niveau de BFMTV
03 Jul Divers - Actualité générale Travailleurs étrangers : une proposition de loi pour augmenter à 4 ans la validité des titres de séjour Déposée par la députée écologiste Léa Balage El Mariky, une proposition de loi entend porter de un à quatre ans la durée de validité de la plupart des L'humanité
30 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aide à mourir : une proposition de loi approuvée pour la troisième fois en deux ans, mais pourquoi est-ce que ça bloque depuis tout ce temps ? La France permettra-t-elle une aide à mourir avant la fin de l'année, alors qu'un texte de loi est constamment approuvé par les députés depuis deux an Centre Presse Aveyron
29 Jun Economie AAH : le cumul entre cette aide CAF et le travail pourrait être facilité avec une proposition de loi Des députés veulent assouplir certaines règles liées à l'AAH pour les bénéficiaires qui cumulent cette aide avec une activité professionnelle. Voici.. cBanque
24 Jun Politique Noyades: LFI annonce le dépôt "cette semaine" d'une proposition de loi pour favoriser l'apprentissage de la nage Cheffe de file des députés insoumis, Mathilde Panot a annoncé le dépôt "cette semaine" d'une proposition de loi pour favoriser l'apprentissage de la n BFMTV
23 Jun Politique "Il n'y a pas de fatalité": Éric Ciotti va déposer une proposition de loi pour rendre obligatoire la climatisation des établissements de santé et des écoles Une proposition de loi, pour climatiser obligatoirement les établissements de santé et les écoles, va être déposée à l'Assemblée nationale par le grou BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Politique Israël: Olivier Faure défend une proposition de loi transpartisane pour interdire les importations des produits des colonies Olivier Faure, Premier secrétaire du PS, s'exprime aux côtés des députés Sabrina Sebaihi et Richard Ramos, pour présenter une proposition de loi trans BFMTV
23 Jun International - Belgique Le PTB dépose une proposition de loi permettant l'IVG pendant 18 semaines et dénonce le compromis gouvernemental "qui met la science de côté" La commission justice de la Chambre analysera aujourd'hui une proposition de loi du PTB visant à allonger le délai... RTBF
22 Jun International - Belgique Le MR carbonise une proposition de taxation des Engagés, Verougstraete lui répond Le président du MR, Georges-Louis Bouchez, a vivement critiqué lundi la proposition des Engagés visant à instaurer une contribution des plus grands pa 7sur7
19 Jun Une « Demain, ils seront reconnus » : une proposition de loi née dans les Deux-Sèvres pour mieux protéger les donneurs d'organes vivants La Nouvelle Republique
12 Jun La députée de Lozère Sophie Pantel cosigne une proposition de loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes Les associations féministes et de défense des enfants appellent à se rassembler tous les lundis soir devant les tribunaux en France et devant le minis France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun La députée de Lozère Sophie Pantel co-signe une proposition de loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes Les associations féministes et de défense des enfants appellent à se rassembler tous les lundis soir devant les tribunaux en France et devant le minis France Bleu
11 Jun Violences sexuelles sur les mineurs : Océane Godard, la députée PS de Côte-d'Or, défend une proposition de loi intégrale La députée socialiste de Côte-d'Or, Océane Godard, réclame une loi intégrale contre les violences sexuelles. Elle souligne l'urgence d'une meilleure é France Bleu
11 Jun Violences sexuelles sur les mineurs : la députée Océane Godard défend une proposition de loi intégrale La députée socialiste de Côte-d'Or, Océane Godard, réclame une loi intégrale contre les violences sexuelles. Elle souligne l'urgence d'une meilleure é France Bleu
07 Jun Une Guerre au Moyen-Orient : Le Pentagone relève au plus haut la menace de contre-espionnage israélien Cette décision fait suite à des inquiétudes selon lesquelles Israël aurait tenté d'espionner de hauts responsables américains, afin d'obtenir des info 20 Minutes
05 Jun Economie La patronne de la CFDT la juge "scandaleuse": une proposition de loi veut permettre de se faire payer plus de vacances non prises, le ministre du Travail s'en remet au dialogue social Une proposition de loi déposée le 14 avril par un député de la droite entend généraliser la possibilité de monétiser des jours de congés, afin de sout BFMTV
04 Jun Une Cantines scolaires : Une proposition de loi pour interdire la vaisselle en plastique Une loi interdit déjà les contenants en plastique dans les lieux d'accueil des enfants. Ce nouveau texte entend aller plus loin 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
