Versailles : Sursis et interdiction d'exercer pour l'éleveur condamné pour maltraitance animale
Des corps de vaches en décomposition avaient été découverts dans la ferme du mis en causeArticles similaires à Versailles : Sursis et interdiction d'exercer pour l'éleveur condamné pour maltraitance animale
Maltraitance animale : l'éleveur de Biriatou condamné à quatre mois de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Bayonne a condamné ce mardi un éleveur de 56 ans de Biriatou pour maltraitance animale. il écope de quatre mois de prison avec ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : le médecin condamné une deuxième fois pour agression sexuelle, avec interdiction définitive d'exercer
Un médecin des Pyrénées-Orientales comparaissait ce mercredi 15 mai 2024 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour agression sexuelle d'une jeune ...Actualités similaires
Maltraitance animale dans une porcherie d'Annay-Sur-Serein : 1000 euros d'amende avec sursis
1 000 euros d'amende avec sursis : c'est la peine prononcée hier par le tribunal d'Auxerre à l'encontre d'un employé d'une porcherie d'Annay-Sur-Serein, ...Actualités similaires
Apologie du terrorisme, peine aggravée en appel pour l'imam de Beaucaire : condamné à 12 mois avec sursis probatoire et d'interdit d'exercer comme imam
La cour d'appel de Nîmes a rendu son arrêt ce jeudi 11 avril 2024 après l'audience du 8 février où avait comparu, l'ancien imam de Beaucaire. Les ...Actualités similaires
Un avocat tourangeau condamné à une amende et une interdiction d'exercer pendant deux ans pour "tentative d'extorsion"
Le tribunal correctionnel de Blois a condamné, ce mardi 26 mars, un avocat du barreau de Tours à 10.000 euros d'amende, dont 5.000 avec sursis. Reconnu ...Actualités similaires
Yvelines: Un père de famille de Trappes qui avait accusé de racisme une enseignante de sa fille condamné à six mois de prison avec sursis par la cour d'appel de Versailles
Un père de famille de Trappes (Yvelines) qui avait accusé de racisme une enseignante de sa fille en 2021 a été condamné à six mois de prison avec sursis ...Actualités similaires
Un élevage de porcs du Finistère lourdement condamné pour maltraitance animale
Deux porcheries d'Irvillac et Dirinon, affiliées au groupe Eureden, ont été condamnées pour maltraitance animale vendredi par le tribunal de Brest. Leur ...Actualités similaires
Incidents OM-OL : Un supporter marseillais condamné à du sursis et une interdiction de stade
Un supporteur de l'Olympique de Marseille a été condamné jeudi à quatre mois de prison avec sursis et à une interdiction de stade de trois ans pour un jet ...Actualités similaires
Interdiction de l'abaya à l'école: un père de famille condamné à trois mois avec sursis pour avoir menacé un proviseur
Un père de famille accusé d'avoir menacé de mort un proviseur après l'interdiction faite à sa fille d'aller en cours dans une tenue assimilée à une abaya ...Actualités similaires
Interdiction de l'abaya à l'école : il menace de mort le proviseur de sa fille, un père condamné à trois mois de prison avec sursis
Jeudi 26 octobre 2023, un père de famille a été condamné à trois mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand, pour avoir ...Actualités similaires
Fausse alerte à la bombe au château de Versailles : un homme condamné à huit mois de prison avec sursis
Depuis l'attentat d'Arras, le 13 octobre dernier, ayant coûté la vie à Dominique Bernard, les alertes à la bombe se multiplient dans les lieux publics et ...Actualités similaires
Alerte à la bombe à Versailles : un homme de 37 ans condamné à huit mois de prison avec sursis
Le prévenu est atteint de schizophrénie. Il avait appelé le château de Versailles jeudi pour lancer une fausse alerte, indiquant : « Le trône de Louis ...Actualités similaires
Fausse alerte à la bombe au château de Versailles : l'auteur d'un des canulars condamné à 8 mois de prison avec sursis
L'auteur de l'une des fausses alertes à la bombe ayant conduit ces derniers jours à l'évacuation du château de Versailles, a été condamné ce lundi à...Actualités similaires
Un homme condamné à 8 mois de prison avec sursis après l'une des fausses alertes à la bombe au château de Versailles
Un homme accusé d'avoir fait une fausse alerte à la bombe jeudi dernier au château de Versailles a été condamné ce lundi à huit mois de prison avec ...Actualités similaires
Fausses alertes à la bombe au château de Versailles : un homme condamné à huit mois de prison avec sursis
L'homme, condamné par le tribunal de Versailles ce lundi 23 octobre, est suspecté d'être l'auteur d'une fausse alerte à la bombe, jeudi dernier, au château ...Actualités similaires
Alertes à la bombe au château de Versailles : un homme condamné à huit mois de prison avec sursis
Le château de Versailles a été évacué pour la septième fois, dimanche, à cause d'une nouvelle alerte à la bombe. Un homme a été condamné lundi pour ...Actualités similaires
Fausses alertes à la bombe au château de Versailles : un homme condamné à huit mois de prison avec sursis
L'homme, condamné par le tribunal de Versailles ce lundi 23 octobre, est suspecté d'être l'auteur d'une fausse alerte à la bombe, jeudi dernier, au château ...Actualités similaires
Un homme condamné à 8 mois de prison avec sursis, avec un sursis probatoire de deux mois, pour l'une des fausses alertes à la bombe au Château de Versailles
Un homme condamné à 8 mois de prison avec sursis, avec un sursis probatoire de deux mois, pour l'une des fausses alertes à la bombe au Château de ...Actualités similaires
Maltraitance animale : un ex-directeur d'abattoir condamné à six mois avec sursis
Deux anciens dirigeants de l'abattoir aveyronnais ont été condamnés à des amendes ou des peines de prison ce mercrediActualités similaires
Maltraitance animale : De la prison avec sursis requise contre l'ex-directeur d'un abattoir aveyronnais
Une vidéo de l'association L214 avait dévoilé que des agneaux étaient égorgés sans être préalablement étourdis dans cet abattoir proche de RodezActualités similaires
Maltraitance animale : prison avec sursis requise contre le dirigeant d'un abattoir de l'Aveyron
Une vidéo diffusée par L214 montrait des agneaux se faire égorger alors qu'ils étaient encore conscients, mais aussi plusieurs non conformités avec la ...Actualités similaires
Un homme de 24 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Evreux pour maltraitance animale - Son chien a été recueilli par la Fondation Bardot
Un Normand de 24 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Évreux pour sévices graves ou actes de cruauté envers son ...Actualités similaires
Un Normand condamné à six mois de prison ferme pour maltraitance animale
"Le prévenu est condamné à une peine de 24 mois de prison, dont 18 mois assorti d'un sursis probatoire de trois ans et effectuera sa peine de prison ferme ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
