Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes Violation du confinement à Vannes : il sera jugé en avril 2021 ! Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Divers - Actualité générale Téhéran met en garde contre une « violation du cessez-le-feu » L'humanité
07 Apr International Israël détient un casque bleu de la Finul au Liban : l'ONU dénonce une violation du droit international Euronews
29 Mar International Deux drones non identifiés se sont écrasés en Finlande: Une violation du territoire 7sur7
04 Feb International Nouvelle violation du cessez-le-feu à Gaza : la Défense civile annonce 17 morts dans des frappes israéliennes RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Multimédia Anthropic visé par une nouvelle plainte à 3 milliards de dollars pour violation du droit d'auteur 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Violation du contrôle judiciaire : l'ancien maire d'Agde Gilles d'Ettore remis en liberté dans l'affaire de la voyante Midi Libre
08 Jan Une Opération américaine au Venezuela : une violation du droit international ? France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Une violation du droit international » : 14 pays appellent Israël « à cesser l'expansion des colonies » en Cisjordanie Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Blocus naval des États-Unis contre le Venezuela : des experts de l'ONU dénoncent une « agression armée illégale » en violation du droit international L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Six géants de l'IA de nouveau face à la justice pour violation du droit d'auteur Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Un patron avait contacté le médecin de son salarié pour obtenir des informations et motiver son licenciement: la Cour de cassation l'annule pour violation du respect de la vie privée BFMTV
Nov 2025 International Espagne : condamné pour violation du secret judiciaire, le procureur général annonce sa démission Euronews
Nov 2025 Divers - Actualité générale Espagne : condamné pour violation du secret judiciaire, le procureur général a démissionné L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Espagne : le procureur général condamné à une amende et une interdiction d'exercer pour violation du secret judiciaire Sud Ouest
Nov 2025 Mode Affaire Cauet : l'animateur accusé de viols et sa compagne saisissent la justice pour violation du secret de l'instruction Elle
Nov 2025 Multimédia Il travaille 12 jours de suite et dénonce une violation du Code du travail, la Cour de cassation donne raison à son employeur JDN
Nov 2025 Divers - Actualité générale Concert de l'Orchestre philharmonique d'Israël à Paris : les quatre manifestants interpellés portent plainte pour « violation du secret de l'enquête » et violence L'humanité
Nov 2025 Europe Espagne: début du procès du procureur Alvaro Garcia Ortiz, soupçonné de violation du secret judiciaire RFI
Oct 2025 Divers - Actualité générale Elle avait révélé plusieurs affaires dont celle des défauts de fabrication des médailles des JO 2024 : la Monnaie de Paris attaque "La Lettre" pour violation du secret des affaires L'Indépendant
Oct 2025 Economie "Une première pour un établissement public": la Monnaie de Paris attaque le média La Lettre pour "violation du secret des affaires" BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Divers - Actualité générale Flottille pour Gaza : Israël s'apprête à interpeller les dizaines de navires solidaires en violation du droit international L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International Conflit au Proche-Orient: "Ce à quoi on assiste à Gaza ou en Cisjordanie, c'est clairement une violation du droit international", souligne Antonio Costa, président du Conseil européen BFMTV
Sep 2025 International Une "violation du premier amendement": le gel des financements à l'université Harvard par Donald Trump annulé par la justice BFMTV
Sep 2025 Saint-Nazaire : poursuivie pour violation du secret de l'instruction, l'ancienne greffière est condamnée France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Avocate poursuivie en plaider coupable pour violation du secret de l'enquête, elle conteste sa culpabilité, l'affaire renvoyée Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International "Catastrophe", violation du droit international... les réactions au plan israélien d'occupation de Gaza se multiplient RTBF
Jul 2025 International La Russie condamne les bombardements israéliens en Syrie, menés en "violation" du droit international BFMTV
Jul 2025 Divers - Actualité générale Après avoir accusé Edouard Philippe de détournement de fonds publics, une ancienne collaboratrice dépose plainte contre X pour violation du secret médical L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers Le gouvernement britannique jugé pour violation du droit international après des ventes d'armes à Israël Atlantico
Jun 2025 Divers - Actualité générale Malgré la violation du droit international, l'Union européenne n'arrive pas à s'accorder sur les sanctions à adopter contre Israël L'humanité
Jun 2025 Une Guerre Israël-Iran : Donald Trump très "mécontent" de la violation du cessez-le-feu France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Guerre Israël-Iran : Israël dénonce une violation du cessez-le-feu, l'Iran dément France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Violation du cessez-le-feu entre Israël et l'Iran : la colère de Donald Trump France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une «Israël doit se calmer» : Trump dénonce la violation du cessez-le-feu par l'Iran et l'État hébreu Le JDD
Jun 2025 International Guerre Israël-Iran: Donald Trump déplore la violation du cessez-le-feu BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une "Il ne savent pas ce qu'ils foutent" : le gros coup de colère de Trump après la violation du cessez-le-feu Israël-Iran TF1 News
Jun 2025 Une Donald Trump appel Israël "à se calmer" après la violation du cessez-le-feu TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Guerre Israël-Iran: le ministre de la Défense israélien dénonce une "violation du cessez-le-feu", l'Iran dément BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Guerre Israël-Iran : Tsahal va «riposter avec force à la violation du cessez-le-feu» Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Direct - Guerre Iran-Israël-USA : Tel Aviv va "riposter avec force à la violation du cessez-le-feu par l'Iran" annonce le ministre israélien de la Défense RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Le ministre de la Défense annonce qu'Israël va "riposter avec force à la violation du cessez-le-feu par l'Iran" BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Frappes américaines en Iran : mener une "guerre préventive" est une violation du droit international RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une VÉRIF' - Les frappes américaines en Iran constituent-elles une "violation du droit international" ? TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Le chef de la diplomatie iranienne affirme que les frappes israéliennes et américaines "sont une violation du droit international" BFMTV
Régions - Monaco "Violation du droit international", appel au retour des ressortissants, rassemblement à Nice... Le point sur l'interception du "Madleen" par l'armée isrélienne Nice-Matin
Régions - Monaco "L'interception du Madleen par Israël est une violation du droit international à double égard", estime Benjamin Fiorini, juriste "pour le respect du droit international" Nice-Matin
Divers - Actualité générale Les "indices" d'une violation du secret de l'instruction "confirmés" par l'enquête : accusé de fuites judiciaires, le procureur général espagnol pourrait être bientôt jugé L'Indépendant
Actualité générale L'interception du voilier humanitaire vers Gaza par Israël est-elle une violation du droit international ? L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Economie "Violation du droit de la concurrence": l'Allemagne reproche à Amazon d'entraver la liberté de fixation des prix BFMTV
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Procès historique à Bordeaux en 1977 : pour la première fois un pasteur condamné pour violation du secret professionnel Sud Ouest
Divers - Dernière minute "Violation du secret de l'instruction", "propos diffamatoires de mauvaise foi"... Le procès qui oppose le juge niçois Edouard Levrault à Eric Dupont-Moretti se tiendra en avril 2026 à Paris Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une Violation du cessez-le-feu : Inde et Pakistan s'accusent mutuellement France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
International - Moyen-orient Israël ferme des écoles de l'Unrwa à Jérusalem, l'Autorité palestinienne dénonce «une violation du droit à l'éducation» RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Il a appelé le frère d'un gardé à vue: un interprète condamné à Nice pour violation du secret professionnel Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
