29 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Violation du contrôle judiciaire : l'ancien maire d'Agde Gilles d'Ettore remis en liberté dans l'affaire de la voyante Gilles d'Ettore, qui n'avait pas respecté son contrôle judiciaire, en rencontrant notamment un témoin du dossier de la voyante, avait été replacé en d Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Violation du contrôle judiciaire, comportements inappropriés: l'ex-président de l'association LGBTQI+ Le Refuge de nouveau mis en cause Mediapart
International Le Pakistan convoque un diplomate indien en protestation contre une violation du cessez-le-feu le long de la ligne de contrôle Xinhua
France - Société Déjà condamné pour violation du confinement, un Grenoblois remet ça et finit en prison L'Express
Régions - Ile-de-France - Paris Coronavirus : un récidiviste de violation du confinement condamné à deux mois de détention à domicile Metronews
30 May International "Une violation manifeste du droit international": à Gaza et au Liban, l'armée israélienne étend son contrôle territorial À Gaza et au Liban, l'armée israélienne fait fi des cessez-le-feu et étend ses opérations bien au-delà des lignes de démarcation, les fameuses "lignes BFMTV
Régions - Bourgogne L'amende pour violation des mesures de confinement passe à 200 ¬ en cas de récidive Le Journal du Centre
13 Oct Divers - Actualité générale "Un acte de piraterie et de violation du droit international" : la Russie condamne la saisie par la France d'un pétrolier suspect La marine française a arraisonné le pétrolier DF Peak ce lundi 12 octobre 2026, au sud de La Réunion. Le navire, inscrit sur la liste des sanctions eu L'Indépendant
18 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Rumeur de "drogue" dans le sac de Rima Hassan : l'eurodéputée porte plainte contre Laurent Nuñez pour "violation du secret de l'enquête" L'eurodéputée LFI Rima Hassan a porté plainte ce vendredi 18 septembre devant la Cour de justice de la République contre le ministre de l'Intérieur La Midi Libre
18 Sep Une Rima Hassan porte plainte contre Laurent Nuñez pour «violation du secret de l'enquête» L'eurodéputée LFI accuse le ministre de l'Intérieur d'avoir « participé à donner force et crédit à des informations non conformes à la réalité », en l Le JDD
18 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Rima Hassan porte plainte devant la CJR contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête Rima Hassan a porté plainte contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête , après des révélations de Complément d'enquête , a-t-on appr L'écho Républicain
18 Sep Divers - Dernière minute L'eurodéputée Rima Hassan porte plainte contre Laurent Nuñez pour « violation du secret de l'enquête » L'eurodéputée LFI Rima Hassan a porté plainte contre le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez devant la Cour de justice de la République pour violatio Nice-Matin
18 Sep Une Rima Hassan porte plainte contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête La Nouvelle Republique
18 Sep France Rima Hassan porte plainte devant la CJR contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête Rima Hassan a porté plainte contre Laurent Nuñez pour “violation du secret de l’enquête”, après des révélations de “Complément d’enquête”, a-t-on appr La Montagne
18 Sep Régions - Bourgogne Rima Hassan porte plainte devant la CJR contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête Rima Hassan a porté plainte contre Laurent Nuñez pour violation du secret de l'enquête , après des révélations de Complément d'enquête , a-t-on appr Le Journal du Centre
10 Sep Economie "Grande perte de temps", "violation du traité": la présidente de la BCE répond à Jean-Luc Mélenchon et sa proposition d'annulation de la dette française Christine Lagarde, présidente de la BCE, réagit à la proposition de Jean-Luc Mélenchon de supprimer la dette de la France possédée par la Banque centr BFMTV
10 Sep Divers - Dernière minute Il organise une orgie à la mairie sous couvert de réunion politique : l'élu accusé de « grave violation du devoir de loyauté envers la commune » Un conseiller municipal d'opposition a organisé une orgie au sein de la mairie de Mannheim, en Allemagne, sous couvert de réunion politique le 28 août Nice-Matin
10 Sep Divers - Dernière minute « Une atteinte grave et irrémédiable à la sincérité et à la sérénité de la procédure » : Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après un article de Paris Match Les avocats de Patrick Bruel ont déposé plainte ce mercredi 9 septembre 2026, notamment pour violation du secret de l'instruction. Ils dénoncent la pu Nice-Matin
10 Sep Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après la publication de PV dans Paris Match Patrick Bruel a porte plainté pour violation du secret de l'instruction après la publication d'extraits de son audition par les enquêteurs dans la pre France Bleu
10 Sep International Patrick Bruel accusé de violences sexuelles : le chanteur porte plainte pour violation du secret de l'instruction Mes Fanny Colin, Céline Lasek et Christophe Ingrain, dont le projet de dépôt de plainte avait été annoncé sur BFMTV,... RTBF
10 Sep Régions - Bourgogne Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après la publication de procès-verbaux dans la presse Patrick Bruel, par la voix de ses avocats, va porter plainte pour violation du secret de l'instruction. Le chanteur dénonce la publication par plusieu Le Journal du Centre
10 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après la publication de procès-verbaux dans la presse Patrick Bruel, par la voix de ses avocats, va porter plainte pour violation du secret de l'instruction. Le chanteur dénonce la publication par plusieu L'écho Républicain
10 Sep Une Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après une publication dans Paris Match La Nouvelle Republique
25 Aug Une Tchad : l'armée dénonce une nouvelle "violation du territoire" Le conflit au Soudan déborde de nouveau au Tchad. L'armée tchadienne affirme que des aéronefs et des drones liés aux belligérants soudanais ont poursu France 24
23 Jul Europe DMA : Google condamné à 890/millions d'euros pour violation du règlement sur les marchés numériques Jeudi 23 juillet, la Commission européenne a infligé une amende de 890/millions d'euros à Google pour nonrespect du règlement sur les marchés numériq Toute l'Europe
23 Jul International Proche-Orient : le ministre israélien d'extrême-droite Itamir Ben Gvir prie sur l'esplanade des Mosquées à Jérusalem-Est, en violation du statu quo Cette visite coïncide avec Ticha Be'av, journée de jeûne et de deuil dans le calendrier hébraïque, qui commémore la... RTBF
23 Jul Multimédia Nouvelle amende record pour Google : l'UE exige 890 millions d'euros pour violation du DMA Google a été condamné à une amende record de 890 millions d'euros par l'Union européenne pour violation du Digital Markets Act. Google a contesté cett 01Net
23 Jul Multimédia Google condamné à 890 millions d'euros d'amende par l'Europe pour violation du DMA La Commission européenne inflige à Google sa première sanction au titre du Digital Markets Act 5DMA). Le groupe devra verser 890 millions d'euros pour KultureGeek
13 Jul Sciences et médecine Les Russes vont-ils faire exploser une arme thermonucléaire en orbite en violation du Traité de l'Espace ? Des essais d'explosions nucléaires et thermonucléaires dans l'espace proche ou dans la haute atmosphère ont été menés dès la fin des années 1950, avan Futura-Sciences
07 Jul International Violation du droit international : le ton monte entre Tokyo et Pékin en mer de Chine Les garde-côtes japonais ont indiqué mardi avoir expulsé deux navires chinois croisant à proximité d'îles disputées entre les deux pays, situées entre 7sur7
01 Jul Divers - Actualité générale DIRECT. Guerre au Moyen-Orient : l'Iran répondra à toute violation du protocole d'accord par les États-Unis... Suivez la situation en direct Cent vingt-quatrième jour de guerre dans le golfe, ce mercredi 1er juillet. L'Indépendant
30 Jun International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran dit qu'il répondra à toute violation du protocole d'accord par les États-Unis L'Iran a averti que toute violation du cessez-le-feu par les États-Unis fera l'objet d'une "riposte immédiate". BFMTV
20 Jun Une Violation du cessez-le-feu entre Israël et le Liban Moins de 24 heures après l'annonce d'un cessez le feu entre `le Israël et le Hezbollah, des frappes israéliennes dans le sud du Liban ont fait au moin France 24
20 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Poursuivie pour violation du secret de l'enquête, une avocate relaxée par le tribunal de Nîmes L'affaire a été jugée ce jeudi 18 juin au tribunal correctionnel de Nîmes. L'avocate a contesté les faits reprochés, évoquant une "maladresse" plus qu Midi Libre
28 May International Direct - Guerre au Moyen-Orient : les États-Unis dénoncent une violation du cessez-le-feu après des frappes iraniennes sur le Koweït Un responsable américain a déclaré à Reuters que l'armée avait abattu quatre drones d'attaque iraniens et frappé une... RTBF
26 May Une Frappes en Iran : Téhéran accuse Washington de violation du cessez-le-feu Les Etats-Unis ont annoncé lundi 26 mai avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, malgré les apparents progrès des négociations pour a France 24
06 May Une Guerre au Moyen-Orient : La France ne veut pas « jeter de l'huile sur le feu » après l'attaque d'un navire CMA CGM Une nouvelle attaque contre un navire de l'armateur français CMA CGM dans le détroit d'Ormuz a fait quatre blessés ce mardi. Malgré la violence de l'i 20 Minutes
06 May Multimédia Vos visiteurs LinkedIn verrouillés derrière Premium : noyb y voit une violation du RGPD LinkedIn facture l'accès à des données qui vous appartiennent de droit. L'association noyb vient de déposer plainte en Autriche pour faire tomber ce p Clubic
04 May International - Moyen-orient EN DIRECT - Moyen-Orient: l'opération américaine dans le détroit d'Ormuz, une violation du cessez-le-feu pour Téhéran Donald Trump lance le « Projet Liberté » : dès ce lundi 4 mai, la marine américaine va escorter les quelques 900 navires bloqués dans le Golfe, pour l RFI
04 May International Détroit d'Ormuz: l'Iran prévient que toute "intervention américaine" sera considérée comme une violation du cessez-le-feu La marine américaine va commencer, dès ce lundi, à escorter des navires bloqués dans le Golfe à travers le détroit d'Ormuz, comme l'a annoncé la veill BFMTV
04 May Une EN DIRECT - Ormuz : Trump veut escorter des navires bloqués, l'Iran prévient qu'il s'agirait d'une "violation du cessez-le-feu" Dimanche soir, Donald Trump a annoncé que la marine américaine allait escorter des navires bloqués dans le détroit d'Ormuz à partir de ce lundi matin. TF1 News
03 May Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : "Un système mondial de traite des personnes"... En Russie, des milliers de soldats étrangers sont recrutés en violation du droit international pour mourir au front La Russie a recruté, depuis février 2022, au moins 27 000 ressortissants étrangers provenant de plus de 130 pays pour participer à la guerre en Ukrain L'Indépendant
19 Apr Politique Attaque contre des Casques bleus français condamnée, Trump propose un « deal raisonnable » à l'Iran, violation du cessez-le-feu : les derniers développements de la guerre au Moyen-Orient Voici les derniers développements dimanche en lien avec la guerre au Moyen-Orient, à trois jours de l'expiration du cessez-le-feu entre l'Iran et les Nice-Matin
17 Apr International Guerre au Moyen-Orient: l'armée libanaise accuse Israël de violation du cessez-le-feu L'armée libanaise a accusé vendredi 17 avril Israël d'avoir commis des "actes d'agression" et des bombardements en violation de la trêve entrée en vig BFMTV
17 Apr International - Moyen-Orient En direct : le Liban rapporte des "actes d'agression" d'Israël en violation du cessez-le-feu Après un mois et demi de conflit, un cessez-le-feu de dix jours est entré en vigueur entre Israël et le Liban, jeudi à 21 h GMT (minuit, heure locale) France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr International L'Iran assure que toute violation du cessez-le-feu entraînera "une réponse ferme" La fragile trêve entrée en vigueur la veille au Moyen-Orient reste toujours menacée par la situation au Liban ce jeudi. Emmanuel Macron a insisté aupr BFMTV
09 Apr Une Le Hezbollah dit avoir ciblé Israël avec des roquettes en réponse à sa "violation du cessez-le-feu" Le Hezbollah pro-iranien a dit jeudi 9 avril avoir lancé des roquettes sur Israël, en réaction à sa "violation du cessez-le-feu". Notre correspondant France 24
09 Apr Divers - Actualité générale Le Hezbollah dit avoir lancé plusieurs roquettes vers Israël en réaction à sa « violation du cessez-le-feu » Alors qu'il n'avait pas revendiqué de frappes depuis l'annonce du cessez-le-feu, le parti chiite a affirmé, dans un communiqué publié dans la nuit du L'humanité
09 Apr International - Belgique Direct - Guerre au Moyen-Orient : le Hezbollah cible Israël en réponse à sa "violation du cessez-le-feu", journée de deuil national au Liban Le Hezbollah pro-iranien a dit jeudi 9 avril avoir lancé des roquettes sur Israël, en réaction à sa "violation du... RTBF
08 Apr Divers - Actualité générale Téhéran met en garde contre une « violation du cessez-le-feu » L'Iran dit avoir abattu un drone ennemi et met en garde contre une « violation du cessez-le-feu ». « Il y a quelques minutes, un drone Hermes 900 a ét L'humanité
07 Apr International Israël détient un casque bleu de la Finul au Liban : l'ONU dénonce une violation du droit international Un casque bleu a été brièvement détenu par les forces israéliennes au Liban, entrainant la condamnation la Finul pour violation de la résolution 1701. Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
29 Mar International Deux drones non identifiés se sont écrasés en Finlande: Une violation du territoire Deux drones non identifiés se sont écrasés dimanche près de Kouvola, dans le sud de la Finlande, a annoncé le ministère finlandais de la Défense, qual 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb International Nouvelle violation du cessez-le-feu à Gaza : la Défense civile annonce 17 morts dans des frappes israéliennes La Défense civile de Gaza, organisme de premiers secours placé sous l'autorité du Hamas, a annoncé que 17... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Multimédia Anthropic visé par une nouvelle plainte à 3 milliards de dollars pour violation du droit d'auteur À chaque jour (ou presque) sa plainte contre une entreprise de l'IA. Une coalition d'éditeurs de musique poursuit Anthropic pour violation du droit d' 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jan Une Opération américaine au Venezuela : une violation du droit international ? Capture de Maduro au Venezuela, pétrolier fantôme russe saisi en mer par les Américains, menaces de Donald Trump sur le Groënland... L'apparition d'un France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Une violation du droit international » : 14 pays appellent Israël « à cesser l'expansion des colonies » en Cisjordanie Quatorze pays, dont la France, appellent Israël à « cesser l'expansion des colonies » en Cisjordanie. Le Télégramme
Dec 2025 Divers - Actualité générale Blocus naval des États-Unis contre le Venezuela : des experts de l'ONU dénoncent une « agression armée illégale » en violation du droit international Des experts des droits de l'homme de l'ONU ont dénoncé mercredi 24 décembre le blocus naval imposé par les États-Unis au Venezuela, le qualifiant d'« L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
