Dec 2025 Une Voté par les habitants, le projet de cimetière naturel voit le jour à Saint-Maixent-l'École La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Politique "Ça va être très difficile": des élus ruraux préoccupés par l'obligation de parité aux municipales pour les communes de moins de 1.000 habitants BFMTV
22 Apr Divers - Dernière minute « Un choix fort, important et courageux » : cette ville près de Menton va changer de nom, les habitants ont voté par référendum La commune italienne de Vallecrosia, nichée entre Vintimille et Bordighera, va changer de nom pour intégrer le suffixe « sur-Mer ». Les habitants ont Nice-Matin
Aug 2025 Politique "Qu'on redonne la parole aux Français!": Les habitants de Toulouse réagissent au vote de confiance sollicité par François Bayrou Sous la menace de la censure du gouvernement et des appels à "tout bloquer" le 10 septembre, François Bayrou a annoncé qu'il solliciterait un vote de BFMTV
12 Feb Une Installations illicites des gens du voyage : le tour de vis voté par les sénateurs laisse les maires sceptiques Le Sénat a adopté une proposition de loi destinée à renforcer la lutte contre les occupations illicites de terrains par les gens du voyage. Alors que Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Economie L'astuce du gouvernement pour économiser 300 millions d'euros: le barème de l'impôt sur le revenu ne sera pas gelé cette année... mais moins revalorisé que ce qui avait été voté par les députés Le volet recettes du projet de loi de finances pour 2026 respecte bien la promesse de Sébastien Lecornu, de ne pas geler le barème de l'impôt sur le r BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jan Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Meublés de tourisme à La Rochelle : le nouveau règlement voté par les élus de l'Agglo attaqué en justice Le Rochelais Jean Hesbert a saisi le tribunal administratif pour obtenir l'annulation de la délibération intercommunale du 13 novembre qui précise les Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Il le juge "inacceptable": le ministre de l'Economie critique sèchement le budget voté par les sénateurs qui creuse le déficit à 5,3% du PIB en 2026 "Avec le budget que vous venez de voter, ça ne passe pas", s'est agacé Roland Lescure devant les sénateurs qu'il appelle à faire des compromis. BFMTV
Dec 2025 Sciences et médecine Sécurité sociale : retraite, congé de naissance... ce que contient le budget voté par les députés À treize voix près, l'Assemblée nationale a adopté mardi 9 décembre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale ( PLFSS ) pour 2026. Une vi Reporterre
Dec 2025 Politique Budget de la Sécu 2026: interpellé sur un "chantage au vote" par les Écologistes, Sébastien Lecornu annonce saisir la justice Selon la présidente des députés écologistes, un membre du cabinet du Premier ministre aurait mis la pression sur des entreprises du secteur des énergi BFMTV
Nov 2025 Opinions et humeurs Budget de la Sécu: voté par les Sénateurs, le texte repart à l'Assemblée Suspension de la retraite, hausse de la CSG, augmentation des pensions: le Sénat a supprimé de nombreuses mesures adoptées par les députés. Mais il a Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Médecine esthétique : quelles pratiques sont visées par le tour de vis voté par les sénateurs ? Le Sénat a adopté dimanche, dans le cadre de l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, une mesure visant à encadrer la médecine e TF1 News
Nov 2025 Economie "Ça ne pourrait qu'aggraver brutalement la situation": le patron d'ArcelorMittal France condamne le vote par les députés en commission de la nationalisation du sidérurgiste Les députés ont voté ce mercredi en commission des Finances la nationalisation du siderurgiste. BFMTV
Nov 2025 Une Loyers abordables : que prévoit le "statut du bailleur privé", cet avantage fiscal voté par les députés/? Les députés ont adopté vendredi la création d'un avantage fiscal pour encourager les particuliers à investir dans un logement pour le louer. La mesure TF1 News
Nov 2025 Une L'IFI est mort : quels actifs sont concernés par le nouvel « impôt sur la fortune improductive » voté par les députés ? L'impôt sur la fortune immobilière (IFI) vit ses dernières heures après un vote des députés. Le nouveau dispositif, baptisé « impôt sur la fortune imp La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Droits sociaux: l'alignement entre Mayotte et l'Hexagone voté par les députés Dans le département le plus pauvre de France, les montants des droits sociaux ne sont en effet pas les mêmes que dans le reste du pays. C'est la premi La Tribune
Régions - Languedoc-Roussillon Un amendement visant à relancer la centrale nucléaire de Fessenheim actuellement en cours de démantèlement voté par les députés Midi Libre
Une A69 : le texte part en commission mixte après le vote d'une motion de rejet LFI par les députés TF1 News
Economie Réarmement de l'Europe: combien de temps va prendre la mise en place du plan voté par les 27? BFMTV
International - Afrique Kenya: la motion de destitution contre le vice-président voté par les députés RFI
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Île d'Oléron : que va changer le bail à construire voté par les élus pour pérenniser l'économie locale ? Sud Ouest
Divers - Actualité générale Loi sur la fin de vie : Que contient l'article 5 sur « l'aide à mourir » voté par les députés ? L'humanité
Politique Accord de sécurité entre Paris et Kiev : que contient le texte voté par les députés ? Europe 1
Une Chlordécone : un texte reconnaissant la « responsabilité » de l'État voté par les députés Le Télégramme
Politique Conseil départemental de Loir-et-Cher : le budget 2021 voté par les trois groupes La Nouvelle Republique
France Résidences secondaires : un nouveau dispositif antisquatteurs voté par les députés Le Télégramme
International Présidentielle américaine : la poste suspend ses réformes critiquées jusqu'à l'élection L'Express
France Municipales à Tours : le vote par procuration fortement encouragé par les candidats La Nouvelle Republique
International L'état d'urgence sanitaire en France adopté par les députés pour lutter contre le coronavirus RIA Novosti
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or Subventions aux associations : ce qui a été voté par les élus Le Bien Public
Une Retraites : l'article 7 de la réforme, qui intègre les régimes spéciaux au système « universel », voté par les députés Le Monde
02 Apr International Vote par correspondance : les démocrates veulent invalider le décret de Trump La procédure, révélée par la chaîne CBS, a été engagée devant un tribunal de Washington par les chefs des minorités... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
14 Mar Une Municipales à Nice : des milliers de bulletins de vote endommagés par les intempéries À la veille du premier tour des élections municipales à Nice, les dizaines de milliers de bulletins de vote de quatre candidats ont été abîmés par les Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Municipales dans le Loiret : cinq professions de foi et huit bulletins de vote rejetés par les commissions de propagande Cette année, les commissions de propagande électorale ont été sévères dans le Loiret : France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Eurovision 2026 : les règles de vote modifiées par les organisateurs, après la controverse autour d'Israël Les organisateurs de l'Eurovision ont annoncé vendredi des modifications des règles de vote du concours musical pour renforcer la "confiance" et la "t France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Bruno Millienne (Modem): "Nous resterons les garants du vote exprimé par les Français au premier tour de l'élection présidentielle" BFMTV
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Législatives 2024 : quelles sont les consignes de vote données par les différents camps en vue du second tour ? Centre Presse Aveyron
Politique Résultats législatives 2024: désistements, "ni-ni"... les consignes de vote données par les partis pour le second tour BFMTV
Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine: Texte final "équilibré" mais pas voté par tous les pays, le sommet pour la paix en Suisse sans avancée? L'Indépendant
Régions - Midi-Pyrénées - Gers Des projets soumis au vote citoyen par les associations de Preignan La Dépêche
International Présidentielle américaine : avec le vote par correspondance, les incidents se multiplient L'Express
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais Vote par procuration : les brigades de Campagne et Fruges ouvertes ce vendredi Journal de Montreuil
13 May International - Belgique Parlement flamand : Vooruit veut instaurer un vote par procuration pour les députées enceintes Actuellement, les femmes enceintes ou ayant récemment accouché ne peuvent pas se faire représenter par une personne de... RTBF
29 Apr Europe Le Parlement européen adopte le vote par procuration pour les députées pendant la grossesse et après la naissance C'est bientôt la fin d'une exception qui pesait sur la représentation des femmes politiques à Strasbourg. Mercredi 29 avril, les eurodéputés ont modif Toute l'Europe
02 Apr International Les démocrates veulent invalider le décret de Trump limitant le vote par correspondance avant les midterms L'opposition démocrate a déposé un recours demandant à la justice américaine d'invalider un décret de Donald Trump qui veut encadrer plus durement le 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Europe Parlement européen : bientôt un vote par procuration pour les eurodéputées enceintes Mère et députée. Le Conseil de l'UE a donné son "accord de principe" à un changement important des règles de vote au Parlement européen, le 17 mars de Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar International Les Vingt-sept approuvent le vote par procuration pour les eurodéputées enceintes Les États membres de l'Union européenne ont approuvé mardi la possibilité pour les députées européennes enceintes ou... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie "Un système hors de contrôle": Amélie de Montchalin affirme que le vote du Budget par les députés évitera à la "Sécu" d'aller "droit dans le mur" Invitée sur RMC et BFMTV ce mardi, la ministre des Comptes publics a affirmé que la trajectoire financière de la Sécurité sociale pourrait être "hors BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une "Plus de droits et de choix" : c'est quoi ce "congé de naissance", voté mercredi soir par les députés ? Les députés ont validé mercredi la création d'un congé de naissance jusqu'à deux mois par parent dès le 1er janvier prochain. Il pourra être pris simu TF1 News
Nov 2025 Europe Vote par procuration pour les eurodéputées en congé maternité : un signal fort du Parlement européen Dans un communiqué publié à l'issue de la session plénière, la commission des affaires constitutionnelles (AFCO) a confirmé jeudi 13 novembre que les Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
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France Législatives 2024 : Une femme de 105 ans demande une procuration, les gendarmes se déplacent 20 Minutes