Toute l'actualité sur Autorisation
Rennes. Enfance Libre : une première famille jugée en appel pour instruction en famille sans autorisation
Ce jeudi 16 septembre 2025, à 14h, la cour d'appel de Rennes examinera le dossier d'un couple de parents poursuivi pour avoir pratiqué l'instruction en ...Actualités similaires
Faut-il une autorisation pour avoir des poules dans son jardin ?
En 2022, 10 % des Français élevaient des poules, beaucoup dans leurs jardins. Avant d'adopter des poules dans sa propriété, quelles sont les règles à ...Actualités similaires
Poules dans son jardin, faut-il une autorisation ?
La question du jour dans le Maud d'emploi : dois-je demander une autorisation pour avoir des poules dans mon jardin ? "Non", répond Maud Descamps. Cependant, ...Actualités similaires
Le Maud d'emploi : Poules dans son jardin, faut-il une autorisation ?
La question du jour dans le Maud d'emploi : dois-je demander une autorisation pour avoir des poules dans mon jardin ? "Non", répond Maud Descamps. Cependant, ...Actualités similaires
Les USA révoquent une autorisation clé de TSMC pour son usine en Chine
L'administration américaine a officiellement révoqué l'autorisation qui permettait à TSMC d'expédier librement des équipements et technologies américains ...Actualités similaires
Installé sans autorisation, le cirque Zavatta s'engage à quitter Pont-Audemer
Le cirque Zavatta s'est installé illégalement le weekend dernier sur le site de la Cartonnerie, à Pont-Audemer (Eure). Le maire de la ville Alexis Darmois a ...Actualités similaires
Enquête disciplinaire au service de l'urbanisme de Nîmes : un agent soupçonné d'avoir fait des travaux sans autorisation
Des soupçons d'anomalies sur des processus d'urbanisme auraient conduit la mairie de Nîmes à ouvrir une "enquête disciplinaire". Explications.Actualités similaires
Autorisation du Yeytuo en Europe : pourquoi ce nouveau traitement contre le VIH pourrait tout changer
Feu vert. La Commission européenne a autorisé la commercialisation dans l'Union européenne du nouveau traitement préventif du laboratoire américain Gilead ...Actualités similaires
Quand YouTube améliore discrètement vos vidéos avec l'IA, sans votre autorisation
Après plusieurs plaintes de créateurs de contenus qui accusaient YouTube de modifier arbitrairement leurs vidéos, la plateforme a reconnu qu'elle améliorait ...Actualités similaires
Une épicerie d'Avignon fermée pour avoir vendu du tabac sans autorisation
L'épicerie Provence Alimentation a été fermée par la préfecture du Vaucluse ce jeudi 21 août. Un contrôle des douanes a révélé que du tabac y était ...Actualités similaires
« C'est un vrai massacre » : une vingtaine de tilleuls abattus par la mairie de Coteaux-du-Blanzacais sans autorisation préalable
L'allée du Plessac, à Saint-Léger, vient de perdre la quasi-totalité de ses tilleuls, abattus lundi 18 août. Une opération qui fait suite à une ...Actualités similaires
Quotidien épinglé par l'Arcom après la diffusion d'images d'un mineur sans autorisation parentale
L'autorité de régulation de l'audiovisuel a mis en garde le talk-show de TMC au sujet d'une séquence montrant un enfant, sans avoir reçu l'autorisation des ...Actualités similaires
« On pille mon travail » : à Bordeaux, cette illustratrice retrouve ses oeuvres sur Shein et Amazon à un prix dérisoire sans son autorisation
Nolwenn Denis dénonce les utilisations sauvages de son travail d'illustratrice et leur revente sur des plateformes de vente en ligne qui ne respectent pas le ...Actualités similaires
« Un drone a survolé la piscine en filmant sans autorisation des personnes » : la direction de Nautilis s'explique
Jeudi 7 août, un drone de GrandAngoulême a effectué des prises de vues de l'espace extérieur de Nautilis, le centre aquatique de Saint-Yrieix. Une ...Actualités similaires
Le transport routier de substances radioactives de haute activit? d?sormais soumis ? autorisation
La protection contre les actes de malveillance. C'est la motivation avanc?e par l'Autorit? de s?ret? nucl?aire et de radioprotection (ASNR) pour la mise en ...Actualités similaires
Effacement d'un ?tang?: les travaux d'am?nagement auraient d? faire l'objet d'une autorisation
Par une d?cision du 16?juillet 2025, le Conseil d'?tat a suspendu l'ex?cution de la d?cision du pr?fet de l'Indre du 15 avril 2024 portant r?c?piss? de la ...Actualités similaires
Affichages sauvages, barbecue dans l'espace public sans autorisation... Une maire verbalise le député LFI Louis Boyard
Le torchon brûle entre Kristell Niasme, la maire LR de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), et le député LFI Louis Boyard. L'édile a adressé au ...Actualités similaires
Pesticides dans l'Union européenne : qui décide de leur autorisation et selon quels critères ?
Le terme pesticide désigne toute substance ou préparation utilisée pour éliminer, repousser ou contrôler des organismes jugés nuisibles : maladies, ...Actualités similaires
Autorisation de voyage numérique : le coût de l'ESTA américain va augmenter, celui de l'ETIAS européenne aussi
Les voyageurs européens souhaitant se rendre aux États-Unis devront bientôt payer plus pour obtenir leur autorisation de voyage électronique, connue sous le ...Actualités similaires
Couvre-feu : ces communes françaises qui interdisent aux mineurs de sortir la nuit seuls ou sans autorisation
De plus en plus de communes décident d'interdire aux mineurs non accompagnés ou ne disposant pas d'une autorisation parentale de sortir la nuit. Une équipe ...Actualités similaires
"Cette loi permet d'accélérer la réindustrialisation du pays" : autorisation express pour une usine 100 % fibres naturelles dans une friche industrielle
Le 11 juillet 2025, l'État a donné son feu vert à la société Occitanie Geotex pour implanter une unité de production de géotextile à base de fibres ...Actualités similaires
"La délivrance d'une nouvelle autorisation à ce chantier, n'est donc pas possible": clap de fin pour le chantier naval de l'île Sainte-Marguerite, fondé en 1936?
Installée au port Canto, à Cannes, depuis près d'un siècle et active sur l'île, l'entreprise emblématique va être placée en liquidation judiciaire. Les ...Actualités similaires
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