Toute l'actualité sur Biens - page 8
Rabat : Atelier de formation sur les mécanismes de lutte contre le trafic des biens culturels
Un atelier de formation sur les mécanismes exécutifs de lutte contre le trafic illicite des biens culturels a démarré, mardi à Rabat, avec la participation ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : « les services publics sont les biens de ceux qui n'ont rien, il faut défendre La Poste »
Les communistes du sud du bassin d'Arcachon sont mobilisés autour de la dégradation des services publics, et notamment La Poste. Ils étaient réunis ce lundi ...Actualités similaires
Narcotrafic à Rennes : « Quand on saisit leurs biens, les dealers le prennent très mal »
Pour être plus efficaces dans la lutte contre les stupéfiants, les services enquêteurs cherchent à frapper davantage les délinquants au portefeuille. Mais ...Actualités similaires
Syrie: les rebelles appellent à sauvegarder les biens de l'Etat
A la télévision publique syrienne, les rebelles annoncent avoir libéré tous les prisonniers et appellent à sauvegarder les biens de l'Etat syrien libre. ...Actualités similaires
L'ancien administrateur des Biens du Prince, Claude Palmero, débouté par les juges du Tribunal suprême dont il contestait la nomination souveraine
Il contestait la nomination de magistrats potentiellement appelés à trancher le contentieux qui l'oppose au Souverain. Le Tribunal suprême s'est déclaré ...Actualités similaires
Veste Hamilton, pierres précieuses, montres: 490.000 euros de biens saisis vendus aux enchères
Une mise aux enchères a été organisé ce jeudi par les Douanes pour revendre les biens saisis par la justice dans le cadre d'enquêtes pénales, notamment ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : 70 000 euros d'amende pour l'archéologue amateur qui détenait illégalement 1 466 biens culturels
L'homme, passionné d'archéologie depuis l'enfance, se défend d'avoir caché délibérément ces pièces à dessein pécuniaireActualités similaires
On disait du mariage de convenance que les biens se convenaient
Dans certains villages il y avaient les marieusesActualités similaires
Voitures, bateaux et sacs de luxe: des biens saisis par la justice mis en vente aux enchères
Une nouvelle fois, des biens saisis par la justice dans le cadre d'enquêtes pénales sont mis en vente lors d'une mise aux enchères ce jeudi.Actualités similaires
La douane met aux enchères les biens qu'elle a saisis
Le 5 décembre, la direction nationale d'interventions domaniales organise au ministère de l'Économie à Paris une grande vente aux enchères. 400 biens ...Actualités similaires
Biens mal acquis et esclavage moderne: les oubliés du domaine de Rifaat al-Assad
Dans les années 1980, l'oncle du dictateur syrien, alors en rupture de ban, s'est installé dans un immense domaine du Val-d'Oise, avec des dizaines de ...Actualités similaires
Des millions de propriétaires vont regretter d'avoir acheté ces biens immobiliers
Une réglementation entre en vigueur dans quelques semaines. S'ils ne s'adaptent pas, des millions de propriétaires vont en subir les conséquences.Actualités similaires
Condamné pour escroquerie et abus de biens sociaux, l'ancien directeur de la Cité du design de Saint-Étienne fait appel
L'ancien directeur de la Cité du design fait appel de sa condamnation. Thierry Mandon avait été condamné le 15 novembre, à un an de prison avec sursis et ...Actualités similaires
Burkina Faso: gel des biens d'une centaine de personnes accusées de participation à des actes terroristes
Au Burkina Faso, le gouvernement gèle les biens et les ressources économiques de plus d'une centaine de personnes physiques et morales. Et ce pour six mois ...Actualités similaires
L'ex-administrateur des Biens du Prince Claude Palmero veut faire modifier la Constitution monégasque
L'ex-administrateur des Biens de la Couronne contestait hier devant le Tribunal suprême la nomination, par le Prince, de quatre de ses membres. Une procédure ...Actualités similaires
Maltraitance dans les crèches : escroquerie, détournement de fonds, abus de biens social... Une enquête ouverte contre People&Baby
Après la plainte de l'association Anticor, le parquet de Paris ouvre une enquête contre le groupe de crèches privées People&Baby.Actualités similaires
Escroquerie, abus de biens sociaux, fraude fiscale : relaxe partielle et peine réduite en appel pour le promoteur tarnais Alain Prat
La cour d'appel de Toulouse a confirmé la condamnation d'Alain Prat pour abus de biens sociaux et fraude fiscale mais l'a relaxé des faits d'escroquerie et ...Actualités similaires
Ces biens d'exception mis en vente à prix d'or en région bastiaise
La région bastiaise apparaît en queue de peloton en ce qui concerne les biens d'exception sur le marché de l'immobilier face aux autres micro-régions de ...Actualités similaires
L'ex-avocat de Donald Trump renonce à sa Mercedes et à d'autres biens après avoir perdu un procès
L'ancien avocat de Donald Trump, Rudy Giuliani, a remis, entre autres, une Mercedes et des montres à deux anciennes...Actualités similaires
Anthony Guérin (White Management) : Gestion locative de biens de luxe à Courchevel - 16/11
BFM BUSINESS PARTENAIRE - Ce samedi 16 novembre, Anthony Guérin, fondateur de White Management, s'est penché sur les activités principales de son entreprise ...Actualités similaires
Justice : Djibril Cissé condamné à 8 mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux
L'ex-attaquant professionnel Djibril Cissé a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour abus de bien sociaux ce mercredi 13 novembre.Actualités similaires
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