Toute l'actualité sur Charte - page 20
Charte de l'Energie: Bruxelles propose un retrait coordonné
La Commission propose que l'UE, de concert avec tous ses États membres et l'organisation Euratom (nucléaire civil européen) "se retirent du traité de ...Actualités similaires
La Charte des Nations Unies comme but et moyen de la coopération internationale. -- Jean-Pierre PAGE *
Les 14 et 15 juin 2023 s'est tenu à Pékin un Forum international sur le thème "International cooperation and global human rights governance". Plus de 300 ...Actualités similaires
Accueil des malades, attitude au village des enfants, antécédents judiciaires : le diocèse et le sanctuaire de Lourdes uniformisent leur charte de protection des mineurs
Dans la lignée du rapport du CIASE, le diocèse de Tarbes-Lourdes et le sanctuaire ont uniformisé et actualisé leur charte de protection des mineurs et des ...Actualités similaires
Une charte pour la science ouverte à l'Institut national d'histoire de l'art
Le mouvement pour la science ouverte se déploie depuis quelques années, bouleversant les pratiques des chercheurs, des éditeurs et des institutions. ...Actualités similaires
Plusieurs communes du Périgord s'associent en signant la charte "Nettoyage sain"
17 communes du Périgord noir ont décidé d'abandonner les produits chimiques pour laisser place à des méthodes plus simples et saines. Adieu détergents ...Actualités similaires
Vers une "charte" du canal du Nivernais en 2024 ?
Les acteurs publics et privés du canal du Nivernais se sont réunis, mardi 20 juin, au Centre d'exploitation et de navigation à Châtillon-en-Bazois pour ...Actualités similaires
Vraignes-en-Vermandois, dans l'est de la Somme, 9e commune à signer la charte "Ma commune aime le Picard"
Vraignes-en-Vermandois, 145 habitants à l'est de la Somme, va signer ce samedi la charte "Ma commune aime le Picard". La mairie entend mettre à l'honneur le ...Actualités similaires
Cannes paraphe une charte de respect de l'environnement pour des cars moins polluants mais sans impacter l'économie
La charte entre la Ville et la Fédération nationale des transports de voyageurs fixe une série d'engagements. Pour concilier développement économique et ...Actualités similaires
Carcassonne : la Mission locale et l'entreprise RTCA signent une charte d'engagement pour l'insertion des jeunes
Ce lundi 12 juin, l'entreprise RTCA s'est glissée aux côtés de la Mission locale ouest audois (MLOA) pour signer la charte "Je m'engage pour la jeunesse de ...Actualités similaires
Charte de l'investissement : Le deuxième décret d'application au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un projet de décret portant sur la mise en oeuvre du programme de soutien spécifique visant à encourager le développement des entreprises marocaines à ...Actualités similaires
Immobilier en Pays basque : une charte pour brider le prix des logements
Du bail réel et solidaire à l'immobilier neuf abordable, bailleurs, promoteurs et collectivités cherchent des solutions pour permettre aux locaux d'accéder ...Actualités similaires
Une charte pour chiens et maître éco-citoyens
Chiens agités, crottes laissées sur le trottoir ou encore animaux abandonnés, Albi espère réduire ces comportements avec une toute nouvelle distinction.Actualités similaires
Livraisons : une charte pour mettre fin à l'anarchie à Angoulême
Les camions de livraison garés en pagaille sur Plateau d'Angoulême, l'Agglo ne veut plus les voir. Elle a signé, ce mardi, un document intercommunal pour ...Actualités similaires
Santé : le Conseil départemental de la Dordogne signe une charte pour réduire les perturbateurs endocriniens
Le Conseil Départemental de la Dordogne s'est engagé lundi 5 juin dans la réduction des perturbateurs endocriniens sur le territoire. Ces substances touchent ...Actualités similaires
Oriolles : le site Natura 2000 et sa charte présentés au conseil
Lors de la séance de juin du conseil municipal, François Léger est venu présenter les enjeux du site Natura 2000 et la possibilité pour Oriolles d'adhérer ...Actualités similaires
Lectoure. Les "Cadets" du collège Saint-Joseph inaugurent leur charte
Le jeudi 11 mai, c'est avec joie et fierté que les "Cadets de la Sécurité civile" du collège Saint-Joseph de Lectoure ont rassemblé l'ensemble des élèves ...Actualités similaires
Promotions trompeuses en ligne : cette plainte "peut obliger les plateformes à adopter une charte de bonne conduite"
L'UFC-Que choisir porte plainte contre huit enseignes de vente en ligne pour pratiques commerciales trompeuses. Celles-ci sont accusées d'utiliser des prix ...Actualités similaires
Rennes : Les pêcheurs en pétard après l'adoption de la charte animale interdisant la pêche
Ils n'en reviennent pas. Les pêcheurs de Rennes ont découvert que la nouvelle charte de la condition des animaux adoptée par la ville leur réservait une ...Actualités similaires
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