Toute l'actualité sur Charte - page 23
Charte de l'investissement : Akhannouch tient sa promesse
Le chef du gouvernement a parachevé, jeudi 2 mars, dans les délais fixés, l'arsenal juridique relatif au dispositif principal de soutien à l'investissement ...Actualités similaires
Agadir : une charte architecturale pour préserver la mémoire collective
Alors que la capitale du Souss s'engage pour la protection de son héritage urbanistique, plusieurs de ses sites sont en bonne voie pour être reconnus comme ...Actualités similaires
Anne Clerc quitte son poste de délégué général à la Charte
Après avoir accompagné l'association La Charte dans la défense et la promotion des droits des auteurs et illustrateurs de jeunesse, aux côtés d'un Conseil ...Actualités similaires
Le PS veut "sortir sans tarder" du Traité sur la Charte de l'Énergie
La commission de l'Énergie de la Chambre a procédé mardi à des auditions dans le cadre de la proposition de résolution socialiste visant à soutenir une ...Actualités similaires
Tout ce qu'il faut savoir sur la nouvelle charte en préparation pour dynamiser le commerce à Monaco
C'est l'un des grands axes de travail de l'Union des commerçants et des artisans de Monaco (UCAM) pour 2023. Son président fait le point sur ce projet et les ...Actualités similaires
Avignon se dote d'une charte des terrasses pour plus de propreté et d'harmonie
La ville d'Avignon vient d'adopter en conseil municipal une "charte des terrasses" applicable immédiatement. Elle vise à plus d'harmonie et de propreté sur ...Actualités similaires
Pour un nouveau type de citoyens maliens : Le Mali aura bientôt une Charte d'Ethique et des Valeurs
Face à la crise multidimensionnelle qui a ébranlé le vivre ensemble et l'unité nationale, dans un contexte de faillite des institutions tels l'Etat, la ...Actualités similaires
Le parc régional des Bauges présente une charte environnementale pour les 15 ans à venir
Philippe Gamen, le président du parc régional, a présenté lors d'une conférence de presse , sa charte environnementale 2023/2038.Actualités similaires
LGV: une charte pour les travaux entre la fédération des travaux publics et SNCF Réseau
Alors que les travaux préparatoires pour le nSud ferroviaire du Nord toulousain vont être lancés cette année, SCNF Réseau et les entreprises des travaux ...Actualités similaires
Un organe du Conseil de l'Europe estime que la France viole la Charte sociale européenne en appliquant à certains fonctionnaires grévistes des retenues de salaires excessives
Une retenue "disproportionnée" sur le salaire des grévistes: un organe du Conseil de l'Europe estime dans une décision que la France viole la Charte sociale ...Actualités similaires
Charte d'éthique et des valeurs du Mali : Le Mali se dote d'un document référentiel authentique
Sous la conduite du ministre de l'artisanat, de la culture, de l'industrie hôtelière et du tourisme, Andogoly Guindo, le comité de pilotage de la Charte ...Actualités similaires
Refondation : La charte d'éthique et des valeurs pour forger un «Maliden Kura»
Notre pays traverse une crise sans précédent. Pour en sortir définitivement, le président de la Transition, le colonel Assimi Goïta et le Premier ministre ...Actualités similaires
Les auteurs jeunesse autopubliés sont les bienvenus à la Charte
Depuis de nombreuses années, le paysage littéraire évolue et les pratiques éditoriales se diversifient. Il devient de plus en plus courant de s'autoéditer. ...Actualités similaires
En quoi consiste la nouvelle charte pour l'avenir du Parc naturel régional du massif des Bauges ?
En quoi consiste la nouvelle charte pour l'avenir du Parc naturel régional du massif des Bauges ?Actualités similaires
Affaire Quatennens : François Ruffin demande « une charte » sur le sort des auteurs de violences
Condamné pour des violences conjugales, le député LFI Adrien Quatennens a été chahuté, mardi, lors de sa prise de parole à l'Assemblée nationaleActualités similaires
Carmaux. La charte handicap a été signée
La charte communale Handicap est un socle pour réfléchir à des futurs projets.Actualités similaires
Lanton : l'association Taussat-Village est impatiente de l'établissement d'une charte paysagère et patrimoniale
« Où en est la charte paysagère décidée par la municipalité de Lanton dès 2017 pour compléter le PLU et garder à Taussat son caractère de petit ...Actualités similaires
Damazan. La CCI 47 signe sa première charte de mécénat avec Écoréso
Les élus de la CCI 47 (Chambre de commerce et d'industrie du Lot-et-Garonne) lancent la "charte de mécénat" au profit d'associations ou d'entreprises ...Actualités similaires
Immobilier au Pays basque : une charte pour contenir les prix des logements
Les orientations budgétaires 2023 de la Communauté d'agglomération Pays basque (CAPB) seront présentées et débattues, samedi 4 février, à Bayonne. ...Actualités similaires
Violences gynécologiques : une charte pour restaurer «la confiance ébranlée» avec les patientes
Face à l'augmentation du nombre de cas de violences gynécologiques, les praticiens présentent ce week-end une nouvelle charte pour restaurer le lien de ...Actualités similaires
La Charte de l'investissement est opérationnelle : Le premier décret d'application a été adopté
Votée le 29 novembre dernier et promulguée dans la foulée, la nouvelle Charte de l'investissement est prête à être déployée, après l'adoption, jeudi 26 ...Actualités similaires
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