Toute l'actualité sur Charte - page 21
« Une attaque en règle contre la pêche » : à Rennes, la charte de la condition animale fait réagir
La charte rennaise de la condition des animaux prévoit désormais l'interdiction de la pêche sur l'ensemble des étangs d'Apigné. Une décision que dénonce ...Actualités similaires
Démographie médicale : la communauté d'agglo Chartres Métropole adopte une charte de non-concurrence sur son territoire
Le conseil communautaire de Chartres Métropole a voté à l'unanimité, jeudi 25 mai 2023, la mise en place d'une charte de non-concurrence pour "éviter ...Actualités similaires
Le PNR de la Narbonnaise prépare sa nouvelle charte
Depuis 2021, le Parc naturel régional de la Narbonnaise travaille sur une nouvelle charte qui doit être modifiée tous les 15 ans. Elle sera le fil conducteur ...Actualités similaires
Aude : le PNR de la Narbonnaise prépare sa nouvelle charte avec comme fil conducteur le dérèglement climatique
Depuis 2021, le Parc naturel régional de la Narbonnaise travaille sur une nouvelle charte qui doit être modifiée tous les 15 ans. Elle sera le fil conducteur ...Actualités similaires
Une charte pour réguler l'accès à l'eau potable dans les ports des Pyrénées-Orientales
L'Union des villes portuaires d'Occitanie publie une charte d'engagement pour de meilleures pratiques de gestion de l'eau des plaisanciers sur les ports des ...Actualités similaires
Plaisance-du-Touch. La charte ecoquartier de la Zac est signée
Le maire Philippe Guyot a signé avec les différents partenaires de l'aménagement de la ZAC de la Sabla une charte d'engagement sur une vingtaine de points ...Actualités similaires
Colmar : la charte de la Décapole est restaurée, un document qui a traversé 7 siècles
A Colmar, la charte de la Décapole est restaurée ! Les travaux ont duré quatre mois. Ce document qui date du 14e siècle officialise à l'époque une ...Actualités similaires
L'élaboration de la charte forestière de territoire est en cours en Astarac
Des groupes de travail thématiques vont se réunir les lundis 15 et 22 mai, à Durban et Estipouy, à 14 heures, pour réfléchir à la stratégie forestière ...Actualités similaires
Charte de l'Investissement : Bank of Africa et l'AMDIE en conclave à Marrakech
Bank of Africa de BMCE Group a organisé, jeudi à Marrakech, sa deuxième rencontre régionale, en partenariat avec l'Agence marocaine de développement des ...Actualités similaires
Le Parisien dénonce les pratiques frauduleuses d'un site internet usurpant son nom et copiant sa charte graphique pour diffuser de fausses informations, notamment sur la guerre en Ukraine
Le Parisien dénonce les pratiques frauduleuses d'un site internet usurpant son nom et copiant sa charte graphique pour diffuser de fausses informations, ...Actualités similaires
Les caisses d'assurance maladie d'Occitanie signent une charte pour l'accès aux soins des personnes en situation de handicap
Ce mardi 9 mai les douze caisses d'assurance maladie d'Occitanie ont signé la charte Romain Jacob qui, via douze engagements, ambitionne des actions concrètes ...Actualités similaires
Seissan. Une charte "Label Fête" au Festival Welcome In Tziganie
En marge du festival Welcome in Tziganie, une charte de "bonne conduite" a été officialisée, qui vaudra aussi pour les prochaines éditions.Actualités similaires
Andrésy (78) : une nouvelle charte pour des chantiers plus propres
Des chantiers moins bruyants et plus propres, c'est l'objectif de la ville d'Andrésy. La commune des Yvelines vient de voter une charte visant à encadrer les ...Actualités similaires
Charte de bonne conduite pour les forêts du Sud-Charente
La gestion de la forêt est de plus en plus source de tensions. Le Pays Sud-Charente tente d'apaiser les tensions naissantes en élaborant une charte de bonne ...Actualités similaires
Lancement de la charte forestière de territoire en Astarac
3 communautés de communes et 82 acteurs concernés se sont réunis à Belloc-Saint-Clamens pour l'élaboration d'une charte forestière de territoire en ...Actualités similaires
DéFI propose une charte de bonne gouvernance et de transparence
DéFI a annoncé dimanche avoir rédigé une charte de bonne gouvernance et de transparence et l'avoir envoyée aux présidents des partis démocratiques ...Actualités similaires
DéFI propose une charte de bonne gouvernance et de transparence aux autres partis
DéFI a annoncé dimanche avoir rédigé une charte de bonne gouvernance et de transparence et l'avoir envoyée aux présidents des partis démocratiques ...Actualités similaires
La " charte d'engagement " pour les Atsem, mise en cause sur le fond et la forme
En voie de reconnaissance par le ministère de l'Education nationale, la charte d'engagement qui vise à reconnaître le rôle des atsem, déçoit les ...Actualités similaires
Le Département signataire de la charte régionale de la commande publique
La Charte régionale de la Commande Publique Grand Est : pour oeuvrer pour un achat public vertueux et au service de la relanceActualités similaires
Saint-Gaudens. Les élus planchent sur la future charte du PNR
Les consultations citoyennes se poursuivent pour l'association de configuration de Parc naturel régionale (PNR) Comminges-Barousse-Pyrénées. En plus des ...Actualités similaires
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