Toute l'actualité sur Clause - page 28
Castelsarrasin. Les marchés publics soumis à une clause sociale
Selon les données de Pôle Emploi, 9 % de la population active moissagaise est au chômage. Ce chiffre monte à 12 % pour les moins de 25 ans et à 24% pour ...Actualités similaires
Pas de clause libératoire pour André Silva à Francfort (agent)
Selon les attestations faites par son représentant, André Silva n'a aucune clause dans son engagement avec l'Eintracht.
Assurance-vie : Pourquoi c'est important de bien remplir la clause bénéficiaire
Plus de 4,7 milliards d'euros seraient actuellement conservés par les assureurs, faute d'avoir pu trouver à qui ils revenaientActualités similaires
Assurance habitation : cette clause à guetter avec le confinement
En fonction de l'assurance habitation souscrite, votre contrat peut prévoir une clause d'inhabitation qui suspend la couverture de votre logement...Tottenham - José Mourinho, cette clause qui le met dans l'embarras pour son avenir
José Mourinho pourrait quitter le poste d'entraîneur de Tottenham à la fin de la saison, bien que son contrat expire en juin 2023. En effet, d'après les ...Actualités similaires
Tottenham : Mourinho, une clause spéciale
En difficulté avec Tottenham, José Mourinho n'est pas certain de rester en poste au-delà de la saison actuelle. Alors que son contrat expire en ...Actualités similaires
Tottenham : une clause pourrait tout changer pour Mourinho...
En difficulté avec Tottenham, José Mourinho n'est pas certain de rester en poste au-delà de la saison actuelle. Alors que son...Actualités similaires
OM : Une clause très gênante avec Milik
Arrivé à l'OM au dernier mercato d'hiver en provenance de Naples, Arkadiusz Milik pourrait quiter l'Olympique...Actualités similaires
Roméo et Juliette : la clause qui nuit gravement à la loi contre les crimes sexuels sur mineurs
L'HUMEUR DU JOUR - Le Sénat a voté, jeudi 25 mars, une loi pour protéger les mineurs confrontés à l'inceste, aux crimes et délits sexuels. Mais les ...Actualités similaires
Loi violences sexuelles: pourquoi la clause "Roméo et Juliette" peut fragiliser les 13-14 ans
Largement controversée, cette clause permet de ne pas automatiquement considérer comme un viol les relations sexuelles entre un majeur et un mineur de moins ...
Cette clause de Coutinho qui gêne énormément le Barça
Le contrat de Coutinho embête encore le club catalan sur ses transferts actuels selon les médias anglais.Actualités similaires
Christian Estrosi affirme avoir négocié une clause de sortie anticipée du confinement dans les Alpes-Maritimes
Le président de la Métropole Nice Côte d'Azur Christian Estrosi affirme avoir reçu l'assurance du Premier ministre Jean Castex que le confinement sera levé ...Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs : qu'est-ce que la clause "Roméo et Juliette" du texte voté ?
ÉCLAIRAGE - Dans la nuit de lundi à mardi 16 mars, l'Assemblée nationale a voté une loi renforçant la protection des mineurs face aux violences sexuelles. ...Actualités similaires
Loi contre les violences sexuelles sur mineurs : la clause "Roméo et Juliette" fait débat
DROIT DES ENFANTS - Les députés se sont prononcés lundi 15 mars pour adopter un texte de loi fixant l'âge du consentement sexuel à 15 ans. Mais la clause ...Actualités similaires
Que dit la clause « Roméo et Juliette », adoptée avec le seuil de non-consentement à 15 ans ?
L'Assemblée nationale vient d'adopter un texte de loi fixant l'âge du consentement sexuel à 15 ans, tout en précisant une exception, la clause baptisée ...Actualités similaires
VIDÉO LCI PLAY - Crimes sexuels sur mineurs : c'est quoi la clause "Roméo & Juliette"
Les députés se sont prononcés lundi en première lecture pour considérer tout mineur de 15 ans ayant une relation sexuelle avec un majeur comme ...Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs: la clause «Roméo et Juliette» crée la discorde
L'Assemblée nationale se penche ce lundi 15 mars et jusqu'à mercredi, sur les moyens de renforcer la protection des mineurs face aux violences ...Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs : à quoi sert la "clause Roméo et Juliette" ?
Une proposition de loi contre les crimes sexuels sur mineurs est examinée à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale. Une clause dite " Roméo et ...Actualités similaires
Crimes sexuels sur mineurs : une "clause Roméo et Juliette" discutée à l'Assemblée nationale
Les députés examinent à partir de ce lundi la proposition de loi contre les crimes sexuels sur mineurs. Une clause doit permettre de ne pas criminaliser les ...Actualités similaires
Haaland au Barça ? Une clause permettrait à Laporta d'y croire
"TRANSFERTS - Sergio Agüero cu0027est bien, Erling Haaland cu0027est mieux : Joan Laporta aurait jeté son dévolu sur le cyborg norvégien pour relancer son ...Actualités similaires
Mbappé obtiendra-t-il du Real Madrid la « clause Ronaldo » ?
Un salaire optimal. Voilà ce qui intéresse en premier chef le clan Mbappé. Qui sera le plus offrant entre le PSG et le Real Madrid ? Là est la question. Le ...Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs: la clause "Roméo et Juliette" préservera les amours adolescentes
Le principe général du texte de loi est de considérer dorénavant automatiquement comme un viol toute pénétration ou acte bucco-génital commis p...Actualités similaires
Man United : Une clause Ballon d'or dans le transfert de Bruno Fernandes
Recruté par Manchester United à l'hiver 2020, Bruno Fernandes réalise des performances de haut niveau en Angleterre. Les Red Devils, ont dû débourser 54 ...Actualités similaires
OM : Payet, une clause secrète qui inquiète Longoria
Sous contrat avec l'Olympique de Marseille jusqu'en 2024 suite à sa prolongation de l'été dernier, Dimitri...Actualités similaires
Sporting : une énorme clause pour Amorim
Leader de Liga NOS avec 9 points d'avance sur Benfica après 21 journées, le Sporting Portugal n'a jamais été aussi proche d'un premier titre de champi...Actualités similaires
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