Toute l'actualité sur Clause - page 28
Arsenal veut payer la clause de Fabio Vieira
Les Gunners sont très intéressés par le jeune portugais. Depuis maintenant plusieurs jours, on sait que la formation d'Arsenal s'intéresse... L'article ...Actualités similaires
Fuite sur les prix des vaccins sur Twitter: «Une grave infraction à la clause de confiance»
L'organisation représentative du secteur pharmaceutique pharma.be s'inquiète de la fuite des prix européens des vaccins contre le coronavirus par la ...Actualités similaires
Manifestations du monde culturel : "Le 7 janvier c'est une clause de revoyure, on doit être associés aux décisions", lance la CGT Spectacle
Denis Gravouil, le secrétaire général de la CGT Spectacle, s'est entretenu avec la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot, mardi, alors que partout en ...Actualités similaires
Pertes financières du Covid 19 : la clause de sauvegarde reconduite en 2021
Les députés de la commission des finances ont voté le prolongement en 2021 du mécanisme de compensation des pertes de recettes fiscales des collectivités ...Actualités similaires
Clause du grand-père
Souvent aride, le vocabulaire économico-juridique peut aussi receler des expressions imagées. C’est le cas de la « clause du grand-père », qui ...Actualités similaires
Projet de parc photovoltaïque: une clause sociale pour favoriser le retour à l'emploi
En lien étroit avec le Département de l'Aube, l'entreprise Valorem noue un partenariat avec l'association auboise l'Entraide pour l'intégration de clauses ...Actualités similaires
Bretagne - Stade Rennais. Covid, gros sous et petite clause... Pourquoi les assureurs refusent de payer
Ce jeudi 3 décembre, le Stade Rennais assignait ses assureurs devant le tribunal de commerce de Rennes. Il leur demande d'indemniser ses pertes d'exploitation ...Actualités similaires
Stade Rennais. Covid, gros sous et petite clause... Pourquoi les assureurs refusent de payer
Dans un contrat d'assurance, il y a ce qui est écrit et ce que chacun veut bien y lire. Ce sont ces subtilités et leurs interprétations diamétralement ...Actualités similaires
Photovoltaïque : amendement ou clause de sauvegarde ?
Le sort des agriculteurs engagés dans la production photovoltaïque a ému Franck Montaugé. L'État veut renégocier les prix d'achat conclus avant 2011 pour ...Actualités similaires
Stations de ski : « Une clause de revoyure fixée au 11 décembre » pour ouvrir très éventuellement avant Noël
« Nous regrettons que soit exclue une ouverture différenciée par massif », a expliqué le président de la région Paca après un rendez-vous avec Jean ...Actualités similaires
Fermeture des stations de ski : la clause de revoyure fixée au 11 décembre
Lors de son allocution, mardi dernier, Emmanuel Macron a estimé "impossible" l'ouverture des stations de sports d'hiver avant les fêtes de fin d'année en ...Actualités similaires
Les chiffres de la semaine : la clause à 100 millions du Barça, Marseille puissance 13 et Canal+ veut sauver la Ligue 1
La semaine du 21 au 27 novembre a été riche en émotions. Les disparitions de Christophe Dominici et de Diego Armando Maradona ont mis la planète sportive ...Liverpool / Barça : l'incroyable clause cachée à 100 millions d'euros dans le contrat de Coutinho !
Selon les informations du média anglais The Times, le contrat de Philippe Coutinho au FC Barcelone contenait une clause bien particulière. ...Actualités similaires
TV : Une clause secrète entre Mediapro et la LFP ?
Tandis que l'on attend toujours l'avis du conciliateur nommé par un tribunal, une clause de sortie pourrait...Actualités similaires
Marchés publics : la Clause verte, des clauses environnementales prêtes à l'emploi
Le tout premier répertoire de clauses environnementales " clés en main " est disponible en ligne depuis le 17 novembre. Libre d'accès, gratuit, cet outil ...Actualités similaires
La clause verte s'invite dans la commande publique régionale
C'est un nouvel outil et une première en France, qui doit faire date pour enfin simplifier la vie des acheteurs de biens et de services durables en région. Le ...Actualités similaires
Free agency 2020 - Le Top 20 des joueurs disposant d'une clause pour tester le marché des transferts
À une dizaine de jours de l'ouverture de la « free agency », l'heure est venue d'évoquer les meilleurs joueurs disposant d'une « player option » ou ...Actualités similaires
Dortmund dément : pas de « clause Real Madrid » dans le contrat de Haaland
Depuis plusieurs mois, la presse internationale spécule sur une clause du contrat d'Erling Haaland lui permettant de quitter le Borussia Dortmund dès l'été ...Actualités similaires
Une toute nouvelle clause pour l'international français Dayot Upamecano
Défenseur central du RB Leipzig, Dayot Upamecano (22 ans) est un joueur avec une très belle cote sur le marché. Très courtisé l'été dernier, le jeune ...Actualités similaires
Mercato Leipzig : Upamecano, une future clause à 42 M¬
Très courtisé l'été dernier, le défenseur central Dayot Upamecano (22 ans, 5 matchs et 1 but en Bundesliga cette saison) est resté au RB Leipzig en pr...Actualités similaires
Tarifs d'achats photovoltaïques : les députés rejettent en commission la clause de revoyure
Le Gouvernement a ouvert r?cemment les discussions avec les acteurs du photovolta?que, afin de ren?gocier les contrats d'achats sign?s avant le moratoire de ...Actualités similaires
Morbihan : une clause notariale contre les recours en justice excessifs formés contre les bruits et les odeurs
Dans le Morbihan il y a un nombre croissant de plaintes ou de courriers aux élus ou à la Préfecture liés aux troubles de voisinage. Ces courriers ou ...Actualités similaires
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