Toute l'actualité sur Clause - page 31
Photovoltaïque : amendement ou clause de sauvegarde ?
Le sort des agriculteurs engagés dans la production photovoltaïque a ému Franck Montaugé. L'État veut renégocier les prix d'achat conclus avant 2011 pour ...Actualités similaires
Stations de ski : « Une clause de revoyure fixée au 11 décembre » pour ouvrir très éventuellement avant Noël
« Nous regrettons que soit exclue une ouverture différenciée par massif », a expliqué le président de la région Paca après un rendez-vous avec Jean ...Actualités similaires
Fermeture des stations de ski : la clause de revoyure fixée au 11 décembre
Lors de son allocution, mardi dernier, Emmanuel Macron a estimé "impossible" l'ouverture des stations de sports d'hiver avant les fêtes de fin d'année en ...Actualités similaires
Les chiffres de la semaine : la clause à 100 millions du Barça, Marseille puissance 13 et Canal+ veut sauver la Ligue 1
La semaine du 21 au 27 novembre a été riche en émotions. Les disparitions de Christophe Dominici et de Diego Armando Maradona ont mis la planète sportive ...Liverpool / Barça : l'incroyable clause cachée à 100 millions d'euros dans le contrat de Coutinho !
Selon les informations du média anglais The Times, le contrat de Philippe Coutinho au FC Barcelone contenait une clause bien particulière. ...Actualités similaires
TV : Une clause secrète entre Mediapro et la LFP ?
Tandis que l'on attend toujours l'avis du conciliateur nommé par un tribunal, une clause de sortie pourrait...Actualités similaires
Marchés publics : la Clause verte, des clauses environnementales prêtes à l'emploi
Le tout premier répertoire de clauses environnementales " clés en main " est disponible en ligne depuis le 17 novembre. Libre d'accès, gratuit, cet outil ...Actualités similaires
La clause verte s'invite dans la commande publique régionale
C'est un nouvel outil et une première en France, qui doit faire date pour enfin simplifier la vie des acheteurs de biens et de services durables en région. Le ...Actualités similaires
Free agency 2020 - Le Top 20 des joueurs disposant d'une clause pour tester le marché des transferts
À une dizaine de jours de l'ouverture de la « free agency », l'heure est venue d'évoquer les meilleurs joueurs disposant d'une « player option » ou ...Actualités similaires
Dortmund dément : pas de « clause Real Madrid » dans le contrat de Haaland
Depuis plusieurs mois, la presse internationale spécule sur une clause du contrat d'Erling Haaland lui permettant de quitter le Borussia Dortmund dès l'été ...Actualités similaires
Une toute nouvelle clause pour l'international français Dayot Upamecano
Défenseur central du RB Leipzig, Dayot Upamecano (22 ans) est un joueur avec une très belle cote sur le marché. Très courtisé l'été dernier, le jeune ...Actualités similaires
Mercato Leipzig : Upamecano, une future clause à 42 M¬
Très courtisé l'été dernier, le défenseur central Dayot Upamecano (22 ans, 5 matchs et 1 but en Bundesliga cette saison) est resté au RB Leipzig en pr...Actualités similaires
Tarifs d'achats photovoltaïques : les députés rejettent en commission la clause de revoyure
Le Gouvernement a ouvert r?cemment les discussions avec les acteurs du photovolta?que, afin de ren?gocier les contrats d'achats sign?s avant le moratoire de ...Actualités similaires
Morbihan : une clause notariale contre les recours en justice excessifs formés contre les bruits et les odeurs
Dans le Morbihan il y a un nombre croissant de plaintes ou de courriers aux élus ou à la Préfecture liés aux troubles de voisinage. Ces courriers ou ...Actualités similaires
Morbihan. Une clause sur les troubles du voisinage désormais incluse dans les actes de vente
Nuisances sonores, olfactives, visuelles... Depuis juin, les notaires du Morbihan font de la prévention auprès des acheteurs qui auraient la plainte rapide. ...Actualités similaires
Dans le Morbihan, une clause pour se prémunir des troubles de voisinage
Les notaires du Morbihan, en lien avec la préfecture, ont intégré une clause dans les avant-contrats de vente immobilière qui a pour objectif de prévenir ...Actualités similaires
Brexit : Verhofstadt suggère une clause d'annulation en cas de non-respect par Londres
Guy Verhofstadt, ex-chef du groupe de pilotage du Parlement européen sur le Brexit, a suggéré au négociateur de l'UE Michel Barnier d'insérer, dans ...Actualités similaires
Brexit : Verhofstadt suggère à Barnier une clause d'annulation en cas de non-respect britannique
Guy Verhofstadt, ex-chef du groupe de pilotage du Parlement européen sur le Brexit, a suggéré mercredi au négociateur de l'UE Michel Barnier d'insérer, ...Actualités similaires
Plus de 13 temps pleins pourvus grâce à la clause sociale
La MLJ a une mission de facilitateur des clauses sociales . Ces clauses peuvent être insérées dans les marchés publics pour inciter les entreprises ...Actualités similaires
Marseille : Cuisance demande déjà que sa clause soit levée !
Ce mercredi, lors de la présentation de Michaël Cuisance par l'Olympique de Marseille, ce dernier a déjà évoqué son avenir qu'il voit& à l'OM ! Je ...Actualités similaires
Manchester United active sa clause pour Paul Pogba
Le milieu tricolore a été prolongé par ses dirigeants. Depuis quelques jours, le nom de Paul Pogba circule du côté... L'article Manchester United active sa ...Actualités similaires
Médecin, quand puis-je faire jouer la clause de conscience ?
Cas de conscience. La clause de conscience existe pour tous les soins médicaux. Ce droit de refuser un acte médical « contraire à ses propres convictions ...Actualités similaires
Marché des transferts en football : qu'est-ce qu'une clause libératoire?
L'ANTISECHE - Politique, sport, géographie, sciences, histoire& Chaque jour, nous nous interrogeons sur une notion essentielle pour comprendre l'actualité, ...Actualités similaires
La chronique juridique de Maude Beckers. Clause de mobilité et vie privée
Les clauses de mobilité sont de véritables armes à la disposition des employeurs qui conduisent à de nombreux abus. C'est ainsi que, régulièrement, ces ...Actualités similaires
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