Toute l'actualité sur Condamnations - page 38
Quand Dupond-Moretti découvre les "chiffres effrayants" des condamnations pour viols
Éric Dupond-Moretti pourrait avoir encore certaines choses à apprendre au ministère de la Justice. Le ténor du barreau a semblé découvrir certains ...Actualités similaires
Hauts-de-Seine : plusieurs mises en examen et condamnations après des violences du 14 juillet, indique le parquet
Plusieurs mineurs sont mis en cause : un jeune de 17 ans mis en examen et écroué suite à l'incendie d'un bus RATP, trois jeunes de 14 à 16 ans déférés ...Actualités similaires
Violence, outrage, recel... : un homme et trois condamnations
Le tribunal correctionnel de Gap se penche, le 9 juillet, sur trois dossiers mettant en cause Faouzi Dijoux. Le principal porte sur des faits de ...Actualités similaires
Caen. Détournement de fonds au CE de Keolis : deux condamnations, une relaxe
Le tribunal judiciaire de Caen a rendu, jeudi 16 juillet, son délibéré sur l'affaire de détournement de fonds par trois membres du comité d'entreprise de ...Actualités similaires
La Roche-sur-Yon. Deux condamnations pour violences conjugales
Lundi 13 juillet, deux affaires pour violences conjugales ont été jugées en comparution immédiate à La Roche-sur-Yon.Pour la première, les faits se sont ...Actualités similaires
Transformation de Sainte-Sophie en mosquée: Erdogan rejette en bloc les condamnations internationales
Le président turc Recep Tayyip Erdogan rejette en bloc les condamnations internationales de la transformation de la basilique Sainte-Sophie d'Istanbul en ...Actualités similaires
Sainte-Sophie. Erdogan rejette en bloc les condamnations internationales
« Ceux qui ne bronchent pas contre l'islamophobie dans leurs propres pays [...] attaquent la volonté de la Turquie d'user de ses droits souverains », a ...Actualités similaires
Turquie - Sainte-Sophie. Erdogan rejette en bloc les condamnations internationales
Le président turc Recep Tayyip Erdogan a rejeté en bloc samedi 11 juillet, les condamnations internationales de la transformation de la basilique ...Actualités similaires
Sainte-Sophie transformée en mosquée : Erdogan balaie les condamnations internationales
RÉACTIONS - De nombreux pays ont fait part de leur opposition quant à la transformation de Sainte-Sophie d'Istanbul en mosquée. Le président turc est monté ...Actualités similaires
Vols en série pendant un an : quelles condamnations pour le gang ?
Ce jeudi 9 juillet est le dernier jour d'audience au tribunal correctionnel de Coutances concernant le gang du sud-Manche.Actualités similaires
Trafic de permis frauduleux : Les condamnations vont jusqu'à deux ans de prison ferme
Patrick Antonelli, ancien gérant d'auto-école, a été condamné à quatre ans dont deux avec sursis ainsi que 100.000 euros d'amendeActualités similaires
À seulement 22 ans, il a déjà onze condamnations au compteur
Au tribunal judiciaire de Cherbourg, le 7 juillet, deux hommes comparaissaient pour acquisition et usage de cannabis.Actualités similaires
Migration : plusieurs condamnations pour contraindre Fedasil à l'accueil de demandeurs d'asile
L'agence fédérale pour l'accueil des demandeurs d'asile, Fedasil, a été contrainte à plusieurs reprises au cours des semaines passées à accueillir des ...Actualités similaires
Cruauté envers les animaux : de plus en plus de condamnations
Entre 2016 et 2018, 4401 personnes ont été auditionnées pour des faits de maltraitance et abandon d’un animal, un chiffre qui a augmenté de 29 % ...Les condamnations à mort d'opposants se multiplient en Iran
Avec les condamnations à mort de trois jeunes ayant pris part aux émeutes de novembre 2019, entre autres, le régime entend jouer la peur pour essayer ...Actualités similaires
À Lorient, des condamnations pour non-respect réitéré du confinement
Quatre dossiers pour non-respect réitéré des règles du confinement ont été jugés ce lundi 29 juin au tribunal de Lorient. Avec des condamnations allant ...Actualités similaires
La Roche-sur-Yon. Cannabis à Jean-Yole : trois condamnations
Ce lundi 29 juin, trois garçons de 21 et 22 ans font face au tribunal correctionnel pour cession et usage de cannabis. Les faits ont eu lieu à La ...Actualités similaires
Hausse des condamnations de mineurs en 2019
Près de 15'000 jugements ont été prononcés l'an dernier contre des mineurs, soit une hausse de 6%, a indiqué ce lundi l'Office fédéral de la statistique. ...Actualités similaires
Violences à Dijon : onze condamnations pour trafic de drogue ou attroupement avec arme
Toutes ces personnes avaient été interpellées lors d’opérations de recherches d’armes, déclenchées après les violences dans le quartier des ...Actualités similaires
Violences à Dijon : onze condamnations pour trafic de drogue ou attroupement avec arme
Ces onze personnes avaient été interpellées lors d'opérations de recherches d'armes, qui avaient été déclenchées après les troubles survenus notamment ...Actualités similaires
Violences à Dijon : les premières condamnations prononcées
Quinze jours après les événements violents qui se sont produits dans le quartier des Grésilles à Dijon, et à Chenôve, le procureur de la République de ...Actualités similaires
Violences à Dijon : 11 condamnations pour trafic de drogues ou attroupement avec armes
Onze personnes comparaissaient ce vendredi devant le tribunal correctionnel de Dijon. Elles ont été jugées lors de deux audiences distinctes, l'une pour ...Actualités similaires
Vidéo : Violences à Dijon, les premières condamnations sont tombées
Les premières condamnations sont tombées ce vendredi à Dijon, deux semaines après les violences communautaires qui ont secoué la ville et plus ...Actualités similaires
Violences à Dijon : Deux condamnations pour trafic de drogue
Un Dijonnais de 20 ans a été condamné à six mois d'emprisonnement à domicile, avec bracelet, pour trafic de stupéfiants, et un autre, de 51 ans, à six ...Actualités similaires
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