Toute l'actualité sur Décret - page 88
EN DIRECT - Coronavirus : les prix des gels hydroalcooliques vont être encadrés par décret
ÉPIDÉMIE - Le coronavirus continue à se propager dans le monde : l'épidémie a dépassé les 3000 morts pour plus de 90.000 infections dans une soixantaine ...Actualités similaires
Coronavirus : les prix des gels hydroalcooliques seront encadrés par décret
Le ministre de l'Économie et des Finances a annoncé que les prix des gels hydroalcooliques seront encadrés par décret. Ces derniers subissent une inflation ...Actualités similaires
En direct - Coronavirus : un décret pour encadrer le prix des gels hydroalcooliques
L'épidémie de Covid-19 continue de se propager avec plus de 92 000 cas et au moins 3 200 morts enregistrés dans 77 pays. En France, on compte désormais ...Actualités similaires
Les prix des gels hydroalcooliques seront encadrés par décret
Un décret va être pris mercredi pour encadrer les prix des gels hydroalcooliques après des "cas isolés" de "prix inacceptables" sur fond de crise du ...
EN DIRECT. Coronavirus : les prix des gels hydroalcooliques seront encadrés par décret
Avec quatre décès et plus de 200 cas confirmés, soit un doublement en trois jours, la France se prépare à une intensification de l'épidémie.Actualités similaires
DIRECT. Coronavirus : le gouvernement va "prendre aujourd'hui un décret d'encadrement des prix des gels hydroalcooliques"
Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, a fait état, mercredi, de "cas isolés où des prix inacceptables ont été pratiqués".Actualités similaires
Coronavirus : un décret pour réquisitionner les stocks de masques de protection
Il y a encore une semaine, la France ne comptait que 12 cas avérés de coronavirus Covid-19, principalement liés à des patients passés par la Chine. Mais ...Actualités similaires
DIRECT. Coronavirus : le gouvernement publie un décret pour réquisitionner les stocks de masques de protection
Pour éviter une pénurie en France, l'Etat réquisitionnera "tous les stocks et la production de masques de protection" pour les distribuer aux soignants et ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus : un décret pour réquisitionner les masques de protection
ÉPIDÉMIE - Le coronavirus continue à se propager dans le monde : l'épidémie a dépassé les 3000 morts pour plus de 90.000 infections dans une soixantaine ...Actualités similaires
Transport ferroviaire : le Conseil d'État annule une partie du décret sur le transfert des salariés
Le Conseil d'État a invalidé certaines dispositions du décret sur les modalités de transfert des cheminots d'une entreprise à l'autre, dans le cadre de ...Actualités similaires
Un décret inscriptions 4e mouture dès l'an prochain
Annonce phare de l'accord de majorité bouclé par l'arc-en-ciel en septembre dernier, la révision du controversé décret régissant les inscriptions en ...WLTP : le décret est enfin paru
Cette fois, c'est officiel : un décret vient de confirmer la prise en compte des valeurs d'émissions WLTP pour l'immatriculation des véhicules dans la ...Faut-il s'inquiéter du décret autorisant un traitement automatisé de données à caractère personnel ?
Avec l'application « GendNotes », les forces de l'ordre pourront saisir des données ethniques, religieuses ou politiques si elles sont « strictement ...Actualités similaires
Un nouveau décret précise l'enveloppe de l'Anah affectée à MaPrimeRénov' en 2020
Ce jeudi 27 f?vrier, le Gouvernement a publi? un d?cret au Journal officiel, qui int?gre dans le budget d'intervention de l'Agence nationale de ...Actualités similaires
Un récent décret autorise-t-il un «fichage politique» par la gendarmerie ?
La gendarmerie nationale va se doter d'une application numérique de prise de notes, qui suscite des inquiétudes. Consultée, la Cnil a donné son feu vert.Actualités similaires
Épandage des pesticides à proximité des habitations : 9 ONG attaquent le décret et l'arrêté devant le Conseil d'État
Mercredi 26 février 2020, Nos organisations bretonnes appartiennent au collectif de 9 ONG* déposant le jour des recours devant le Conseil d'État contre ...Actualités similaires
Décret n° 2020-151 : le régime Macron fiche les opinions politiques, l'orientation sexuelle, l'origine raciale des français ! #fascisation
C'est une nouvelle escalade dans la fascisation et la construction d'un régime autoritaire : le régime Macron vient de prendre avec le décret 2020-151 les ...
Pays de la Loire - Ce décret qui freine les transports solidaires
Les associations spécialisées dans le transport d'utilité sociale ont tenu leurs assises à Nantes. Des textes l'encadrent. Sauf qu'un texte publié en août ...Actualités similaires
Ce décret qui freine les transports solidaires
Les textes qui encadrent les transports d'utilité sociale - c'est leur dénomination officielle - étaient au coeur des premières assises des transports ...Actualités similaires
L'engagement des policiers municipaux bientôt reconnu par décret
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale étudiera, mercredi 26 février, le décret relatif à la reconnaissance de l'engagement des ...Actualités similaires
Mali/Elections législatives de mars-avril: Me Mountaga Tall attaque devant la Cour Constitutionnelle le décret portant convocation du collège électoral
Pour violation des dispositions de la Loi électorale du Mali, le comité directeur du Congrès National d'Initiative Démocratique (CNID-FYT) à travers son ...Fessenheim : le décret est signé
Le décret confirmant l'arrêt total et définitif des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim avant la fin juin 2020 a été signé par le ...Actualités similaires
Réforme des emplois permanents à temps non complet, le décret est paru
Un décret du 17 février, pris en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019, met en place la généralisation de ...Actualités similaires
Stadiers étrangers non grata ? En Italie, un décret de Salvini ébranle l'organisation du foot
Quelques semaines avant son départ du gouvernement italien en septembre 2019, l'ex-ministre de l'Intérieur Matteo Salvini a signé un décret qui complique le ...Actualités similaires
Fessenheim : le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié
Le premier réacteur de la centrale nucléaire sera arrêté samedi. Mise en service en 1977, la centrale nucléaire de Fessenheim est la plus vieille de ...Actualités similaires
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