Toute l'actualité sur Foncière - page 54
Modifier la loi foncière de 2013 pour répondre aux exigences de la nouvelle conjoncture
Hanoi, 16 mars (VNA) - Il est urgent de modifier la loi foncière de 2013 afin de répondre aux nouvelles exigences de développement et aux objectifs fixés ...Actualités similaires
Bizanos : le taux de la taxe foncière en hausse de 3,4 % en 2022
Les élus du conseil municipal réunis en séance, lundi soir au château de Franqueville, ont débattu des orientations budgétaires en égrenant les ...Actualités similaires
Conseil municipal de Floirac : la majorité va augmenter la taxe foncière de 15 %
C'est la deuxième hausse d'un taux fiscal local depuis que Jean-Jacques Puyobrau (PS) est maire de Floirac, après celle de la taxe d'habitation il y a ...Actualités similaires
Pourquoi la commune de La Valette a décidé d'augmenter la taxe foncière?
Les orientations budgétaires pour 2022 ont été présentées en conseil municipal mardi soir. Dans un contexte de crise, la Ville a décidé d'utiliser le ...
Sobriété foncière : les territoires pilotes au rapport
Un an après le lancement de la démarche des territoires pilotes de sobriété foncière, l'Agence Nationale de cohésion des territoires et le Puca ont fait ...Artigues-près-Bordeaux : en 2022, la taxe foncière va augmenter, l'école Feydeau se dessine
Les orientations budgétaires de l'exercice 2022 étaient au menu du conseil municipal d'Artigues-près-Bordeaux ce lundi soir. Un budget qui sera voté le mois ...
Changement climatique et action foncière : objectif, " gérer l'inévitable "...
Organisée par le ministère du logement, la 5e Rencontre des acteurs publics du foncier s'est déroulé ce 7 mars à Paris. Le thème : " Comment le changement ...Pas d'augmentation de la taxe foncière
Avant le début du conseil municipal de Fontaine-le-Comte de lundi 28 février, Sylvie Aubert, maire, a fait respecter une minute de silence en mémoire de son ...Vinh Phuc accélère la réforme administrative dans la gestion foncière
Vinh Phuc (VNA) - Les autorités de la province septentrionale de Vinh Phuc ont accéléré la réforme administrative dans la gestion foncière afin de créer ...Taxe foncière 2022: l'agglo veut doubler sa part, des élus tiquent
Ça n'est pas voté mais ça en prend le chemin. Lundi soir, à Dangé-Saint-Romain, lors d'un conseil communautaire de Grand Châtellerault consacré aux ...Châtelleraudais Taxe foncière: l'agglo veut doubler sa part
Grand Châtellerault envisage en 2022 de doubler sa part de taxe foncière. Soit 30 à 50% de plus sur la facture annuelle. La proposition ne fait pas ...Taxe foncière 2022 : Grand Châtellerault envisage de doubler sa part
Ça n'est pas voté mais ça en prend le chemin. Ce lundi 28 février 2022 à Dangé-Saint-Romain, lors d'un conseil communautaire de Grand Châtellerault ...
DLVAgglo : une augmentation de la taxe foncière dans les tuyaux
Alors qu'en 2021 le président Jean-Christophe Petrigny évoquait "des finances saines" et des voyants "tous au vert", il aura fallu tout juste une année pour ...
Manosque : une augmentation de la taxe foncière dans les tuyaux
Alors qu'en 2021 le président Jean-Christophe Petrigny évoquait "des finances saines" et des voyants "tous au vert", il aura fallu tout juste une année pour ...
Protection des propriétaires et taxe foncière... Votez pour votre proposition préférée concernant le logement dans "Moi, Président"
Vous êtes nombreux, chaque semaine, à participer à "Moi, président", notre grand appel à idées lancé en amont de la Présidentielle. Nous avons ...
Amiens Métropole augmente la taxe foncière en 2022, les communes s'adaptent
Lors du conseil métropolitain du 3 février dernier, Amiens Métropole a voté la hausse de la taxe foncière sur les logements bâtis de 2,5% à près de 6% ...A Palavas, le budget primitif 2022 est voté avec une hausse de 2 % de la taxe foncière
Jeudi 10 février, lors du conseil municipal, seul le maire et sa majorité ont voté pour cette décision.Agglo de Rochefort : la taxe foncière va augmenter
Il fut question de chiffres mercredi 9 février lors du débat d'orientations budgétaires au cours duquel les priorités d'investissement des années ...
Ces villes qui vont augmenter votre taxe foncière cette année !
La taxe foncière risque d'augmenter cette année dans certaines communes selon Les Echos. Une mauvaise nouvelle pour les propriétaires. Les explications ...Taxe foncière : pourquoi certaines villes vont l'augmenter ?
À Tours, Strasbourg, Annecy et dans quelques autres villes de plus de 100 000 habitants, la taxe foncière va augmenter en ce 2022. Les maires de ces communes ...Carcassonne - Taxe foncière : la Ville attaque l'Agglo en justice
Carcassonne Agglo adoptait le 10 décembre 2021 un nouveau pacte fiscal et financier. Un nouvel accord entre l'intercommunalité et les 83 communes qui la ...• Sources :
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