Toute l'actualité sur Foncière - page 55
Encore une hausse pour la taxe foncière à Strasbourg
Pour faire face à une augmentation de ses dépenses de fonctionnement, la métropole de Strasbourg envisage d'augmenter la taxe foncière payée par les ...
Strasbourg : « L'impôt n'est pas un gros mot »... Pourquoi l'agglomération va augmenter de 64 euros en moyenne la taxe foncière
Ce sont pas loin de 200.000 ménages des 33 communes de l'Eurométropole qui sont concernésFoix. Hausse de la taxe foncière : les impôts font débat au conseil municipal
Hier, le conseil municipal s'est réuni avec le budget primitif comme point majeur. Les élus ont voté une augmentation de 2 % de la taxe sur le foncier bâti. ...Vulgarisation de la nouvelle loi domaniale et foncière sous le leadership de Abdoulaye Dicko : Le titre foncier comme seul acte de propriété, un Guichet unique du foncier créé Pour la refondation des rapports sociaux, la paix et la stabilité sociales !
La multiplicité des actes de propriété ou de jouissance, le non-respect par les acteurs de leurs domaines de compétence, l'occupation anarchique du domaine ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi 4 février en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, malgré l'avis ...
Feu vert de l'Assemblée nationale à un texte contre la spéculation foncière en Corse
L'Assemblée nationale a voté vendredi 4 février en première lecture une proposition de loi contre la spéculation foncière et immobilière en Corse, ...Conseil municipal de Perpignan : "baisser la taxe foncière n'est pas judicieux"
Si la mairie a décidé de ne pas changer les taux de taxe foncière, une application de la loi de finances va entraîner une augmentation en 2022 de 3,4 % des ...
Territoires pilotes de sobriété foncière : épisode 1
Un an après son lancement, la démarche des Territoires de pilotes de sobriété foncière (TPSF), portée conjointement par l'Agence nationale de cohésion ...
L'Eurométropole de Strasbourg envisage d'augmenter la taxe foncière
Une hausse moyenne de 64 euros par propriétaire et de 1.811 euros pour les établissements industriels. La part eurométropolitaine de la taxe foncière doit ...
"Amazon n'impacte pas l'activité de nos centres commerciaux" (La foncière Frey)
La foncière Frey développe et exploite une vingtaine de centres commerciaux à ciel ouvert. Pour maintenir leur attractivité face au commerce en ligne, elle ...
Territoires pilotes de sobriété foncière : les 7 collectivités à l'ouvrage - épisode 1
Un an après son lancement, la démarche des Territoires de pilotes de sobriété foncière (TPSF), portée conjointement par l'Agence nationale de cohésion ...
L'Eurométropole de Strasbourg envisage d'augmenter la taxe foncière de 3,45%
Une hausse moyenne de 64 euros par propriétaire et de 1811 euros pour les établissements industriels. La part eurométropolitaine de la taxe foncière doit ...
Pourquoi Le Pradet "envisage" d'augmenter le taux de sa taxe foncière
La municipalité va augmenter les taux communaux pour compenser la majoration de la pénalité due au non-respect de la loi SRU sur la construction de logements ...
Pourquoi faut-il s'attendre à une augmentation de la taxe foncière ?
C'est un effet positif de l'inflation : le taux du Livret A double de 0,5 à 1 % et celui du livret d'épargne populaire est porté à 2,2 %, ce ...Contre la spéculation foncière, des paysans reprennent des terres dans le Jura
Dans le Jura, plus de 600 personnes ont défriché puis occupé, le 29 janvier, 2 hectares de vigne en friche depuis 2008. Cette action des Soulèvements de la ...
Quelle stratégie territoriale de sobriété foncière ?
Pour atteindre le " zéro artificialisation nette " en 2050, les collectivités sont invitées à consolider et à déployer quatre piliers pour compléter la ...Conservation Foncière: Plus de 8 MMDH de recettes en 2021, en progression de 42%
Le rythme de l'immatriculation foncière s'est fortement accéléré au cours des dernières années : 8,6 millions d'hectares ont été immatriculés en 6 ans ...« Une révision foncière en 2017 »
Du côté de la Direction départementale des finances publiques (Dgfip) de la Vienne, on indique : « Comme chaque année, nos services procèdent à un ...• Sources :
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