Toute l'actualité sur Infractions - page 13
Tarn-et-Garonne : "des infractions mineures" relevées par la répression des fraudes sur les fruits et légumes
Sous l'impulsion des agriculteurs, qui ont dénoncé des pratiques frauduleuses ou déloyales, la répression des fraudes intensifie les contrôles. Dans le ...Actualités similaires
Trente-trois infractions relevées contre un routier près de Bordeaux
Un chauffeur routier a été intercepté par les CRS mercredi 6 mars. Il venait d'effectuer un dépassement interditActualités similaires
380 infractions en une semaine : pluie d'amendes après des contrôles renforcés en Dordogne
Les policiers de Dordogne ont reçu le renfort, pendant presque une semaine, d'agents venus de Gironde. Ces spécialistes des contrôles routiers ont relevé de ...Actualités similaires
Opération de contrôle des CRS en Dordogne : près de 400 infractions relevées
En six jours, les CRS de l'unité motocycliste zonale (UMZ) de Cenon a relevé près de 400 infractions en Dordogne. La moitié concerne des dépistages ...Actualités similaires
Gironde : Talence lance une amende pour les infractions au droit de l'urbanisme
Inédit en Gironde, le dispositif vise à mieux lutter contre les libertés prises avec les règlements d'urbanisme, de la coupe d'un arbre à la construction ...Actualités similaires
Contrôles routiers en Aveyron : excès de vitesse, conduite sous stupéfiants, étranger en situation irrégulière.... 25 infractions relevées par les gendarmes
Ce lundi 11 mars, de 7 h à 8 h30, 30 gendarmes de la compagnie de Rodez menaient une opération coordonnée sur les routes aveyronnaises.Actualités similaires
Un juge dit à un adolescent de Limerick que sa « grossesse est extrêmement inquiétante » après avoir commis les infractions
Un juge a déclaré à une adolescente que sa « grossesse était très inquiétante » et que s'il revenait au tribunal, elle « envisagerait sérieusement ...Actualités similaires
Deux épiceries fermées, à Chartres, pour des infractions à la législation sur le travail
Le Préfet d'Eure-et-Loir a fermé administrativement deux épiceries à Chartres, ce mercredi 6 mars 2024, pour des infractions à la législation sur le ...Actualités similaires
Sécurité routière : à Nancy, 17 infractions peuvent désormais être vidéoverbalisées
À Nancy (Meurthe-et-Moselle), après six mois d'essai, la vidéoverbalisation a été généralisé à toute la ville. Au total, 17 infractions routières ...Actualités similaires
Fraude à l'origine française des produits : un tiers des contrôles ont recensé des infractions en 2024
Sur près de 2 000 établissements contrôlés par la Répression des fraudes en 2024, un tiers étaient en « anomalie » selon le ministre de l'Économie ...Actualités similaires
Contrôles routiers : La Police relève 122 infractions
Les effectifs de la Direction Territoriale de la Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 15 opérations de sécurisation et de ...Actualités similaires
Perpignan : à la sortie des discothèques, sur une centaine de véhicules contrôlés, les policiers relèvent 25 infractions
Les contrôles routiers ont été menés sur plusieurs ronds-points de Perpignan à la levée du jour ce vendredi 1er mars.Actualités similaires
Nuisances des avions à Zaventem: plus de 1500 infractions nocturnes aux règles en 2023
Le Médiateur fédéral de l'aéroport de Bruxelles National a comptabilisé l'an dernier au moins 1.519 infractions de nuit à la législation relative aux ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte de nouvelles infractions pour défendre l'environnement
Les eurodéputés ont adopté mardi une nouvelle directive qui élargit les crimes environnementaux et qui harmonise les sanctions dans l'UE.Actualités similaires
Aude : 28 permis retirés sur 222 infractions relevées en une semaine
Bilan des contrôles routiers de la semaine du 19 au 25 février : 222 infractions relevées par le groupement de gendarmes de l'Aude.Actualités similaires
200 gendarmes, 1.500 personnes contrôlées, 275 infractions... Ce que l'on sait du méga contrôle de la gendarmerie ce vendredi dans les Alpes-Maritimes
200 gendarmes azuréens ont participé à une nouvelle opération sur les routes, ce vendredi après-midi, avec des dizaines de points de contrôle pour lutter ...Actualités similaires
Infractions routières, stups, armes... Contrôles de gendarmerie tous azimuts ce vendredi dans les Alpes-Maritimes
De nombreux gendarmes azuréens ont participé à une nouvelle opération sur les routes, ce vendredi après-midi, avec des dizaines de points de contrôle pour ...Actualités similaires
Contrôle de l'origine française des produits agricoles : en Gironde, 12 procès-verbaux suite à des infractions
Le préfet annonce que des opérations de contrôle comme celles-ci vont se multiplierActualités similaires
518 infractions dont 111 délits constatés en 10 jours : renforcement des contrôles routiers en Lot-et-Garonne
Le bilan provisoire de la sécurité routière en 2023 reste préoccupant, avec 251 accidents, 337 blessés, et 31 tués sur les routes du département. Cette ...Actualités similaires
Imam Mahjoub Mahjoubi : des "infractions" relevées depuis "plusieurs mois" par le préfet du Gard
Gérald Darmanin a demandé le retrait du titre de séjour de Mahjoub Mahjoubi, l'imam du Gard accusé de prêche anti-France. Mais selon le préfet du ...Actualités similaires
Violences, infractions et nuisances liées à l'alcool : le préfet interdit sa consommation dans certains secteurs de Foix et Pamiers
Dans différents secteurs des villes de Pamiers et Foix, la consommation d'alcool dans l'espace public est désormais interdite. Le 14 février, le préfet a ...Actualités similaires
Gironde : 50 infractions relevées par les gendarmes sur huit points de contrôle
Les gendarmes de l'escadron départemental de sécurité routière de Gironde ont procédé à des contrôles ce week-end. BilanActualités similaires
Trois infractions routières corsées dans le canton de Fribourg
Deux automobilistes ivres et déjà sous retrait de permis et un élève motard fougueux sans assurance ont été attrapés.Actualités similaires
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