Toute l'actualité sur Infractions - page 16
Une figure nîmoise du banditisme local placé en garde à vue par la police judiciaire pour des infractions sur les armes et les stupéfiants
Le suspect est interrogé par les enquêteurs nîmois de la direction territoriale de la police judiciaire de Montpellier.Actualités similaires
Attaque au couteau à Paris : l'assaillant présumé mis en examen pour infractions terroristes
L'assaillant accusé d'avoir tué un touriste germano-philippin et blessé deux autres personnes, samedi soir à Paris, a été mis en examen, ce mercredi 6 ...Actualités similaires
L'auteur présumé de l'attentat près de la tour Eiffel inculpé pour infractions terroristes
Un juge d'instruction a mis en examen (inculpé) mercredi le Franco-Iranien soupçonné d'être l'auteur de l'attaque mortelle au couteau perpétrée samedi ...Actualités similaires
Attentat à Paris : Armand Rajabpour-Miyandoab mis en examen pour infractions terroristes
À l'issue de sa garde à vue, le principal suspect dans l'attaque du pont de Bir Hakeim, à Paris, samedi, a été mis en examen pour assassinat et tentative ...Actualités similaires
Attentat à Paris : l'assaillant mis en examen pour infractions terroristes
Armand Rajabpour-Miyandoab a été présenté à un juge d'instruction qui a décidé de sa mise en examen pour assassinat et tentative d'assassinat, en ...Actualités similaires
Attentat près de la tour Eiffel : l'assaillant mis en examen pour infractions terroristes
Un juge d'instruction a mis en examen mercredi le Franco-Iranien soupçonné d'être l'auteur de l'attaque mortelle au couteau perpétré samedi soir près de ...Actualités similaires
Attaque au couteau à Paris : le suspect mis en examen pour infractions terroristes
Le suspect de l'attaque mortelle au couteau survenue samedi soir à Paris a été mis en examen pour infractions terroristes mercredi soir. Il venait d'être ...Actualités similaires
Connaître les infractions en droit de l'urbanisme
Il existe trois grandes catégories d'infractions en urbanisme : les infractions aux règles de procédure, celles aux règles de fond et celles dites " ...Actualités similaires
Sécurité routière: 96 infractions relevées ce week-end en zone police
Les forces de police se sont mobilisées ce week-end pour assurer des opérations de sécurité routière.Actualités similaires
La Slovénie rembourse les amendes perçues pour des infractions aux mesures anti-covid
Dans le cadre des mesures rigoureuses de lutte contre la pandémie, des Slovènes ont été sanctionnés pour des infractions aussi mineures que le fait de ...Actualités similaires
Bilan des infractions du week-end
D'Ouest en Est, six opérations de contrôle ont été réalisées par les gendarmes le week-end dernier, sur les routes du département. Pour un total de 173 ...Actualités similaires
City sanctionné pour infractions financières ? "Je sais que les gens attendent ça..."
"Soupçonné du0027infractions financières, Manchester City su0027expose à des sanctions. Comme Everton, qui a écopé du0027une pénalité de dix points. ...Actualités similaires
Stupéfiants, alcool au volant, permis retirés... Les gendarmes d'Eure-et-Loir ont relevé 251 infractions routières en 6 jours
Les gendarmes de l'escadron départemental de la sécurité routière (EDSR) d'Eure-et-Loir ont dressé 251 procès-verbaux en six jours, 109 du lundi 13 au ...Actualités similaires
Vienne : contrôles des poids lourds sur l'A10, cinq infractions
L'aire de Poitiers-Chincé a servi de point de contrôle, ce mardi, pour une vingtaine de poids lourds déroutés là par des motards de l'escadron ...Actualités similaires
Indre-et-Loire : deux nouveaux radars multi-infractions installés prochainement sur la rocade de Tours
Des radars nouvelle génération capables de déceler notamment si vous utilisez le téléphone portable au volant. Les radars multi-infractions feront leur ...Actualités similaires
Rave-party illégale à Chartier-Ferrière en Corrèze : 319 infractions relevés, la justice saisie
La rave-party sauvage qui s'est tenue le week-end du 11 novembre à Chartier-Ferrière, en Corrèze, est terminée ce lundi soir. La préfecture annonce 319 ...Actualités similaires
Aude : 322 infractions relevées par la gendarmerie cette semaine, 29 permis retirés
Les unités du groupement de gendarmerie de l'Aude étaient présentes sur les routes du territoire afin de veiller au bon comportement des automobilistes. ...Actualités similaires
Contrôles routiers : Près de 250 infractions relevées par les forces de l'ordre
Le nombre des infractions relevées au cours du week-end passé est identique que ce soit en zone police ou en zone gendarmerie. Une quarantaine d'opérations ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : une soirée d'ivresse avec pas moins de 10 infractions en deux heures
Le dicton est connu : quand on ne supporte pas l'alcool, on ne boit pas. Le prévenu présenté devant le tribunal de Perpignan en ce début novembre ne semble ...Actualités similaires
Des infractions sociales constatées dans près de 40% (!) des entreprises belges
Une infraction à la législation sociale a été constatée auprès de 38% des entreprises belges au cours des neuf premiers mois de l'année. Dans certains ...Actualités similaires
Bénin: la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme veut rendre justice hors de Porto-Novo
Au Bénin, la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (Criet) a décidé de se déplacer hors de Porto-Novo afin, comme l'explique un ...Actualités similaires
Voici les 15 infractions routières que les radars nouvelle génération vont détecter et verbaliser
Un nouveau décret autorise désormais les radars à verbaliser jusqu'à 15 infractions différentes. De quoi ouvrir la voie à des appareils ultimes à la ...Actualités similaires
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