Toute l'actualité sur Infractions - page 19
Mali / question de droit : les infractions / le code pénal explique.
Le code pénal a examiné la question de l'infraction de sa définition, de sa responsabilité, de ses différences, de sa qualification de ses éléments, en ...Actualités similaires
Ce nouveau radar utilise l'intelligence artificielle pour détecter les infractions, il est d'une redoutable efficacité
Après les radars de vitesse et les radars de feu, les Britanniques testent actuellement un tout nouveau type de radar. Ces nouvelles tourelles sont capables de ...Actualités similaires
Trente infractions après l'"opération coup de poing"
Les excès de vitesse étaient hier matin dans le viseur des forces de l'ordre dans le cadre d'une nouvelle opération de grande ampleur visant à lutter contre ...Actualités similaires
Associés à une intelligence artificielle, de nouveaux radars repèrent toutes les infractions au volant
Téléphone au volant, défaut de ceinture, passager avec le volant dans les mains : au Royaume-Uni, sur les images de voitures captées par des caméras, ...Actualités similaires
Les gendarmes relèvent 38 infractions en une matinée en Dordogne
Ivresse, téléphone, vitesse... Les gendarmes de Ribérac ont vu passer de nombreux automobilistes en infraction dimanche 3 septembre au matinActualités similaires
L'âge minimum pour conduire une trottinette électrique passe de 12 à 14 ans, et les infractions seront désormais sanctionnées par des amendes plus élevées
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Trottinettes électriques : âge légal, infractions, amendes qui passent de 35 à 135 euros... Ce qui change à partir du 1er septembre
Des mesures inscrites au Journal Officiel.Actualités similaires
Lyon : plus de 1 000 infractions relevées en zone 30, les contrôles en hausse
Les automobilistes circulant entre Rhône et Saône ont fini par s'y habituer. Depuis le mois de mars 2022, la quasi-totalité des axes de circulation de Lyon ...Actualités similaires
Aveyron : deux gardes à vues et plusieurs infractions relevées lors d'une opération de contrôles routiers
Une vingtaine de policiers étaient mobilisés ce vendredi 25 août en fin d'après-midi pour une opération qualifiée de "plutôt positive" par les forces de ...Actualités similaires
163 km/h, contrôle technique, dépassement par la droite... Les infractions s'enchaînent sur l'A8
Au coeur d'un contrôle de gendarmerie ce vendredi sur l'autoroute A8. Entre larmes, téléphones au volant et excès de vitesse, récit d'un après-midi hélas ...Actualités similaires
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Infractions au code de la route en France: pourquoi les conducteurs des véhicules immatriculés à Monaco bénéficient-ils d'une impunité?
Faute d'accord entre Monaco et l'Union européenne, les conducteurs des véhicules immatriculés à Monaco ne sont pas poursuivis sauf s'ils sont pris sur le ...Actualités similaires
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Wissam Ben Yedder mis en examen pour viol : l'ancien joueur du TFC "conteste les infractions" selon son avocate
Mis en examen pour viol, tentative de viol et agression sexuelle, Wissam Ben Yedder réagit enfin aux accusations qui pèsent sur lui. Par son avocate, ...Actualités similaires
Mis en examen pour viol, l'attaquant de l'ASM Wissam Ben Yedder "conteste les infractions" selon son avocate
Deux jeunes femmes accusent l'international français de Monaco d'avoir abusé d'elles lors d'une soirée à Beausoleil, le 10 juillet. Le joueur de l'ASM a ...Actualités similaires
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Marine Lorphelin commet plusieurs infractions, elle se fait reprendre par ses fans
Lors d'une balade à vélo à Paris, Marine Lorphelin a commis plusieurs infractions. La jeune femme a été rappelée à l'ordre par ses fans.Actualités similaires
Excès de vitesse, casque sur les oreilles... Max Verstappen multiplie les infractions au volant de sa voiture
Le pilote de Formule 1 Max Verstappen fait polémique depuis la publication sur les réseaux sociaux d'une vidéo dans laquelle il multiplie les infractions.Actualités similaires
Formule 1 : Max Verstappen fait polémique en multipliant les infractions près de Nice au volant d'une «hyper car» (vidéo)
Max Verstappen fait polémique depuis la publication sur les réseaux sociaux d'une vidéo, non-datée, dans laquelle il multiplie les infractions au...Actualités similaires
Une vidéo du pilote de F1 Max Verstappen, qui multiplie les infractions sur l'Autoroute A8, fait le buzz
Le double champion du monde et résident monégasque y conduit une super car à 2,7 millions d'euros, en excès de vitesse, sur l'autoroute de contournement ...Actualités similaires
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Sécheresse : des infractions sur l'eau relevées dans environ 7% des contrôles
Face à la sécheresse qui frappe l'Hexagone, l'Office français de la biodiversité (OFB) a effectué plusieurs contrôles sur l'utilisation de l'eau...Actualités similaires
Restrictions sécheresse : des infractions dans 7 % des contrôles, que risquez-vous si vous ne respectez pas les règles ?
Alors que 78 départements étaient concernés par la sécheresse à la mi-août, les agents de l'Office français de la biodiversité (OBF) ont relevé 7 % ...Actualités similaires
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Les contrôles sur l'utilisation de l'eau, qui peut être restreinte en raison de la sécheresse persistante en France, ont débouché sur un constat ...Actualités similaires
Sécheresse : irrigation interdite, arrosage, piscines... Des infractions sur l'utilisation de l'eau relevées lors de 7% des contrôles
6 000 contrôles relatifs aux mesures de gestion de l'eau ont déjà été réalisés sur l'ensemble du territoire national.Actualités similaires
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