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Le Journal - 11/04/2024 - JUSTICE / Le président de Tours Métropole condamné pour injure raciale
JUSTICE / Le président de Tours Métropole condamné pour injure racialeAÉROPORT DE TOURS / Les avions ne seront finalement pas aiguillés depuis ...Actualités similaires
La justice française ordonne le blocage de dizaines de sites de téléchargement illégal de films, séries et musiques
Les principaux fournisseurs d'accès à internet doivent désormais bloquer l'accès à une cinquantaine de sites permettant de consulter des contenus piratés ...Actualités similaires
EN VIDEOS - "Justice sans frontière" avec le Centre Européen de la Consommation
Un héritage en Allemagne, un licenciement en Allemagne ou bien un divorce en Allemagne ? Un litige dans le pays voisin n'est jamais simple à régler. Le ...Actualités similaires
La justice française ordonne le blocage de dizaines de liens torrents et sites de streaming
Quatre jugements du tribunal judiciaire de Paris rendus début avril visent des dizaines de sites spécialisés dans le piratage de contenus culturels. Les ...Actualités similaires
Daval devant la justice pour dénonciation calomnieuse : le parquet requiert la relaxe
Le procureur a requis mercredi la relaxe de Jonathann Daval, où il est jugé pour dénonciation calomnieuse envers son ex-belle-famille. Le délibéré est ...Actualités similaires
AirTag : il traque son ex-femme avec l'appareil, la justice le condamne lourdement
Un homme de 36 ans avait placé un AirTag dans la voiture de son ex-femme pour suivre ses déplacements. Il vient d'écoper d'une peine de 18 mois de prison ...Actualités similaires
Nice : La fermeture du collège musulman examinée par la justice le 15 avril
Promis à la fermeture en fin d'année scolaire par un arrêté du préfét le 15 mars dernier, le collège privé musulman de Nice a décidé de porter ...Actualités similaires
Affaire Carlos Ghosn : Rachida Dati décide d'attaquer en justice le président de Renault, Jean-Dominic Senard
La ministre de la Culture Rachida Dati a lancé une procédure judiciaire contre le président du conseil d'administration de Renault, Jean-Dominique Senard.Actualités similaires
La présidente du Pérou interrogée par la justice dans le cadre du "Rolexgate"
La présidente du Pérou Dina Boluarte a été entendue vendredi par le ministère public dans le cadre d'une enquête pour "enrichissement illicite" présumé, ...Actualités similaires
Pourquoi Rachida Dati attaque en justice le président de Renault
La ministre de la Culture Rachida Dati a cité en justice le président du conseil d'administration de Renault, Jean-Dominique Senard, pour entrave à la ...Actualités similaires
Rachida Dati attaque en justice le président du groupe Renault
Mise en examen dans l'affaire Ghosn-Renault depuis 2021, Rachida Dati a cité en justice l'actuel président du conseil d'administration du groupe, ...Actualités similaires
Pérou : la présidente entendue par la justice dans le cadre du «Rolexgate»
La présidente péruvienne, Dina Boluarte, a été entendue pendant cinq heures et demie par le ministère public, dans le cadre d'une enquête pour ...Actualités similaires
Pérou: la présidente entendue par la justice dans le cadre du "Rolexgate"
L'interrogatoire a duré cinq heures et demie et Mme Boluarte a quitté le bureau du procureur sans faire de déclaration à la presse.Le parquet avait sommé ...Actualités similaires
Rachida Dati attaque en justice le président de Renault
Rachida Dati accuse le PDG de Renault d'avoir dissimulé des documents de nature à innocenter la ministre d'infractions qui lui sont reprochées. Depuis 2021, ...Actualités similaires
Vers une justice plus accessible : le tribunal judiciaire de Nîmes présente son service d'aide juridictionnelle en ligne
Mercredi 27 mars dernier, le tribunal judiciaire de Nîmes a accueilli une délégation du Service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux ...Actualités similaires
Placé sous sauvegarde de justice depuis le 25 janvier pour raison de santé, Alain Delon est désormais placé sous curatelle renforcée par le juge des tutelles de Montargis
Placé sous sauvegarde de justice depuis le 25 janvier dernier pour raison de santé, le tribunal de Montargis a renforcé ce jeudi les mesures de protection à ...Actualités similaires
« Le coup ne partira pas, le coup ne partira pas... » : un policier tue accidentellement sa collègue par balle, la justice le condamne
L'ancien policier, qui avait une réputation de tête brûlée avec les armes à feu, a été condamné à quatre années de prison, dont trois avec sursisActualités similaires
LOSC : De Laurentiis entendu par la justice italienne pour le transfert d'Osimhen à Naples
Aurelio De Laurentiis, président du SSC Napoli, a été entendu par la justice italienne pour le transfert de Victor Osimhen.Actualités similaires
Éducation : douze maires de Seine-Saint-Denis attaquent l'État en justice pour faire appliquer le plan d'urgence
Douze maires du département de la Seine-Saint-Denis ont publié un arrêté commun sommant l'État d'initier le plan d'urgence proposé par l'intersyndicale ...Actualités similaires
Patrimoine : L'ancien palais de justice de Bagnères abritera le Fonds photographique Alix
Fermé depuis 2007, l'ancien Palais de Justice de Bagnères-de-Bigorre va accueillir le Fonds photographique Alix d'ici 2026. D'ici-là, le bâtiment devra ...Actualités similaires
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