Toute l'actualité sur Législatif - page 6
Ghana: un scrutin législatif partiel en forme de test pour la présidentielle de 2024
Le Ghana organise ce mardi 27 juin des élections législatives partielles dans la circonscription charnière d'Assin North dans le centre du pays. Anciennement ...Actualités similaires
En Grèce, la droite de Kyriakos Mitsotakis favorite du deuxième scrutin législatif
Le leader de la droite grecque, Kyriakos Mitsotakis, va tenter dimanche d'obtenir la majorité absolue à la Vouli, le Parlement grec, lors d'un deuxième ...Actualités similaires
Décarbonation de l'aviation : « Nous avons le cadre législatif, maintenant il faut le mettre en mouvement » (Thierry Breton)
Selon Thierry Breton, qui s'exprimait lors du Paris Air Forum, ce vendredi, organisé par La Tribune, « nous avons tous les éléments réglementaires et ...Actualités similaires
Presse et édition : La création de la commission provisoire poursuit son circuit législatif
Ce projet permettra au corps de la presse de se réorganiser et de surmonter les problématiques qui se posent pour redevenir un secteur fort, doté d'un cadre ...Actualités similaires
Guinée-Bissau: les observateurs internationaux tirent un bilan positif du scrutin législatif
Trois jours après le vote pour les législatives, la Communauté des pays de langue portugaise, l'Union africaine, la Cédéao et l'Organisation internationale ...Actualités similaires
Koweït: nouveau scrutin législatif dans un émirat en pleine crise politique
Le Koweït se prépare à voter une nouvelle fois pour élire leurs députés ce mardi 6 juin. Cette monarchie pétrolière du Golfe vit en état de crise ...Actualités similaires
Règlement IA : l'UE face au problème du « temps législatif »
Face au temps qu'il faudra pour que le « règlement IA » prenne effet, l'UE envisage un instrument transitoire, sous forme de « code de conduite ».Actualités similaires
Mobilité : La draisienne électrique est soumise à un nouveau cadre législatif
En vente libre et de plus en plus sollicité par les citadins, cet engin est désormais autorisé à circuler sur la voie publiqueActualités similaires
Incendies en Gironde : le débroussaillement à la lisière de la forêt, « polémiques » et « sujet législatif »
Conséquence des incendies de l'été 2022, les maires sont confrontés à une prise de conscience autour du débroussaillement, sur fond de méconnaissance de ...Actualités similaires
Règlement intérieur de l'organe législatif de transition : La Cour constitutionnelle s'assume, le CNT se conforme
L'avènement d'un nouveau règlement intérieur du Conseil national de transition aura longtemps piétiné et traîné en longueur, mais le dénouement ne ...Actualités similaires
Réforme de la santé, les premiers textes quittent le circuit législatif
La Chambre des représentants vient d'adopter trois projets de loi relatifs à la mise en place des groupements sanitaires régionaux et des agences du sang et ...Actualités similaires
Benjamin Haddad (Renaissance): «Cet agenda législatif vise à continuer de reformer et à aller vers le plein emploi»
Benjamin Haddad, député de Paris, porte-parole du groupe Renaissance est ce mercredi 26 avril, l'invité du matin de RFI. Politique française, agenda ...Actualités similaires
Michel-Edouard Leclerc: "Le cadre législatif nous empêche de renégocier les prix"
Michel-Edouard Leclerc est l'invité du 90 minutes d'Aurélie Casse alors que l'inflation sur les produits de grande consommation atteint 17,6% en avril.Actualités similaires
Un projet de loi pour renforcer l'arsenal législatif de la pêche maritime
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, le projet de loi n° 95.21 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-73-255 du 27 chaoual 1393 (23 ...Actualités similaires
Qu'est-ce qu'un cavalier législatif ?
L'ANTISÈCHE POLITIQUE - Alors que le Conseil constitutionnel va rendre son verdict sur la réforme des retraites vendredi 14 avril, il pourrait décider de ...Actualités similaires
Fin de vie : "Le cadre législatif n'est pas satisfaisant et doit être amélioré"
Alors que la convention citoyenne sur la fin de vie a rendu ses conclusions, le député Philippe Naillet s'exprime sur le sujet. Le communiqué du député : ...Actualités similaires
Cuba attend les résultats du scrutin législatif, La Havane évoque une participation en hausse
Les électeurs cubains se sont déplacés dimanche dans les bureaux de vote afin de renouveler les députés de l'Assemblée nationale. Les résultats sont ...Actualités similaires
Le pouvoir cubain a réussi à mobiliser les électeurs lors du scrutin législatif
Les Cubains étaient appelés aux urnes ce dimanche, pour renouveler l'Assemblée nationale de leur pays. Seul enjeu du scrutin, le taux de participation a ...Actualités similaires
Réforme des retraites : «On a eu un processus législatif complet», assure Yaël Braun-Pivet
Au lendemain du recours à l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter la réforme des retraites, Yaël Braun-Pivet était l'invitée d'Europe Matin ...Actualités similaires
Pour prévenir les infections sexuellement transmissibles, la Haute autorité de santé propose de faire évoluer le cadre législatif actuel en matière de secret professionnel
Pour prévenir les infections sexuellement transmissibles (IST), la Haute autorité de santé (HAS) propose de faire évoluer le cadre législatif actuel en ...Actualités similaires
L'Allemagne fait dérailler l'accord sur la fin des voitures diesel ou essence : une grosse claque pour le processus législatif européen
Coup de théâtre dans l'UE cette semaine ! L'Allemagne vient de claquer le beignet à toute l'Union européenne en...Actualités similaires
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