Toute l'actualité sur Manquement - page 5
Mort d'Yvan Colonna : la surveillante se défend de tout manquement devant la commission d'enquête
La commission d'enquête sur la mort d'Yvan Colonna, menée par le député nationaliste de Haute-Corse Jean-Félix Acquaviva, a entendu une surveillante de la ...Actualités similaires
Mort d'Yvan Colonna : la surveillante se défend de tout manquement devant la commission d'enquête
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Commission d'enquête sur la mort de Colonna : La surveillante se défend de tout manquement
La commission d'enquête menée par le député nationaliste de Haute-Corse Jean-Félix Acquaviva a mis en ligne ce lundi un compte-rendu de ses travauxActualités similaires
Impôts sur l'immobilier : voici la date des premières amendes du fisc en cas de manquement des propriétaires
Les propriétaires doivent obligatoirement déclarer leurs biens immobiliers avant le 1er juillet 2023 sous peine d'être sanctionnés. Mais avant les...Actualités similaires
L'Espagne ouvre une enquête sur le robot d'intelligence artificielle ChatGPT pour un possible manquement à la réglementation encadrant la protection des données
L'Espagne a annoncé l'ouverture d'une enquête sur le robot d'intelligence artificielle ChatGPT, le jour même où l'Union européenne a lancé un groupe de ...Actualités similaires
Maroc : L'AEFE suspend une enseignante à Kénitra pour «manquement grave»
L'Agence pour les établissements français à l'étranger (AEFE) a décidé de suspendre de ses fonctions une enseignante du Groupe scolaire unifié Honoré de ...Actualités similaires
Intervention des secours à Sainte-Soline : un enregistrement accable le Samu, la préfète des Deux-Sèvres récuse tout manquement
Alors que de violents affrontements ont éclaté samedi à Sainte-Soline (Deux-Sèvres) lors d'un rassemblement interdit contre des «bassines» pour l'...Actualités similaires
Aveyron : dans ce Géant Casino, les rayons alimentaires sont fermés pour manquement aux contrôles sanitaires
Suite à une enquête sanitaire des services de la préfecture, les rayons alimentaires du supermarché sont fermés depuis ce samedi.Actualités similaires
L'entreprise est condamnée à une amende de 90 000 ¬ pour manquement aux règles d'hygiène et de sécurité en cas d'enquête suite à un accident mortel survenu dans l'établissement
TIMBER GP Wood Ltd d'Enniskeane a été condamné à une amende de 90 000 ¬...Actualités similaires
Proposition de loi contre le "démantèlement" d'EDF : Aurore Bergé critique "un manquement évident" d'Éric Coquerel
Aurore Bergé, présidente du groupe Renaissance à l'Assemblée nationale, est l'invitée des "4 Vérités" de France 2, vendredi 10 février.Actualités similaires
"Il y a eu manquement": Olivier Véran réagit à la sanction de l'Arcom contre C8 après les insultes de Cyril Hanouna envers Louis Boyard
Olivier Véran, porte-parole du gouvernement, est l'invité de BFMTV-RMC ce vendredi.Actualités similaires
Les administrateurs de Shell face à la justice pour manquement à leurs obligations climatiques
Une fois n'est pas coutume, ce sont les membres du conseil d'administration du géant pétrolier Shell qui sont poursuivis, et non pas la société.Actualités similaires
Élevage porcin dénoncé par L214 : la préfecture des Côtes-d'Armor ne constate aucun « manquement grave »
Visée par une « enquête » de L214, ce mardi, une exploitation agricole des Côtes-d'Armor a immédiatement fait l'objet d'un contrôle des services de ...Actualités similaires
Le préfet du Tarn ferme un abattoir de Carmaux pour manquement à l'hygiène et à la sécurité
C'est un des principaux abattoirs du Tarn. La société carmausine d'abattage, basée à Carmaux, doit fermer ses portes pour "raisons sanitaires". Cette ...Actualités similaires
Suicide d'une infirmière : l'hôpital du Havre n'a commis "aucun manquement", estime la Cour d'appel de Douai
L'hôpital du Havre, condamné en première instance à verser plus de 360.000 euros aux proches d'une infirmière qui s'était suicidée en 2016, n'a commis ...Actualités similaires
Olivier Dussopt sur l'Océan Viking : «Ce n'est pas un fiasco, c'est la réponse à une crise et à un manquement»
Invité ce dimanche 20 novembre dans l'émission le Grand Rendez-Vous, sur CNEWS, le ministre du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion Olivier...Actualités similaires
Assemblée Nationale : Déjà suspendu pour ses propos sur les migrants, le député RN Grégoire de Fournas épinglé aujourd'hui pour manquement à la déontologie après un tweet publié hier
Le déontologue de l'Assemblée nationale a épinglé Grégoire de Fournas pour "manquement déontologique", aujourd'hui, après que le député du ...Actualités similaires
Conflit d'intérêts : la HATVP ne relève pas de « manquement » dans les déclarations d'Agnès Pannier-Runacher
La Haute autorité pour la transparence de la vie publique a blanchi Agnès Pannier-Runacher de tout soupçon de conflit d'intérêts avec le groupe pétrolier ...Actualités similaires
Conflit d'intérêts : pas de "manquement" dans les déclarations d'Agnès Pannier-Runacher, dit la HATVP
La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) indique ce mardi soir avoir constaté "l'absence de manquement" de la ministre Agnès ...Actualités similaires
Pannier-Runacher soupçonnée de conflits d'intérêts : la HATVP constate une «absence de manquement»
Après de récentes révélations sur les enfants d'Agnès Pannier-Runacher, qui détiennent des parts dans une société basée sur des fonds domiciliés ...Actualités similaires
Conflit d'intérêt: la Haute autorité "constate l'absence de manquement" dans les déclarations de Pannier-Runacher
La Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) "constate l'absence de manquement" d'Agnès Pannier-Runacher "dans ses obligations ...Actualités similaires
Conflit d'intérêts : La HATVP « constate l'absence de manquement » dans les déclarations d'Agnès Pannier-Runacher
Après l'ouverture il y a sept jours d'une enquête sur la ministre de la Transition énergétique, la HATVP considère qu' Agnès Pannier-Runacher n'a pas ...Actualités similaires
Conflit d'intérêts : la HATVP « constate l'absence de manquement » dans les déclarations d'Agnès Pannier-Runacher
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