Toute l'actualité sur Modification - page 7
Mode de scrutin aux municipales : 93% d'un échantillon de Marseillais sont pour la modification de la loi "PLM"
93 % d'un échantillon de Marseillais sont pour la modification de la loi dite "PLM" (Paris, Lyon, Marseille) sur le mode de scrutin aux municipales ; Catherine ...Actualités similaires
Assurance : en cas de modification de ses tarifs, comment la mutuelle doit-elle communiquer ?
En cas de modification des tarifs de prestations de la mutuelle, les adhérents de l'assurance peuvent exiger de leur compagnie l'envoi d'une information ...Actualités similaires
FFR - La modification des statuts reportée faute de quorum
Lors de la 161e Assemblée Générale Extraordinaire de la FFR, le projet de modifications des statuts n'a pas été validé faute de quorum.Actualités similaires
Albias. La modification du PLU fait débat
La municipalité d'Albias a initié une modification du PLU dont le contenu fait actuellement l'objet d'une enquête publique. Dans nos colonnes du 22 octobre ...Actualités similaires
Une modification du Plu pour réaliser, entre autres, le parking relais près de la sortie d'autoroute Nîmes ouest
Le conseil municipal de Nîmes s'est tenu samedi 4 novembre.Actualités similaires
Modification de récépissé d'association au Mali : Que dit la loi 04-038 en la matière ?
En 2015, le Conseil Supérieur de la Diaspora Malienne (CSDM), comme toutes les associations qui se respectent, procédait à la modification de son ...Actualités similaires
Shane O'Donnell appelle à une modification du fonds d'indemnisation des accidents après avoir perdu 5 000 ¬ alors qu'il était marginalisé en raison d'un faible plafond salarial
Finalement, 14 mois plus tard, il a découvert ce qui lui était dû via le Fonds d'indemnisation des accidents du GAA : 300 ¬ par semaine, mais aucun ...Actualités similaires
Les élus cosnois ont voté la modification du plan local d'urbanisme afin de ne pas retarder le projet de l'hôpital
Pour que le calendrier de construction du futur hôpital soit tenu, les élus de Cosne ont approuvé rapidement la modification du plan local d'urbanisme (PLU).Actualités similaires
Modification du calendrier électoral : Le président de l'AIGE décante la polémique
Alors le chronogramme électoral cristallise le débat depuis l'annonce du report de la présidentielle par le gouvernement de transition, l'Autorité ...Actualités similaires
Immobilier : Bruno Le Maire dit « souhaiter » une modification du diagnostic de performance énergétique
Le ministre de l'Economie veut que le système s'adapte « aux modalités de chauffage » et à « la taille des surfaces »Actualités similaires
École : vers une modification du principe de classes au collège dès l'année prochaine ?
Gabriel Attal a lancé une réflexion sur «des groupes par niveaux» en français et mathématiques. De quoi s'interroger sur la fin de l'existence des...Actualités similaires
Modification de la Constitution, Ve République : ce qu'il faut retenir de la prise de parole d'Emmanuel Macron, ce mercredi
Ce mercredi 4 octobre 2023, Emmanuel Macron s'est exprimé à l'occasion du 65e anniversaire de la Ve République,Actualités similaires
Camecho propose un système CarPlay sans modification pour les youngtimers
Camecho est une marque spécialisée dans le multimédia embarqué et dans les autoradios plug and play pour les voitures assez récentes. Vous aimeriez avoir ...Actualités similaires
Education nationale: On connaît les dates du bac 2024 après la modification du calendrier des épreuves de spécialité
Après une première expérience mal fagotée, le baccalauréat, nouvelle version, a été revu et corrigé. Le nouveau calendrier a été dévoilé.Actualités similaires
iOS 17 : Apple enquête sur la modification automatique des paramètres de confidentialité
Deux options de localisation considérées comme sensibles sont activées automatiquement après la mise à jour vers iOS 17.Actualités similaires
La Rochelle Agglo : la Chambre de commerce attaque la modification du Plan local d'urbanisme
La CCI 17 a saisi le tribunal administratif d'un recours en annulation de la délibération du 6 juillet qui entérine la modification du Plan local ...Actualités similaires
X : La modification de l'option « Community Notes » est-elle utile ?
Réaliser des mises à jour de façon régulière sur X, est a priori la recette magique d'Elon Musk pour proposer à ses abonnés une plateforme attrayante. ...Actualités similaires
Anglet : des riverains se mobilisent contre un projet de modification du PLU
Des habitants du quartier des Quatre Cantons d'Anglet se mobilisent contre le projet immobilier qui doit remplacer l'ancien centre technique municipal. La ville ...Actualités similaires
Prolongation du nucléaire : modification de l'arrêté qui permettra un redémarrage des réacteurs dès l'hiver 2025-26
Le conseil des ministres a approuvé vendredi la modification de l'arrêté royal qui permettra la prolongation des...Actualités similaires
Maroc : tour-opérateurs et compagnies aériennes assouplissent leur politique de modification
Le Syndicat des tour-opérateurs français (Seto) a prolongé d'une semaine ses recommandations de «souplesse commerciale» après le séisme meurtrier au ...Actualités similaires
Éric Ciotti souhaite une "modification constitutionnelle" pour faire un référendum sur l'immigration
Éric Ciotti, président des Républicains, est l'invité de BFMTV-RMC ce mardi.Actualités similaires
Sénégal: la modification du Code électoral validée en commission technique
Au Sénégal, le projet de loi pour modifier le Code électoral a été voté ce vendredi 4 août en commission technique. Il doit être entériné ce samedi en ...Actualités similaires
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