Toute l'actualité sur Obligations - page 20
Fillette oubliée dans un car scolaire: quelles obligations pour les chauffeurs et accompagnateurs?
Ni le chauffeur ni l'accompagnatrice également présente durant le trajet n'ont vérifié que tous les élèves étaient descendus du véhicule. Une ...Actualités similaires
La Belgique lève 4,5 milliards d'euros avec de nouvelles obligations vertes
La Belgique va lever 4,5 milliards d'euros par le biais de sa deuxième émission d'obligations vertes (OLO verte), ressort-il d'une communication de l'Agence ...Actualités similaires
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La Belgique va lever 4,5 milliards d'euros par le biais de sa deuxième émission d'obligations vertes (OLO verte),...Actualités similaires
Le roi Charles III promet de poursuivre "fidèlement" les obligations de la reine
Le roi a entendu les condoléances à Westminster avant de se rendre à Édimbourg pour organiser une veillée pour la reine.Actualités similaires
Adama Sangare, Maire du District : « La vie à Bamako exige des obligations »
La Mairie du District a tenue le 2 septembre, une journée de restitution. Au cours de cette journée, Adama Sangaré, le maire du District de Bamako, a dans ...Actualités similaires
CAC40: cela va mal partout, actions, obligations, Euro/$
(CercleFinance.com) - La Bourse de Paris aligne une sixième séance de baisse consécutive alors que Wall Street enchaine un nouveau repli (-0,8% pour le ...Actualités similaires
Associations cultuelles : le juge valide les obligations renforcées
Le Conseil constitutionnel a jugé conformes à la Constitution, avec deux réserves d'interprétation, plusieurs dispositions législatives relatives au ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : Loin du front, les femmes ont « repris les obligations » des hommes, raconte Iryna Tuz
Iryna Tuz, présidente de l'association Ukraine Libre à Toulouse et ex-journaliste, est de retour à Kiev et témoigne pour « 20 Minutes » de la vie ...Actualités similaires
Utilisation de l'internet au Mali face aux fausses nouvelles : Les droits et obligations des utilisateurs
« L'utilisation de l'internet au Mali face aux fausses nouvelles - droits et obligations des utilisateurs » telle est la dénomination d'un nouveau projet ...Actualités similaires
Quels sont les droits et les obligations des grands-parents ?
Confidents avisés, baby-sitters occasionnels ou réguliers, ils tiennent une place importante dans la vie de nos enfants. Et bénéficient également d'une ...Actualités similaires
Inflation "suspecte": des députés appellent à aller "plus loin dans les obligations de transparence"
Les travaux de deux députés, chargés d'enquêter sur la question des hausses "suspectes" des prix, n'ont pas permis de conclure "à des comportements abusifs ...Actualités similaires
Aude : les modestes enseignements des obligations de bilans d'émissions de gaz à effet de serre
Le bilan des émissions de gaz à effet de serre est une obligation depuis 2010 pour les entreprises, associations, établissements publics, collectivités ...Actualités similaires
Ecole : les droits et les obligations de votre enfant et de l'établissement
Un enfant scolarisé a des droits individuels et des devoirs envers son établissement. Valérie Piau, auteure de « Le Guide Piau : les droits des élèves ...Actualités similaires
"GazProm remplira ses obligations", selon Vladimir Poutine, en visite à Téhéran
Le président russe a également averti l'Occident des conséquences de nouvelles sanctions, notamment sur le pétrole.Actualités similaires
Gaz russe : Vladimir Poutine assure que Gazprom remplira «pleinement» ses obligations
Le président russe Vladimir Poutine a assuré mardi que le géant du gaz Gazprom remplirait pleinement ses obligations auprès de ses fournisseurs, au...Actualités similaires
Gaz russe : Poutine assure que Gazprom remplira "pleinement" ses obligations
Le président russe Vladimir Poutine a assuré mardi que le géant du gaz Gazprom remplirait pleinement ses obligations auprès de ses fournisseurs, au moment ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : Vladimir Poutine assure que Gazprom remplira "pleinement" ses obligations
Gazprom a réduit ces dernières semaines de 60% les livraisons de gaz via Nord Stream auprès de l'Europe.Actualités similaires
Gaz russe: Poutine assure que Gazprom remplira "pleinement" ses obligations
Le président russe estime que plusieurs pays occidentaux "rejettent ou essayent de rejeter toutes leurs propres erreurs" sur Moscou et Gazprom.Actualités similaires
Canicule: quels sont les droits des salariés et les obligations des employeurs?
Une énième nouvelle vague de chaleur s'abat sur la France. Droit de retrait, vêtements, sécurité, ventilation..., entreprises et salariés doivent ...Actualités similaires
Eau fraîche, ventilation& Quelles sont les obligations des employeurs pendant les vagues de chaleur ?
Les employeurs sont tenus par le Code du travail d'assurer la sécurité de leurs salariés et de préserver leur santé, notamment en cas de forte chaleur.Actualités similaires
Twitter dément n'avoir pas respecté ses obligations contractuelles avec Musk
(Reuters) - Twitter a réagi lundi aux accusations d'Elon Musk, selon lesquelles le réseau social américain n'aurait pas respecté ses obligations ...Actualités similaires
"Je ne savais pas qu'on avait des obligations en utilisant ces engins": les trottinettes électriques ciblées par la police sur la Côte d'Azur
Après l'accident qui a coûté la vie à un enfant de cinq ans à Nice, les municipalités de la Côte d'Azur souhaitent un encadrement plus ferme de l'usage ...Actualités similaires
Twitter dément n'avoir pas respecté ses obligations contractuelles avec Elon Musk
Twitter envisage de lancer une procédure en justice contre le milliardaire Elon Musk afin de contraindre celui-ci à finaliser l'opération de rachat qu'il a ...Actualités similaires
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