Toute l'actualité sur Plan-Local - page 22
Plan local d'urbanisme : la commune dit non au transfert
En ouverture du conseil municipal, tenu à huis clos, le maire Gilles Vavrille a annoncé la démission de Nathalie Corso et son remplacement par ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme intercommunal : une réflexion sur les transferts de compétences
Vendredi soir se tenait à la salle des fêtes, une réunion des élus avec les conseillers municipaux de Varacieux. Sujet abordé : le plan local d'urbanisme ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme et droit de préemption sur l'immobilier évoqués au conseil municipal
La communauté de communes du Val de Ligne devrait obtenir automatiquement le transfert de la compétence plan local d'urbanisme (PLU), documents ...Actualités similaires
Pourquoi le maire de Grasse veut garder la main sur le plan local d'urbanisme
Conformément à la loi ALUR, la commune doit transférer cette compétence à l'intercommunalité à compter du 1er janvier 2021. Jérôme Viaud, maire et ...Actualités similaires
Conseil municipal : plan local d'urbanisme et schéma de Cohérence Territoriale
Défendu depuis 2011 par le maire, le Plan local d'urbanisme a enfin été adopté.Actualités similaires
L'Agglo révise son Plan local d'urbannisme
Jeudi soir, 12 novembre, la seconde réunion publique de révision du Plan local d'urbanisme (PLU) s'est tenue par visioconférence en raison du ...Actualités similaires
Révision du plan local d'urbanisme : Paris a consulté les habitants
En amont du lancement de la r?vision de son plan local d'urbanisme, la Ville de Paris a initi? une d?marche participative sous la forme d'une conf?rence ...Actualités similaires
La commune délibère contre le transfert de la compétence Plan local d'urbanisme
Mardi soir, lors d'une réunion du conseil municipal, les élus de Sainte-Colombe-sur-Seine ont abordé la question de la compétence Plan local ...Actualités similaires
Rochegude : le conseil municipal veut garder la main sur son Plan local d'urbanisme
« C'est important de préserver le si peu de maîtrise que nous pouvons avoir sur notre PLU (Plan local d'urbanisme, NDLR), sinon, les élus, vous ne ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme : la Ville veut garder la compétence
Le transfert ou non de la compétence Plan local d'urbanisme (PLU) à la communauté de communes est un des points sur lequel se sont penchés les élus de ...Actualités similaires
Les élus de Saint-Bardoux s'opposent au transfert du plan local d'urbanisme
Lors du dernier conseil municipal, les élus se sont opposés, par 14 voix contre et une abstention, au transfert de la compétence du plan local ...Actualités similaires
Opposition unanime au plan local d'urbanisme intercommunal
Lors du dernier conseil municipal avant reconfinement, les élus volmerangeois ont pris plusieurs décisions, notamment concernant le pacte de ...Actualités similaires
Plan local de confinement : renforts de police aux abords des écoles
Dans le cadre du plan local de confinement et face à la menace terroriste, la Ville va déployer des renforts de sécurité aux abords des écoles ...Actualités similaires
Coronavrus : un plan local de confinement pour la ville d'Avignon
Présenté ce samedi matin à l'hôtel de ville par la maire il s'applique particulièrement dans les écoles et les crèches mais aussi pour accompagner au ...Actualités similaires
Finhan. Révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
La communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne, compétente en matière d'élaboration et d'évolution de documents d'urbanisme, a prescrit la révision ...Actualités similaires
Un plan local de confinement pour la ville d'Avignon
Présenté ce samedi matin à l'hôtel de ville par la maire il s'applique particulièrement dans les écoles et les crèches mais aussi pour accompagner au ...Actualités similaires
Le conseil municipal refuse le transfert du Plan local d'urbanisme à la communauté de communes
C'est en salle des mariages que s'est tenue, mardi 27 octobre, la réunion du conseil municipal, sous la présidence de Christian Roux, maire de la commune, ...Actualités similaires
Une réflexion en cours au sujet du plan local d'urbanisme intercommunal
Eric Steib, maire, a présidé la dernière séance de conseil municipal. Une réflexion a été menée sur le PLUI, au sujet des dents creuses, terrains ...Actualités similaires
Révision du plan local d'urbanisme : des opportunités pour les agriculteurs
La municipalité a décidé de procéder à une révision « allégée » du plan local d'urbanisme, avec un impact uniquement sur des parcelles en relation ...Actualités similaires
Tulette : les élus décident de garder la main sur le Plan local d'urbanisme
C'est de façon unanime, en ce lundi 26 octobre, que le conseil municipal a voté contre le transfert automatique de la gestion de son Plan local ...Actualités similaires
La ville adhère au Plan local d'urbanisme intercommunal
Le conseil municipal s'est réuni ce mercredi 28 octobre pour parler d'urbanisme.Actualités similaires
Lembeye : enquête publique sur le plan local d'urbanisme et le zonage d'assainissement
Les projets seront à disposition du public du 2 novembre au 3 décembre, et le commissaire enquêteur recevra une première fois en mairie ce lundi 2 novembre. ...Actualités similaires
Le Plan local d'urbanisme sera révisé
Le conseil municipal de Rémilly s'est tenu sous la présidence du maire, Jean-Luc Saccani. La révision du Plan local d'urbanisme PLU formait le point ...Actualités similaires
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