Toute l'actualité sur Plan-Local - page 23
La commune s'oppose au Plan local d'urbanisme intercommunal
La loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a organisé le transfert automatique de la compétence Plan local ...Actualités similaires
Le plan local d'urbanisme validé et une vidéo de promotion créée
Les élus, réunis en conseil municipal, ont validé des points structurants pour le village, dont le plan local d'urbanisme. L'enquête publique sera ...Actualités similaires
Les élus votent la constitution d'un Plan local d'urbanisme
En conseil municipal, lundi 19 octobre, les élus se sont penchés sur la nécessité de réglementer le droit du sol dans la commune. C'est vers la ...Actualités similaires
La mairie d'Aniche garde la maîtrise de son plan local d'urbanisme
La loi ALUR prévoit qu'un an après la tenue des élections municipales, et donc la mise en place de nouveaux conseils municipaux, le transfert de la ...Actualités similaires
Un plan local d'urbanisme pour la com'com Ouche et Montagne ?
Jeudi soir, les élus de la communauté de communes Ouche et Montagne se sont réunis à Lantenay. Lors du conseil, le dispositif de plan local ...Actualités similaires
Aniche: le plan local d'urbanisme «bis» ne plaît toujours pas à l'opposition de gauche
Voté le 27 février, le PLU a dû être repris suite à son examen par la sous-préfecture. La première remarque des services de l'État a porté sur une ...
Pays d'Opale: le plan local d'urbanisme intercommunal en révision
Les élus de la CCPO se sont penchés sur les révisions à apporter au plan local d'urbanisme intercommunal qui en est à sa deuxième version (PLUI v2). Les ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme intercommunal : la concertation la plus large possible
Après la conférence des maires au château de Thillombois, début septembre, pour présenter le bureau d'études Cittànova et exposer les démarches ...Actualités similaires
Au conseil municipal de Vacqueyras, les élus s'opposent au plan local d'urbanisme intercommunal
Lors du dernier conseil municipal, qui s'est tenu le mercredi 7 octobre, le maire Philippe Bouteiller est revenu sur la loi pour l'accès au logement ...Actualités similaires
Courthézon : la commune s'oppose au transfert de la compétence du Plan local d'urbanisme à la CCPRO
Mardi 6 octobre s'est déroulé le conseil municipal. L'opposition au transfert automatique de la compétence PLU (plan local d'urbanisme) à la ...Actualités similaires
Villepinte. Révision du Plan Local d'Urbanisme
La commune de Villepinte lance l'enquête publique sur le révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur la modification du Périmètre Délimité des Abords ...Actualités similaires
La commune de Caudry va réviser son plan local d'urbanisme
Le plan local d'urbanisme (PLU) dessine les grandes orientations, et les règles, de l'évolution d'une commune à un horizon de dix ou vingt ans. Un document ...Actualités similaires
Grand Châtellerault a un plan pour consommer local et bio
Grand Châtellerault réfléchit à la mise en place d'un Plan alimentaire du territoire basé sur une nourriture de proximité et biologique avec la ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme : « Nous rendons à l'agriculture 69 hectares de terre »
Le groupe Ensemble pour Piolenc a réuni ses élus lundi 28 septembre pour les informer du contenu du Plan local d'urbanisme (PLU), qui doit être voté ...Actualités similaires
La Ville de Portes-lès-Valence veut garder la main sur son Plan local d'urbanisme
Le conseil municipal portois a voté à l'unanimité l'opposition au transfert de compétence à l'Agglo de la gestion de son Plan local d'urbanisme. Elle ...Actualités similaires
La révision du Plan local d'urbanisme est repartie à Villemoustaussou
Le groupe de travail constitué pour finaliser la procédure s'est retrouvé dernièrement dans la salle François-Mitterrand en intégrant les enjeux ...Actualités similaires
Conseil municipal : le futur Plan local d'urbanisme sera communal
Ce vendredi 25 septembre, le conseil municipal réuni salle Chartreuse sous la présidence de la maire, Adrienne Pervès, a choisi la version communale du ...Actualités similaires
L'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme va être lancé
Commencée avec l'ancienne équipe municipale, la révision du plan local d'urbanisme (PLU) va entrer dans une phase finale avant son adoption. En effet, ...Actualités similaires
Plan local de l'habitat et communication au menu
La première réunion de la commission urbanisme élargie à l'ensemble des élus s'est déroulée récemment en présence d'Émeline Balard du service habitat ...
La santé, fil rouge du plan local d'urbanisme
La communauté urbaine a choisi d'intégrer la santé dans toutes les dimensions de son plan local d'urbanisme.Actualités similaires
Révision du plan local d'urbanisme
Suite à la réunion publique du 15 septembre, la ville de L'Isle-sur-le-Doubs informe que le plan local d'urbanisme (PLU) actuel est en cours de ...Actualités similaires
Plan local d'urbanisme : des dents creuses à combler
Des parcelles desservies par les réseaux et situées entre d'autres habitations ont été listées lors du conseil municipal de Vézelois. Il s'agit ...Actualités similaires
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