Toute l'actualité sur Rapporteur - page 13
Restriction d'accès aux archives: les objections du rapporteur du Conseil d'État
Le rapporteur du Conseil d'État a rendu ses conclusions dans le débat sur l'accès aux archives publiques françaises. Un collectif d'historiens et ...Dordogne : le rapporteur public du Conseil d'État demande l'annulation des municipales à Saint-Astier
Ce jeudi 17 juin au matin, le Conseil d'État a examiné le pourvoi en appel déposé en novembre 2020 par la maire de Saint-Astier (Dordogne), Élisabeth ...Actualités similaires
Le rapporteur de l'ONU avertit les risques de « morts en masse » en Birmanie
Le rapporteur spécial de l'ONU, Tom Andrews, qui est sur la situation des droits de l'homme en Birmanie, a averti que les maladies et la faim risquaient ...Actualités similaires
Cédric Roussel : élu rapporteur de la mission parlementaire sur les droits TV sportifs
Via un communiqué de presse déposé sur Twitter hier, le député Cédric Roussel annonce son élection en tant que rapporteur de la mission parlementaire ...
Devant le Conseil d'État, le rapporteur public préconise le rejet du recours contre l'élection du maire de Chartres
Le recours déposé contre l'élection de Jean-Pierre Gorges, maire de Chartres, aux municipales de 2020, a été examiné ce jeudi 27 mai 2021, devant le ...Actualités similaires
Incinérateur d'Échillais : pour le rapporteur public de la Cour administrative d'appel seul l'arrêté de 2018 est valable
Le rapporteur public transmet toujours un peu avant l'audience la synthèse de ses conclusions. Il l'a fait lundi 10 mai en envoyant un résumé, avant que la ...Actualités similaires
Prévention d'actes de terrorisme. Le député Jacques nommé rapporteur
Le 4 mai 2021, Jean-Michel Jacques, député LREM du Morbihan, a été nommé rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées pour le ...Actualités similaires
"On doit s'adapter aux techniques qu'emploient les terroristes", explique le co-rapporteur de la loi sécurité globale
Ce projet de loi devrait permettre une meilleure surveillance des "terroristes du dernier moment, qui sont très dangereux", assure sur franceinfo Jean-Michel ...Actualités similaires
Covid-19: au Brésil, le rapporteur de la commission d'enquête promet un rapport «chirurgical»
Jair Bolsonaro est régulièrement critiqué pour avoir sous-estimé la gravité de la pandémie de coronavirus. Le Brésil devrait franchir la barre des 400 ...Actualités similaires
Onu: un Sénégalais réélu rapporteur du Centre de l'e-business
Mor Talla Diop a rempilé au poste de Rapporteur du Centre des Nations unies pour l'e-business (CEFACT, sigle anglais) pour l'Afrique subsaharienne.Directeur ...Actualités similaires
Dette Covid : le rapporteur du Budget au Sénat regrette le flou du gouvernement
Le sénateur (LR) Jean-François Husson, rapporteur général du Budget au Sénat, a fustigé ce mercredi le manque de précision de la stratégie envisagée ...
Projet de loi climat : "Nous ne sommes pas pour une écologie brutale", commente son rapporteur
Jean-René Cazeneuve se félicite d'un projet de loi qui laisse le temps de l'adaptation et dénonce des positions d'opposition "caricaturales".Actualités similaires
Présidentielle 2017 : Jean-Luc Mélenchon perd son procès en diffamation contre le rapporteur qui avait dénoncé ses comptes
Le tribunal de Paris a considéré que les propos du rapporteur en 2018 sur BFMTV n'étaient pas diffamatoires, puisqu'ils étaient uniquement relatifs à son ...Actualités similaires
Mélenchon perd son procès en diffamation contre le rapporteur ayant dénoncé ses comptes de campagne
Le rapporteur de la Commission des comptes de campagne qui avait dénoncé des «irrégularités» dans les dépenses de Jean-Luc Mélenchon à la ...Actualités similaires
Lapugnoy : Le rapporteur public du conseil d'État demande la validation de l'élection d'Alain Delannoy
Le28juin, lors du second tour des élections municipales, la liste «Continuons ensemble pour l'avenir de Lapugnoy», conduite par le sortant Alain Delannoy, a ...Actualités similaires
VIDEO. En Birmanie, "les jeunes se battent vraiment pour leur futur", explique le rapporteur de l'ONU, Tom Andrews
Dans un entretien accordé à franceinfo, le rapporteur spécial de l'ONU pour les droits de l'homme en Birmanie évoque une situation "très préoccupante" et ...
Antenne-relais de Saméon: le rapporteur public hostile à l'arrêté du maire
L'incertitude continue de planer sur le devenir du projet d'implantation d'une antenne relais en coeur de village, dénoncé par l'association APRES ...Actualités similaires
L'Iran va nommer un rapporteur spécial sur les sanctions occidentales
L'Iran va nommer un rapporteur spécial sur l'impact des sanctions occidentales sur le peuple iranien, a annoncé dimanche un haut responsable de la justice ...Actualités similaires
La Mède : le rapporteur public conforte les ONG face à Total
Lors de l'audience qui s'est tenue cet après-midi devant le tribunal administratif de Marseille qui devait examiner la requête de plusieurs ONG dont ...Actualités similaires
Présidentielle 2017 : Mélenchon attaque en diffamation le rapporteur ayant dénoncé ses comptes
L'affaire des comptes de la présidentielle 2017 de Jean-Luc Mélenchon s'est invitée ce vendredi au tribunal de Paris, lors d'un procès en diffamation ...
Présidentielle 2017. Mélenchon attaque en diffamation le rapporteur ayant dénoncé ses comptes
L'affaire des comptes de la présidentielle 2017 de Jean-Luc Mélenchon s'est invitée vendredi 5 mars au tribunal de Paris, lors d'un procès en diffamation ...Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon attaque en diffamation le rapporteur ayant dénoncé ses comptes de la Présidentielle 2017
L'affaire des comptes de la présidentielle 2017 de Jean-Luc Mélenchon s'est invitée ce vendredi 5 mars au tribunal de Paris, lors d'un procès en ...Actualités similaires
Le sénat planche sur la méthanisation, le brétillien écolo Daniel Salmon rapporteur de la mission
Quel bilan énergétique de la méthanisation ? Quel est son impact sur les pratiques agricoles (cultures dédiées, prairies, élevage) ? Quelles sont les ...Actualités similaires
Cannabis "récréatif" : le rapporteur de la mission parlementaire n'écarte pas un référendum
Jean-Baptiste Moreau estime que la légalisation du cannabis est politiquement possible en France et indique qu'il y aura "des propositions d'ici un mois".Actualités similaires
Cannabis "récréatif" : "Il faudra lancer une vraie consultation populaire et pourquoi pas un référendum", estime le rapporteur de la mission parlementaire
Jean-Baptiste Moreau estime que la légalisation du cannabis est politiquement possible en France et indique qu'il y aura "des propositions d'ici un mois".Actualités similaires
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