Toute l'actualité sur Rapporteur - page 10
CCIR : Les recours contre Pierrick Robert rejetés par le rapporteur public
Rien n'est encore gagné pour Pierrick Robert même si le rapporteur est allé dans son sens. Le président de la CCIR, qui était sous le coup de trois recours ...Actualités similaires
Clash Hanouna-Boyard : C8 en situation de récidive, l'Arcom transmet le dossier à un rapporteur indépendant
Ce membre du Conseil d'Etat sera chargé de décider d'éventuelles sanctions à l'encontre de l'émission "Touche pas à mon poste" après la diffusion d'une ...Actualités similaires
« Jean Castex a les compétences pour être à la tête de la RATP », estime le rapporteur du Sénat qui l'auditionne
A la veille de l'audition de Jean Castex au Sénat, Philippe Tabaraot, rapporteur de la chambre haute, livre à 20 Minutes ses conclusions.L'ancien Premier ...Actualités similaires
COP27 : limiter le réchauffement climatique à 1,5 °C est devenu intenable alerte un rapporteur du Giec
Le rapporteur du Giec assure que l'objectif de 1,5° de réchauffement en fin de siècle n'est plus tenable et qu'il faut aider les pays pauvres à y faire ...Actualités similaires
COP27 : l'objectif de 1,5 degré de réchauffement est "carrément hors d'atteinte", selon un rapporteur du Giec
François Gemenne plaide pour que la 27e conférence de l'ONU sur le climat fixe comme objectif de limiter la hausse générale des températures à deux ...Actualités similaires
Mort d'un joggeur dans les algues vertes : pas de lien pour le rapporteur public, jugement dans un mois
Le rapporteur public a conclu au rejet des demandes d'indemnisation de la famille d'un joggeur mort en septembre 2016 dans une vasière envahie d'algues vertes ...Actualités similaires
Bretagne : L'État pas responsable de la mort d'un joggeur, estime le rapporteur public
Le tribunal administratif de Rennes examinait, ce jeudi matin, l'affaire du joggeur retrouvé mort en septembre 2016, dans une vasière envahie d'algues ...Actualités similaires
Le Rapporteur de l'ONU sur l'extrême pauvreté et les droits de l'Homme attendu au Maroc
Le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'Homme a annoncé que le Rapporteur spécial sur lextrême pauvreté et les droits de lHomme, Olivier de ...Actualités similaires
Narbonne/Orano : Lors du procès, le rapporteur public demande une enquête publique complémentaire
Une longue audience a été consacrée par la cour administrative d'appel de Marseille ce vendredi 7 octobre à l'examen du recours de deux associations ...Actualités similaires
Narbonne /Procès Orano : le rapporteur public défavorable à la nouvelle installation TDN
Dans ses conclusions, le rapporteur public se montre défavorable à l'autorisation préfectorale de l'installation TDN Orano Malvési, dans le procès prévu ...Actualités similaires
Qu'est-ce qu'un rapporteur parlementaire ?
L'ANTISÈCHE POLITIQUE - Chaque texte présenté à l'Assemblée nationale ou au Sénat dispose d'un ou plusieurs rapporteurs. À quoi servent-ils ? Cet ...Actualités similaires
Avis favorable de la rapporteur public dans l'affaire d'Anthony Smith
Ce mercredi, le tribunal de Nancy s'est prononcé pour la levée de la sanction contre Anthony Smith, cet inspecteur du travail marnais muté il y a deux ans ...Actualités similaires
Le rapporteur spécial de l'ONU exhorte les États à ne pas oublier la crise en Birmanie
Devant le Conseil des droits de l'Homme, le rapporteur spécial de l'ONU pour la Birmanie Tom Andrews a tenu un discours offensif pour éviter que la crise ...Actualités similaires
Référendums d'annexion, rapporteur spécial à l'ONU... Le point sur la situation en Ukraine
Les autorités prorusses de plusieurs régions séparatistes ont annoncé l'organisation de référendums d'annexion dans les prochains jours. La plupart des ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait encore payer 20 millions d'euros, selon le rapporteur
Paris - L'Etat devrait être condamné à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la pollution de ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait payer 20 millions d'euros supplémentaires, selon le rapporteur
Le rapporteur public du Conseil d'Etat estime que "les choses s'améliorent" concernant la pollution de l'air en France, mais que les changements sont trop ...Actualités similaires
Retraites : le rapporteur du budget veut inscrire la réforme dans les textes budgétaires cet automne
Jean-René Cazeneuve s'est dit favorable à l'idée d'inscrire la réforme tant contestée dans l'un des trois textes budgétaires en préparation ...Actualités similaires
Retraites : le rapporteur du budget veut avancer dès cet automne
Le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve s'est montré lundi favorable à l'idée d'entamer la réforme des retraites dans les textes...Actualités similaires
Retraites: le rapporteur du budget veut avancer dès cet automne
Paris - Le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve s'est montré lundi favorable à l'idée d'entamer la réforme des retraites dans les textes ...Actualités similaires
Assemblée nationale : Royer-Perreaut (Renaissance) désigné co-rapporteur d'une mission sur les polices municipales
La police municipale est, comme son nom l'indique, de la compétence des communes, mais l'état ne s'en désintéresse pas, loin s'en faut. La preuve : ...Actualités similaires
Alexandre Vincendet nommé co-rapporteur d'une mission sur la police municipale
L'ancien maire de Rillieux-la-Pape mènera cette mission « flash » avec le député Renaissance Lionel Royer-Perreaut. Le député LR du Rhône, qui fait ...Actualités similaires
Haut-Béarn : le rapporteur public demande le rejet du recours des associations contre les travaux du Gabarn
Dans leur lutte contre les travaux de la déviation d'Oloron, effectués au Gabarn en 2020, les associations Protection Haut-Béarn environnement (PHBE) et la ...Actualités similaires
Le député gardois Yoann Gillet désigné rapporteur pour avis de la loi de finances 2023 dans le cadre des crédits de la mission outre-mer
Une mission qui s'inscrit dans le cadre de la mission outre-mer et pour laquelle il procédera à des auditions de ministres, élus...Actualités similaires
Le député toulonnais Yannick Chenevard nommé rapporteur du budget de la Marine 2023
Élu dans une circonscription englobant le premier port militaire d'Europe, ce proche d'Hubert Falco a pour mission de préparer un rapport appuyant la montée ...Actualités similaires
Aude : André Viola, rapporteur au Comité européen des Régions à Bruxelles, "c'est notre dernière chance de bien faire les choses"
L'assemblée européenne des pouvoirs locaux et régionaux (CoR) vient d'adopter une série de recommandations sur la nouvelle proposition de directive ...Actualités similaires
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