Toute l'actualité sur Rapporteur - page 11
Gers : Jean-René Cazeneuve élu rapporteur général de la commission des finances
Le député de la première circonscription du Gers a été élu ce jeudi 30 juin au poste de rapporteur général de la commission des finances.Actualités similaires
Assemblée : Jean-René Cazeneuve, un pro des finances locales comme rapporteur général du budget ?
LE DÉPUTÉ À SUIVRE - Chaque semaine, le JDD s'intéresse à un député de cette nouvelle législature. Aujourd'hui, le député Renaissance de la première ...Actualités similaires
Élections départementales à Bordeaux Caudéran : le rapporteur public a rendu ses conclusions
Des Bordelais risquent de repasser bientôt par les urnes. Après l'annulation des résultats du scrutin des élections départementales de juin 2021 par le ...Actualités similaires
Mon Tel & moi avec François Gemenne, rapporteur du Giec : «Twitter est comme une conversation mondiale »
François Gemenne déteste les coups de fil. Trop envahissant, pas assez spontané. 850 personnes patientent dans ses appels manqués. Presque autant dans sa ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : le rapporteur public demande de condamner la Ville à la suite du licenciement d'Emmanuelle Delbosq
« Du fait des très grandes incertitudes liées à la crise sanitaire » et « parce qu'il est courant dans les milieux culturels que les contrats soient ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette la requête en annulation des opposants
Le rapporteur public a rejeté vendredi matin la requête en annulation du permis de construire de la Tour d'Occitanie à Toulouse dans le secteur de la gare ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette le recours des opposants
Le rapporteur public a conclu ce vendredi 20 mai devant le tribunal administratif de Toulouse au rejet de la requête en annulation du permis de construire du ...Actualités similaires
Centrale thermique en Guyane : le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale, EDF redoute un black out
Pour remplacer l'actuelle centrale thermique de Guyane, dont la fermeture est prévue pour fin 2023, EDF a obtenu en octobre 2020 l'autorisation d'en construire ...Actualités similaires
En Guyane, le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation de la centrale d'EDF
Le rapporteur public a estimé que la préfecture de Guyane avait "commis une erreur d'appréciation" en accordant en octobre 2020 cette autorisation à EDF ...Actualités similaires
Guyane: le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation de la centrale d'EDF
Le rapporteur public du tribunal administratif de Guyane a demandé ce jeudi "l'annulation" de l'autorisation environnementale accordée à EDF pour la ...Actualités similaires
Montcuq-en-Quercy-Blanc. L'atelier du Petit Rapporteur reprend vie
Le sculpteur Hugo et le peintre Pierre D'Huparlac ont quitté l'espace d'exposition du Lion d'or pour s'installer au 2 rue du Petit Rapporteur. Juste à côté ...Actualités similaires
Le rapporteur de l'Onu qualifie l'occupation israélienne des territoires palestiniens d'"apartheid"
Présentant son rapport final au Conseil des droits de l'Homme de l'Onu à Genève, cet expert indépendant a estimé que "l'occupation israélienne, à ...Actualités similaires
Macron prévoit de demander aux collectivités 10 milliards d'économie, selon le rapporteur du budget
Le rapporteur du budget Laurent Saint-Martin (LREM) a assuré mardi qu'Emmanuel Macron demanderait un effort de 10 milliards aux collectivités s'il est réélu ...Actualités similaires
Face à face entre les éleveurs de l'Aveyron et le rapporteur de la loi Egalim 2
Les éleveurs avaient de nombreuses questions à poser au rapporteur de la loi Egalim 2. Le ton est monté lors des échanges ce lundi.Départementales à Pau : le rapporteur public demande de ne pas annuler l'élection sur Pau 1
L'élection départementale sur le canton de Pau 1 va-t-elle être annulée ? Pour le rapporteur public, c'est non. Il a rendu ses conclusions ce mardi ...Départementales : le rapporteur public demande l'annulation "partielle ou totale" du scrutin sur le canton Perpignan-Canohès
Le tribunal administratif de Montpellier examinera ce mardi 18 janvier deux recours qui remettent en cause les scrutins des 20 et 27 juin 2021 lors des ...Le rapporteur public conclut à l'annulation de l'élection de la CCIR
Le recours déposé par Myriam Boullay pourrait faire mouche. Le rapporteur public conclut à l'annulation de l'élection de la CCIR organisée au dernier ...Élections départementales : le rapporteur public demande l'annulation "partielle ou totale" du scrutin sur le canton Perpignan-Canohès
Le tribunal administratif de Montpellier examinera ce mardi 18 janvier deux recours qui remettent en cause les scrutins des 20 et 27 juin 2021 dont sont sortis ...Passe vaccinal : le rapporteur du texte LREM dénonce "la traîtrise" des députés LR
Après avoir essuyé un vote de suspension surprise dans la nuit de lundi à mardi sur le projet de loi consacrant la mise en place du passe vaccinal, les ...
Covid-19 : "Nous avons largement assez de masques FFP2 pour les soignants", affirme le rapporteur général de la loi de financement de la Sécurité sociale
Thomas Mesnier, député LREM de Charente et rapporteur général de la loi de financement de la Sécurité sociale était, avec l'élu LFI Manuel Bombard, ...
Le rapporteur public demande l'annulation des élections municipales à Carros
Ce lundi matin, le rapporteur public du Conseil d'État a préconisé le rejet de l'appel du maire, Yannick Bernard, et donc l'annulation des élections ...Actualités similaires
Municipales à rejouer à l'Etang-Salé ? Le rapporteur public a livré ses motivations
On le sait depuis hier, l'élection municipale de 2020 a toutes les chances d'être annulée. Le rapporteur public du Conseil d'Etat vient de rendre compte ce ...Actualités similaires
Etang-Salé : Le rapporteur public va demander au Conseil d'Etat l'annulation des élections municipales
Après le recours rejeté du tribunal administratif de La Réunion, Mathieu Hoarau a porté le contentieux électoral devant le Conseil d'Etat. Le rapporteur ...Actualités similaires
Le Burundi refuse d'accueillir un rapporteur spécial de l'ONU avant même sa nomination
Deux mois après la fin de la Commission d'enquête indépendante et la création d'un poste de rapporteur spécial de l'ONU sur les questions des droits de ...• Sources :
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