Toute l'actualité sur Rapporteur - page 2
Bétharram: Bayrou accusé d'avoir "menti" sous serment par le rapporteur de la commission d'enquête
Lors d'une conférence de presse organisée ce jeudi 15 mai, les rapporteurs de la commission d'enquête sur les violences en milieu scolaire sont revenus sur ...Actualités similaires
Affaire Bétharram: "Vous multipliez les mensonges, vous, personne d'autre !", déclare François Bayrou au co-rapporteur Paul Vannier
C'est un jour capital pour le Premier ministre François Bayrou, il répond ce 14 mai aux questions de la commission d'enquête qui porte notamment sur le ...Actualités similaires
Autoroute A 69 : le rapporteur public du Conseil d'État estime "irrecevable" le recours des opposants pour annuler le contrat de concession
Le Conseil d'État examinait ce mercredi 14 mai le recours en nullité du contrat de concession de l'A 69 déposé par les opposants qui jugeaient la durée ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie: "Je ne veux pas utiliser le mot euthanasie", indique Olivier Falorni (ancien rapporteur général de la commission spéciale)
Stoppé par la dissolution de l'Assemblée nationale en juin dernier, le projet de loi sur la fin de vie revient dans l'hémicycle ce lundi 12 mai via deux ...Actualités similaires
Le démarchage téléphonique, bientôt hors la loi. Le sénateur Rietmann , rapporteur de la loi
Le démarchage téléphonique, "plaie du siècle", sera bientôt hors la loi. Une proposition de loi, défendue par le sénateur haut-saônois Olivier Rietmann, ...Actualités similaires
Scandale des eaux minérales : Nestlé doit "faire acte de la transparence la plus totale", estime le rapporteur de la commission d'enquête
La découverte de bactéries intestinales dans des bouteilles Perrier relance les soupçons de fraude à l'usine de Vergèze, dans le Gard. Alors que cinq ...Actualités similaires
Économies budgétaires: "Protégeons les retraites modestes", demande Charles de Courson, rapporteur général du budget à l'Assemblée
Le ministre de l'Économie Éric Lombard a déclaré que la France devra faire un effort supplémentaire de 40 milliards d'euros d'économies en 2026. Mais ...Actualités similaires
Thales : pourquoi le rapporteur d'une commission d'enquête parlementaire était-il à Toulouse vendredi ?
Dans le cadre d'une commission d'enquête sur les responsabilités des pouvoirs publics dans les plans de licenciement, le rapporteur Benjamin Lucas était ...Actualités similaires
Scandale des eaux en bouteille: le rapporteur de la commission ne "comprend pas" pourquoi Alexis Kohler a refusé son audition
Alexandre Ouizille, rapporteur de la commission d'enquête sur les eaux en bouteille, revient sur le refus d'Alexis Kohler, le secrétaire général de ...Actualités similaires
#Metoo culture: "Toutes les femmes nous disent avoir subi, ou vu, des violences sexistes", indique Erwan Balanant, rapporteur de la commission d'enquête
Interdire la "sexualisation" des mineurs à l'écran, réglementer les castings et le travail des enfants-acteurs... La commission d'enquête de l'Assemblée ...Actualités similaires
#Metoo culture: Erwan Balanant, rapporteur de la commission d'enquête, dénonce des violences "systémiques"
Interdire la "sexualisation" des mineurs à l'écran, réglementer les castings et le travail des enfants-acteurs... La commission d'enquête de l'Assemblée ...Actualités similaires
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Scandale des eaux en bouteille Nestlé : "La présidence de la République savait, au moins, depuis 2022 que Nestlé trichait depuis années", assure le rapporteur de la commission d'enquête sénatoriale
Après le refus d'Alexis Kohler de répondre à leur convocation, les sénateurs de la commission d'enquête du sénat sur l'affaire "Nestlé Waters" décident ...Actualités similaires
Eaux en bouteille: "La présidence de la République savait que Nestlé trichait", assure le rapporteur de la commission d'enquête
Après le refus d'Alexis Kohler d'être auditionné, la commission d'enquête sénatoriale sur les eaux en bouteille a dévoilé mardi 8 avril des documents ...Actualités similaires
Nîmes Olympique : projet de stade de Rani Assaf, le rapporteur de la cour de Toulouse propose de confirmer le refus du permis de construire
Le recours du président Rani Assaf concernant le refus de permis de construire de la Ville de Nîmes pour le projet de stade devrait être vain. Le rapporteur ...Actualités similaires
Violences dans les établissement scolaires : "un scandale d'État", selon le co-rapporteur de la commission d'enquête
Aucun contrôle n'a été effectué pendant 30 ans à Bétharram, regrette Paul Vannier, également député LFI du Val d'Oise, qui reconnaît qu'il faut "une ...Actualités similaires
Le rapporteur Modem Jean-Paul Mattei veut "tout faire pour trouver un compromis" sur la loi PLM
Proche de François Bayrou, le député des Pyrénées-Atlantiques Jean-Paul Mattei (Modem) s'est vu confier la délicate fonction de rapporteur de la ...Actualités similaires
Bras de fer autour du monastère Sainte-Claire à Perpignan : pour le rapporteur public, la décision de préemption de la Ville est illégale
La cour d'appel de Toulouse a examiné ce jeudi 20 mars 2025 le recours de la municipalité de Perpignan, à la suite de l'annulation de son droit de ...Actualités similaires
Olivier Falorni nommé rapporteur général de la loi sur la fin de vie
Les débats à l'Assemblée nationale débuteront le 12 maiActualités similaires
Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise un rétablissement du contrat avec l'État
Le rapporteur public a recommandé mardi l'annulation de la décision de la préfecture du Nord de résilier en 2023 le contrat entre l'Etat et le lycée ...Actualités similaires
« Aucun élément probant » contre le lycée musulman Averroès : le rapporteur public se prononce pour le rétablissement du contrat avec l'État
La préfecture du Nord avait décidé en décembre 2023 de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès à Lille. Le rapporteur public a ...Actualités similaires
VIDEO. Lycée musulman Averroès : le rapporteur public s'oppose à la résiliation du contrat avec l'État
Le rapporteur public a annulé la décision de la préfecture du Nord de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès, ce mardi 18 mardi. ...Actualités similaires
Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise de rétablir le contrat avec l'État
Le rapporteur public a préconisé mardi de rétablir le contrat entre l'État et le lycée musulman lillois Averroès, rompu en 2023 pour des « manquements ...Actualités similaires
Le rapporteur public préconise de rétablir le contrat du lycée musulman lillois Averroès
La décision a été mise en délibéré au 23 avril.Le rapporteur public, chargé d'analyser et proposer une solution juridique, a contesté pendant plus d'une ...Actualités similaires
Lycée Averroès à Lille : le rapporteur public recommande l'annulation de la rupture du contrat avec l'Etat
Le tribunal administratif de Lille se penchait mardi sur la résiliation du contrat entre l'Etat et le lycée musulman Averroès. Le rapporteur public a ...Actualités similaires
Lycée Averroès de Lille : Le rapporteur public préconise d'annuler la résiliation du contrat avec l'Etat
Ce mardi, le rapporteur public du tribunal administratif de Lille a recommandé l'annulation de la décision de la préfecture du Nord concernant la ...Actualités similaires
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