Toute l'actualité sur Rapporteur - page 6
Nouvelle tentative de recours des opposants contre l'A69 devant le conseil d'État, le rapporteur public demande le rejet de cette requête
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, a déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km reliant ...Actualités similaires
"Il faut une aide à mourir si on le décide" : le député de Côte-d'Or Didier Martin rapporteur du projet de loi
Le projet de loi sur la fin de vie examiné est examiné à partir de ce lundi 27 mai à l'Assemblée Nationale. Le député Renaissance de la Côte-d'or, ...Actualités similaires
Clash Hanouna-Boyard : le rapporteur du Conseil d'état recommande le maintien de l'amende record pour C8
Le rejet des recours engagés par C8 a été préconisé par le rapporteur public du Conseil d'Etat, chargé de l'affaire du clash entre le présentateur Cyril ...Actualités similaires
Insultes de Cyril Hanouna envers Louis Boyard : le rapporteur du Conseil d'état recommande le maintien de l'amende record contre C8
L'animateur avait proféré des insultes à l'encontre du député LFI sur C8 en novembre 2022, écopant d'une amende de 3,5 millions d'euros.Actualités similaires
René Dosière (ancien rapporteur du statut de la Nouvelle-Calédonie): "Les responsables locaux calédoniens indépendantistes et non-indépendantistes ont été incapables de construire un accord qui prolonge l'accord de Nouméa"
Le Premier ministre Gabriel Attal a annoncé le déploiement de l'armée pour "sécuriser" les ports et l'aéroport de Nouvelle-Calédonie, après deux nuits ...Actualités similaires
Luc-la-Primaube. Maison Sainte-Anne. Les résidents jouent au petit rapporteur
Les responsables de la Maison Sainte-Anne à La Primaube organisent régulièrement des sorties, des activités et animations variées afin d'améliorer le ...Actualités similaires
Bassines de la Boutonne : en appel, le rapporteur public préconise de valider l'arrêté d'autorisation
Le tribunal administratif de Poitiers avait annulé l'arrêté d'autorisation des 20 bassines sur le bassin-versant de la Boutonne. Devant la cour d'appel, le ...Actualités similaires
Commission d'enquête TNT : les députés précisent que certaines propositions n'engageront que le rapporteur Aurélien Saintoul
Le rapport de la commission d'enquête sur la TNT a été adopté le 7 mai par l'Assemblée nationale, mentionnant que 9 des 47 propositions n'engagent que le ...Actualités similaires
Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances de l'Assemblée nationale - 29/04
Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances de l'Assemblée nationale, était l'invité de Hedwige Chevrillon dans Good Evening ...Actualités similaires
Fin de vie : le député de Charente-Maritime Olivier Falorni désigné rapporteur général du texte à l'Assemblée
Le projet de loi sur la fin de vie arrive ce mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Et le député MoDem de Charente-Maritime, Olivier Falorni, a ...Actualités similaires
Fin de vie: Olivier Falorni (MoDem) choisi comme rapporteur général à l'Assemblée
La commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur la fin de vie a été constituée mercredi à l'Assemblée nationale, avec notamment le ...Actualités similaires
L'UE doit suspendre ses liens avec Israël pour empêcher les crimes de génocide à Gaza, déclare le rapporteur de l'ONU
L'Union européenne devrait suspendre ses relations commerciales et institutionnelles avec Israël afin de prévenir les crimes de guerre qui s'apparentent à ...Actualités similaires
Chasses traditionnelles aux matoles et aux pantes : le rapporteur du Conseil d'État se prononce pour l'interdiction
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé l'annulation de l'arrêt d'autorisation de cette chasse traditionnelleActualités similaires
Jean-François Husson, sénateur LR de de Meurthe-et-Moselle, rapporteur général de la Commission de finance du Sénat - 02/04
Jean-François Husson, sénateur LR de de Meurthe-et-Moselle, rapporteur général de la Commission de finance du Sénat, était l'invité de Guillaume Paul ...Actualités similaires
ENTRETIEN. "Le retour terrain est primordial" : Benoît Mournet accueille en Bigorre le rapporteur général du budget pour son "Tour de France"
Jean-René Cazeneuve, député Renaissance du Gers et rapporteur général du budget, a entamé mi-janvier un "Tour de France du budget" où, accompagnés de ...Actualités similaires
Étienne Blanc, rapporteur de la commission d'enquête du Sénat sur le narcotrafic
Des membres de la commission d'enquête sénatoriale sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier étaient à Valence, jeudi ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le rapporteur public pointe « l'inertie du Département » et préconise la liquidation des astreintes pour plus d'1,5 million d'euros
En décembre 2019, la cour d'appel avait enjoint le Département de la Dordogne de remettre le site en état. Quatre ans plus tard, seule une route a fait ...Actualités similaires
Déficit public: "Ce n'était pas prévisible", estime Jean-René Cazeneuve (député Renaissance, rapporteur général de la Commission des Finances)
L'Insee a dévoilé mardi matin le chiffre du déficit public, qui a atteint 5,5% du PIB en 2023. L'État, qui tablait sur une croissance plus élevée, a vu ...Actualités similaires
VIDEO. Colère des agriculteurs : "On a pris des engagements, on les tiendra", affirme le rapporteur du Budget Jean-René Cazeneuve
Lancé dans un grand tour de France de la commission des finances pour expliquer l'utilisation et la préparation du Budget, le député du Gers Jean-René ...Actualités similaires
Bercy envisage un dérapage du déficit public à 5,6% du PIB en 2023, selon le rapporteur du Budget au Sénat
D'après le sénateur LR Jean-François Husson, le ministère envisage un dérapage du déficit public à 5,6 % du PIB en 2023, 5,7 % en 2024 et 5,9 % en 2025. ...Actualités similaires
Bercy envisage un dérapage du déficit public à 5,6% du PIB en 2023, selon le rapporteur du Budget au Sénat
Les services de Bercy envisagent un dérapage du déficit public à 5,6% du PIB en 2023, 5,7% en 2024 et 5,9% en 2025, selon les...Actualités similaires
Vers un déficit public à 5,6 % du PIB en 2023, selon le rapporteur du Budget au Sénat
Le ministère de l'Économie envisage un dérapage du déficit public à 5,6 % du PIB en 2023, selon les chiffres du rapporteur du Budget au Sénat révélés ...Actualités similaires
Michel Amiel, co-rapporteur de la loi sur la fin de vie de 2016 : "Dommage qu'on se précipite à légiférer"
Comment avez-vous réagi à l'annonce présidentielle concernant le "modèle français de fin de vie" ?Michel Amiel : En tant qu'ancien co-rapporteur de la loi ...Actualités similaires
Polémique après les auditions des dirigeants de CNews et C8 - Aurélien Saintoul, rapporteur LFI de la commission d'enquête, se vante d'être partial : "J'espère que je le suis ! Je ne suis pas juge..."
C'est une conférence de presse un peu surréaliste qui s'est tenue vendredi après la commission d'enquête sur l'attribution des fréquences TNT qui a entendu ...Actualités similaires
Autoroute A69 : Michel Forst, le rapporteur de l'ONU, demande "des mesures immédiates de protection"
Le rapporteur de l'ONU Michel Forst a évoqué ce matin la situation de la Zad de l'A69 et demande "des mesures de protection des défenseurs de ...Actualités similaires
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