Toute l'actualité sur Rapporteur
Brando Benifei, rapporteur de l'AI Act : "Les Big Tech veulent faire de l'Europe un Far West numérique"
Le rapporteur de l’AI Act déplore les pressions américaines sur la régulation technologique et évoque les moyens de les atténuer."/ script ...Actualités similaires
Mégabassines : la France recadrée par un rapporteur de l'ONU
Un rapporteur spécial de l' ONU pointe des mesures discriminatoires prises contre une petite association, l'Apieee. À cause de son engagement antibassines, ...Actualités similaires
Tarifs SNCF : le rapporteur public du Conseil d'État conclut au rejet du pourvoi des sept conseils régionaux
Plusieurs régions, dont la Nouvelle-Aquitaine ont contesté hier à Paris, devant le Conseil d'État, le montant des redevances tarifaires proposées par SNCF ...Actualités similaires
Fermeture de deux usines Michelin : le rapporteur du tribunal administratif rejette une requête des salariés
Des salariés de Michelin contestent devant le tribunal administratif la validation de l'accord sur la fermeture des usines de Vannes et CholetActualités similaires
Procès d'une démolition d'immeubles à Perpignan : le rapporteur public conclut en faveur de la Ville
Ce vendredi 29 août 2025, le tribunal administratif de Montpellier s'est penché sur la procédure initiée par trois propriétaires du quartier ...Actualités similaires
Meublés de tourisme à La Rochelle : le rapporteur public plaide pour l'annulation des règlements de l'agglomération
Les règlements anti-Airbnb de l'agglo de La Rochelle étaient étudiés ce mardi matin par le tribunal administratif. Le rapporteur public a plaidé ...Actualités similaires
Meublés de tourisme à La Rochelle : le rapporteur public veut l'annulation du nouveau règlement
Le contentieux sur le dispositif voté par les élus dès 2022 pour réguler les locations saisonnières a été examiné au fond, ce mardi, au tribunal ...Actualités similaires
Christophe Proença nommé co-rapporteur du projet de loi sur les Jeux Olympiques d'hiver 2030
Le député du Lot, Christophe Proença, devient co-rapporteur du projet de loi sur les JO 2030, défendant un sport accessible et durable.Actualités similaires
Olivier de Schutter, rapporteur spécial de l'ONU: «La famine est officiellement déclarée à Gaza»
Israël continue d'intensifier ses opérations à Gaza. Avec de nouvelles frappes, ce mardi 22 juillet, mais aussi l'extension de son offensive sur Deir ...Actualités similaires
Parlement européen : l'extrême droite s'empare du poste clé de "rapporteur" de la loi climat
Selon des sources parlementaires, le groupe des Patriotes, troisième de l'hémicycle, a pesé de tout son poids pour...Actualités similaires
Violences scolaires: "Ces violences sont toujours là", affirme Paul Vannier, député LFI, co-rapporteur de la commission sur les violences à l'école
Le rapport parlementaire publié ce mercredi 2 juillet sur les violences en milieu scolaire reproche à François Bayrou un "défaut d'action" à l'époque de ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : Bayrou ne sera pas poursuivi en justice pour "faux témoignage", Braun-Pivet juge "sans objet" la demande du rapporteur de la commission d'enquête
La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet a jugé mercredi "sans objet" une demande du député LFI Paul Vannier, corapporteur de la commission ...Actualités similaires
Conclusions de la commission d'enquête Bétharram: seul le rapporteur insoumis Paul Vannier juge que François Bayrou a "menti"
Le député LFI Paul Vannier est le seul à accuser le Premier ministre d'avoir "menti" devant la commission d'enquête sur l'affaire Bétharram. Mais le ...Actualités similaires
Bétharram: "François Bayrou savait et n'a pas agi", dénonce Paul Vannier, co-rapporteur de la commission d'enquête
Les deux rapporteurs de la commission d'enquête sur les violences en milieu scolaireActualités similaires
Paul Vannier (LFI), co-rapporteur de la commission d'enquête parlementaire sur Betharram
L'un des co-rapporteurs de la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire Bétharram accuse François Bayrou de parjure. Le député LFI Paul Vannier ...Actualités similaires
Affaire Bétharram: le co-rapporteur de la commission d'enquête suspecte François Bayrou de "faux témoignage"
Le député LFI Paul Vannier, co-rapporteur de la commission d'enquête sur les violences dans les établissements scolaires, souhaite une saisine de la justice ...Actualités similaires
Bétharram : le co-rapporteur de la commission d'enquête accuse François Bayrou de "faux témoignage"
Le député Paul Vannier, un des deux co-rapporteurs de la commission d'enquête sur les violences dans les établissements scolaires, a demandé à ce que la ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : le co-rapporteur de la commission d'enquête accuse François Bayrou de « faux témoignage » lors de son audition
François Bayrou aura-t-il des comptes à rendre à la justice dans l'affaire Bétharram ? Selon les informations de franceinfo, le député LFI Paul Vannier, ...Actualités similaires
Programmation énergétique: le rapporteur Antoine Armand explique pourquoi il a rejeté le texte
Le rapporteur de la proposition de loi sur la programmation énergétique, Antoine Armand, se satisfait du rejet du texte à l'Assemblée. "C'est toujours ...Actualités similaires
Retenue collinaire à la Clusaz : la rapporteur publique demande l'annulation de l'autorisation préfectorale
La retenue collinaire de la Clusaz (Haute-Savoie) a du plomb dans l'aile, après l'audience ce mardi matin au tribunal administratif de Grenoble. La rapporteur ...Actualités similaires
Proposition de loi sur la prévention du développement des friches : avant son adoption, le sénateur audois et rapporteur, Sébastien Pla livre ses observations
En amont de la séance publique au Sénat du jeudi 5 juin où la proposition de loi visant à prévenir le développement des vignes non cultivées a été ...Actualités similaires
Prélèvements d'eau "excessifs" à Volvic? Le rapporteur public dédouane l'État, avant une audience prévue vendredi
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand examinera ce vendredi 4 juin la requête d'un pisciculteur accusant Volvic de prélèvements d'eau "excessifs" ...Actualités similaires
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Rwanda: une forte croissance, mais des inégalités persistantes, selon un rapporteur de l'ONU
Après près de deux semaines au Rwanda, le rapporteur spécial des Nations Unies sur l'extrême pauvreté et les droits humains a remis ce vendredi 30 mai son ...Actualités similaires
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