Toute l'actualité sur Recours - page 16
Retrait des messages cryptés, recours à l'IA, utilisation de drones... Une proposition de loi pour booster les moyens de lutte contre le narcotrafic
Le texte, porté par deux sénateurs, apporte des nouveautés par rapport au plan présenté en novembre par les ministres de l'Intérieur et de la Justice du ...Actualités similaires
La Ligue des Droits de l'Homme dépose un recours en justice contre la crèche de Beaucaire
Une crèche dans le hall de la cour intérieure de la mairie : à Beaucaire, dans le Gard, la mairie est une nouvelle fois attaquée en justice par la Ligue ...Actualités similaires
Sénégal: révoqué, le maire de Dakar évoque un recours et dénonce une "dictature"
Le maire de Dakar Barthélémy Dias, officiellement révoqué par l'Etat en raison d'une condamnation pour homicide, a évoqué un recours contre cette ...Actualités similaires
Toulouse : la Chambre régionale des comptes a examiné au peigne fin le recours aux prestations des cabinets conseil extérieurs de la Métropole
La Chambre régionale des comptes a passé au peigne fin les comptes de Toulouse Métropole qui a régulièrement affaire avec les cabinets de conseil. Le ...Actualités similaires
" Si une deuxième vague arrive, j'arrêterai" : des éleveurs ariégeois déposent un recours contre l'État pour dénoncer sa gestion de la FCO8
Quelques éleveurs ariégeois, épaulés par la Confédération paysanne, ont déposé un recours indemnitaire contre l'État, ce vendredi, à la préfecture de ...Actualités similaires
Sénégal: révoqué, le maire de Dakar évoque un recours et dénonce une "dictature"
"Personne ne peut me démettre de cette fonction tant que mon droit de recours n'est pas exercé", a déclaré vendredi à la presse M. Dias, ancien proche du ...Actualités similaires
Près d'un Canadien sur vingt a recours à l'aide médicale à mourir
Quinze mille adultes canadiens se sont prévalus de l'aide médicale pour mettre fin à leurs jours l'an dernier, soit près de 16 % de plus qu'en 2022, selon ...Actualités similaires
La Data Room : 51 ans = Certaines agences étatiques US ont recours à des systèmes informatiques qui ont été créés il y a...51 ans ! - 12/12
Ce jeudi 12 décembre, Michel Martinez, chef économiste Europe chez Société Générale CIB, et Christopher Dembik, conseiller en stratégie d'investissement ...Actualités similaires
Le Tribunal fédéral rejette les recours contre AVS 21
La sécurité du droit l'a emporté largement sur les considérations concernant l'influence des chiffres «erronés».Actualités similaires
VIDEO. La justice de New York se prononce contre les recours de Donald Trump pour annuler ses deux procès
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Le Pitch : Digitalent démocratise le recours à l'IA - 11/12
Christelle Courant, directrice du développement de Digitalent, était l'invitée de Laure Closier dans Le Pitch de l'émission Good Morning Business, ce ...Actualités similaires
Cyclisme : après la polémique de l'été, l'équipe de Tadej Pogacar annonce qu'elle n'aura plus recours au monoxyde de carbone
Des critiques avaient émergé pendant le dernier Tour de France sur cette pratique nouvelle, qui ne figure cependant pas dans la liste des produits dopants.Actualités similaires
Deux recours déposés contre le projet d'hôtel d'agglomération du Grand Albigeois
Depuis plusieurs mois, le projet d'hôtel d'agglomération à Cantepau, à 30 M¬, électrise les débats au sein du conseil. L'opposition de gauche albigeoise ...Actualités similaires
Après sa condamnation à une amende 50 millions d'euros pas la Cnil, Orange annonce exercer "un recours contre cette décision devant le Conseil d'Etat"
Des encarts publicitaires aux airs de courriels : assimilées à de l'envoi de publicité sans consentement, les annonces du service de messagerie d'Orange ont ...Actualités similaires
Sénégal: déchu de son mandat parlementaire, le maire de Dakar a «pris la décision de déposer un recours»
Au Sénégal, le maire de Dakar, déchu de son mandat parlementaire en raison d'une condamnation pour homicide prononcée en 2017 - confirmée en appel et ...Actualités similaires
Une nouvelle juridiction à Nancy pour examiner les recours des demandeurs d'asile
C'est une innovation avec la promulgation de la loi immigration, en début d'année 2024 : la création d'une chambre territoriale de la Cour nationale du droit ...Actualités similaires
"Nous devrions dépasser 14,5 millions de passagers en 2024": malgré les recours, l'agrandissement du terminal 2 de l'aéroport de Nice se poursuit
Pour régulariser le permis de construire de l'aéroport Nice Côte d'Azur, une enquête publique complémentaire est en cours jusqu'au 14 décembre. Les ...Actualités similaires
Ghislain Printant, l'éternel recours du MHSC, en première ligne sur le banc dimanche à Bollaert
Issu du monde amateur, l'adjoint de Gasset a mené une carrière de formateur et entraîneur entamée en 1990 aux côtés d'Aimé Jacquet. Souvent relégué ...Actualités similaires
USA: Une cour d'appel rejette un recours de Tiktok contre sa vente forcée
WASHINGTON (Reuters) - Une cour d'appel fédérale américaine a rejeté vendredi un recours déposé par Tiktok contre une loi obligeant son propriétaire, le ...Actualités similaires
Le réseau Mister Menuiserie placé en liquidation, des dizaines de clients floués lancent un recours collectif
Mister Menuiserie dont le réseau compte 150 magasins dans toute la France, a été placé en liquidation judiciaire. Plusieurs dizaines de clients envisagent ...Actualités similaires
Emir Kir annonce un recours contre la date du nouveau scrutin à Saint-Josse
Le bourgmestre de Saint-Josse Emir Kir, tête de la Liste du Bourgmestre, a annoncé vendredi l'introduction d'un recours au Conseil d'État contre la décision ...Actualités similaires
François Baroin, l'éternel recours qui n'a rien demandé...
MATIGNON. Personnalité respectée et appréciée à droite, reconnue pour son attachement aux valeurs gaullistes et à la défense des territoires, François ...Actualités similaires
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