Toute l'actualité sur Recours - page 15
Gouvernement: l'entourage de Xavier Bertrand se dit "navré" que François Bayrou "ait eu recours aux mensonges"
L'entourage de Xavier Bertrand se dit "navré" ce lundi soir que le Premier ministre François Bayrou "ait eu recours aux mensonges" pour justifier son absence ...Actualités similaires
Pourquoi le cinéma a recours à l'intelligence artificielle
INÉDIT. Le producteur Jonathan Blumenthal et le réalisateur Bruno Merle expliquent pourquoi ils ont recourt à l'intelligence artificielle (IA) dans la série ...Actualités similaires
"Nous devons stopper le recours à la peine capitale" : Joe Biden commue la peine de 37 condamnés à mort
Joe Biden veut réduire le nombre de condamnés à mort dans le pays.Actualités similaires
"Souffrance morale, non-recours aux droits ou éloignés des soins" : des permanences santé auprès des bénéficiaires de l'aide alimentaire
Depuis septembre 2021, des infirmiers de Gers Solidaire se rendent sur les lieux de distribution alimentaire afin d'aller rencontrer des bénéficiaires. Ces ...Actualités similaires
A69 : un nouveau recours en suspension du chantier de examiné en janvier
Bientôt la fin du projet d'autoroute A69 ? Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 13 janvier prochain un nouveau référé-suspension contre cette ...Actualités similaires
Toulouse : la cour nationale du droit d'asile a ouvert depuis septembre une chambre territoriale, une première dans la Ville rose et ultime recours pour les migrants
C'est une première à Toulouse : les demandeurs d'asile pourront voir leurs recours examinés, non plus à Montreuil (Seine-Saint-Denis), mais par la chambre ...Actualités similaires
ASSE - OM : recours déposé après l'interdiction de déplacement des supporters
Après l'interdiction de déplacement des supporters de l'OM ce week-end à Saint-Étienne, le club phocéen a déposé un recours. Dans le cadre des 32es de ...Actualités similaires
Abandon de poste et présomption de démission: le Conseil d'État déboute le recours de syndicats
Le décret d'application sur l'abandon de poste, qui entérine la suppression des indemnités chômage pour les salariés concernés, avait été contesté par ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jégou : la plaignante ira au bout des recours contre l'abandon des poursuites contre les deux rugbymen
Dans un entretien accordé à l'Agence France Presse, Me Natacha Romano, l'avocate de la femme accusant Oscar Jégou et Hugo Auradou de l'avoir violée, assure ...Actualités similaires
NRJ 12 dépose un nouveau recours contre le retrait de sa fréquence TNT
NRJ 12 assure notamment être une « chaîne pionnière de la TNT » avec « l'une des plus fortes proportions de téléspectateurs de 15-49 ans », soit ...Actualités similaires
Télémédecine : le recours au numérique en matière de santé se développe dans la Nièvre
L'Agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté fait le point sur les spécialités déployées en télémédecine dans la Nièvre.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : L'avocate de la plaignante annonce qu'elle ira « au bout des recours » en Argentine
Me Natacha Romano vient d'annoncer qu'après l'abandon des poursuites en Argentine, le 10 décembre, contre les rugbymen français Hugo Auradou et Oscar Jegou, ...Actualités similaires
Courriers et colis non reçus : quels recours ?
C'est l'angoisse de tout un chacun quand on a commandé un produit en ligne... Vous rencontrez des problèmes avec les services postaux ou de livraison privée. ...Actualités similaires
Fréquences TNT : Nouveau recours de NRJ 12 contre la décision de l'Arcom
L'Arcom a également décidé d'exclure C8 - chaîne dans le giron de Vincent Bolloré et qui diffuse TPMP de Cyril Hanouna - de la TNTActualités similaires
François Bayrou prêt à utiliser le 49.3 : le Premier ministre n'aurait pas renoncé à y avoir recours
Le Premier ministre François Bayrou recevait les leaders des autres partis politiques à Matignon ce jeudi 19 décembre. Après avoir proposé aux chefs de ...Actualités similaires
Haute-Loire : les recours des opposants à la « route à Wauquiez » rejetés
Les recours déposés par les associations environnementales pour tenter de suspendre les travaux de la déviation de la RN88 , dite « la route à Wauquiez ...Actualités similaires
Nouveau recours contre le canal Seine-Nord dont les travaux ont pourtant commencé
Alors que le chantier du canal à grand gabarit entre l'Oise et le Nord avance, deux associations ont attaqué en justice l'autorisation environnementale ...Actualités similaires
La Cour de cassation écarte un recours d'Hubert Falco, son pourvoi sera examiné en 2025
Une question de constitutionnalité soulevée par la défense d'Hubert Falco n'a pas passé le filtre de la Cour de cassation qui examinera prochainement le ...Actualités similaires
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Nicolas Sainte-Cluque dépose un recours gracieux auprès du maire pour favoritisme dans la vente d'une propriété à Franck Tournaire
Le conseiller municipal d'opposition Nicolas Sainte-Cluque, qui avait attiré l'attention des élus sur la vente d'une maison à Franck Tournaire bien en ...Actualités similaires
Canal Seine-Nord Europe : deux associations déposent un recours devant le tribunal administratif d'Amiens
Alors que les travaux du Canal Seine-Nord Europe ont commencé depuis plusieurs mois, deux associations environnementales viennent de déposer un recours devant ...Actualités similaires
Ses cadeaux de Noël commandés sur internet arriveront... après Noël : un avocat charentais détaille les voies de recours.
Ses cadeaux de Noël commandés sur internet arriveront... après Noël : un avocat charentais détaille les voies de recours.Actualités similaires
Rencontre avec Donald Trump, recours devant la Cour suprême& TikTok, sur le point d'être cédé ou interdit, joue ses dernières cartes
Un ultime recours devant la Cour suprême, et une rencontre de la dernière chance avec Donald Trump : il ne reste plus qu'un mois et deux jours avant le 19 ...Actualités similaires
Trump reste condamné dans l'affaire Stormy Daniels, le juge de New York a rejeté son recours
Donald Trump a perdu lundi une manche dans sa bataille pour faire annuler son unique condamnation pénale, pour paiements...Actualités similaires
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