Auj. Régional 2 : Borgo - ACA à huis-clos, les supporters ajacciens déposent un recourt devant le tribunal administratif Le Culletivu Biancu è Rossu a décidé d'attaquer en justice le huis clos décrété par la mairie de Borgo, pour la rencontre de régional 2 opposant les B France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar Politique Des irrégularités relevées lors des élections municipales, la liste de gauche « Unis pour Nice » formule un recours devant le tribunal administratif Des irrégularités ont été relevées sur les feuilles d'émargement et de comptage. La liste « Unis pour Nice » a déposé un recours devant le tribunal ad Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Bourgogne Un Clamecycois perd un bout de joue après un coup de crosse : deux prévenus de 19 ans devant le tribunal de Nevers Les gendarmes interviennent à l'hôpital de Clamecy dans la soirée du mercredi 18 mars. Un voyageur sédentarisé est hospitalisé avec un trou dans le vi Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Actualité générale Un investissement de plus de 7 milliards d'euros : c'est quoi le projet du canal Seine-Nord ? Plus de 7 milliards d'euros pour faire passer des péniches géantes : c'est le projet du canal Seine Nord... soit le chantier du siècle. Pourquoi ce pr La Voix du Nord • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Politique « Notre démarche n'est pas un affrontement politique » : la liste perdante dépose un recours au tribunal administratif après le premier tour des élections municipales à Saint-Paul-de-Vence La liste « Saint-Paul à coeur », menée par Jean-Paul Faure, réclame une expertise sur le nombre d'électeurs inscrits à Saint-Paul-de-Vence. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Municipales 2026 à Tarbes : Eric Peyrègne (RN) a déposé un recours devant le tribunal administratif pour "irrégularités" Battu au second tour des municipales à Tarbes, Eric Peyrègne annonce avoir déposé un recours devant le tribunal administratif de Pau pour " irrégulari La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Elections en Corse : Plusieurs recours déposés devant le tribunal administratif Après le scrutin des dimanche 15 et 22 mars, plusieurs candidats battus dans différentes communes ont affirmé rapidement leur intention de déposer un France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Actualité générale CAN 2025, le Sénégal dépose un recours devant le Tribunal arbitral du sport C'est ce mardi que le Sénégal dépose un recours devant le Tribunal arbitral du sport à Lausanne pour contester le titre de champion d'Afrique attribué France 24 FR • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar erreuInternational - Afrique CAN 2025, le Sénégal dépose un recours devant le Tribunal arbitral du sport C'est ce mardi que le Sénégal dépose un recours devant le Tribunal arbitral du sport à Lausanne pour contester le titre de champion d'Afrique attribué France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar Politique Ramatuelle, Draguignan, Six-Fours... Dans ces communes au score très serré, un recours devant le tribunal administratif est-il possible ? On décrypte Lors du second tour des élections municipales de ce dimanche 22 mars 2026, le suspense a duré presque jusqu'au dépouillement du dernier bulletin dépou Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Sport - Football CAN 2025 : Le Sénégal devrait formuler un recours devant le Tribunal arbitral du sport Pas de temps à perdre. Alors que le jury d’appel de la CAF a finalement décidé d’offrir au... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Jean-Marie Lejeune dépose un recours devant le tribunal après l'invalidation de sa liste aux municipales à Cherbourg La liste indépendante de Jean-Marie Lejeune est invalidée par la préfecture. Invité de la matinale sur votre radio locale ICI Cotentin il a annoncé qu France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Somme : 1.300 mètres de long et 30 mètres de haut, découvrez le projet de pont-canal du Canal Seine-Nord-Europe La Société du Canal Seine-Nord-Europe a dévoilé le projet retenu pour la construction du pont-canal, l'ouvrage qui enjambera la vallée de la Somme, en France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un lycée refusait à un élève handicapé l'accès à des cours à distance : la mère porte l'affaire devant le tribunal administratif de Nîmes À Nîmes, un élève handicapé du lycée Albert-Camus devait avoir accès à une partie des cours via le centre national d'enseignement à distance. Le recto Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Une Canal Seine-Nord, Lyon-Turin, Y-Basque... Un rapport épingle le dérapage des coûts de ces mégaprojets Ce sont des mégaprojets de transports qualifiés de "cruciaux" pour l'Europe et pourtant. Les chantiers comme ceux du canal Seine-Nord ou du Lyon-Turin TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Arrêté sur les épiceries de nuit à Dijon : un recours étudié ce vendredi par le tribunal administratif L'épicerie de nuit Cocorico, pourra-t-elle rouvrir jusqu'à minuit ? Depuis le 12 novembre dernier, un arrêté de la ville de Dijon limite l'ouverture d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : un agent municipal fait annuler sa sanction devant le tribunal administratif Le tribunal administratif a condamné la Ville de Lyon a verser 1 500 ¬ à un agent municipal et annulé une sanction prononcée à son encontre en janvier LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Des associations environnementales déposent un recours contre le projet d'expansion de l'aéroport de Dole Ce mardi 16 décembre, France Nature Environnement et Serre Vivante ont adressé un nouveau recours devant le tribunal administratif. Ils dénoncent cont France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle « La bêtise coûte cher » : au moins un million d'euros de dégâts aux Jardins d'Arcadie et deux hommes devant le tribunal Dans la nuit du 9 au 10 mars à Royan, trois jeunes ont littéralement mis à sac la résidence pour seniors en passe d'ouvrir. Les premiers résidents n'o Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Le maire de Sens, un adjoint et deux cadres jugés pour harcèlement moral devant le tribunal de Fontainebleau Le maire de Sens dans l'Yonne, son adjoint à la culture, et deux cadres de la ville de Sens comparaissent lundi devant le tribunal de Fontainebleau su France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Crèche dans la cour de l'Hôtel de ville de Béziers : le tribunal administratif de Montpellier rejette un recours Le tribunal administratif de Montpellier vient de rejeter le référé liberté déposé par Me Mazas, qui représentait un Biterrois, David Garcia. La crèch Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Affaire Ozanam / Bétharram : un ancien élève accuse l'État de "faute lourde" devant le tribunal administratif de Limoges Un ancien élève de l'école privée Ozanam à Limoges a déposé un recours contre l'État pour "faute lourde", devant le tribunal administratif de Limoges, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Trafic de cannabis piloté depuis une cellule à Béziers : 5 kg saisis, deux armes retrouvées et un duo renvoyé devant le tribunal de Castres Un trafic de stupéfiants possiblement orchestré depuis une cellule de la prison de Béziers intrigue le tribunal de Castres. Deux prévenus sont accusés La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Six cadavres de chats retrouvés dans un logement de Dordogne, les deux locataires devant le tribunal Les deux trentenaires étaient absentes à leur procès, ce vendredi 14 novembre au tribunal de Périgueux. Elles se voient reprocher d'avoir quitté leur Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Sciences et médecine Canal Seine-Nord Europe : 2 militantes perchées dans un arbre délogées par la police À Longueil-Annel, jeudi 6 novembre au petit matin, deux militantes des Soulèvements de la Terre ont grimpé dans un arbre pour s'opposer à l'abattage d Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Ils tentaient de voler du matériel sur un chantier à Carcassonne : deux Albanais laissés libres dans l'attente d'être jugés devant le tribunal correctionnel Suite à leur interpellation le samedi 11 octobre au soir pour une tentative de vol sur un chantier à Carcassonne, deux hommes de 19 et 29 ans ont été L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International France : un millier d'opposants défilent contre le canal Seine-Nord Europe Ce projet colossal, au coût officiellement évalué à 5,1 milliards d'euros, est porté par "des élus qui se prennent... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Au moins 5,1 milliards d'euros: les chiffres clé du canal Seine-Nord Europe, un projet colossal et contesté Le canal Seine-Nord Europe, dont les travaux d'infrastructure ont commencé en 2022, est un projet gigantesque visant à doper le transport fluvial de m BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie "Un projet nuisible", "du siècle passé": un millier d'opposants défilent contre le canal Seine-Nord Europe Plus d'un millier de personnes ont manifesté ce samedi 11 octobre à l'appel de collectifs écologistes près de Thourotte (Oise) pour appeler à "stopper BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Sciences et médecine Un millier d'opposants défilent contre le canal Seine-Nord Europe Plus d'un millier de personnes ont manifesté samedi 11 octobre 2025 à l'appel de collectifs écologistes près de Thourotte (Oise) pour appeler à "stopp BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International Un millier d'opposants défilent contre le canal Seine-Nord Europe La manifestation, première mobilisation d'une telle ampleur contre ce canal, se tient dans le cadre d'un week-end militant à l'initiative de plusieurs La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Opinions et humeurs Canal Seine-Nord Europe: l'autoroute fluviale qui fonce vers le productivisme Long de 107 kilomètres, ce méga-canal doit relier d'ici à 2032 la Seine aux grands ports belges et hollandais. Alors qu'il est présenté comme un proje Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Musée lorrain : le tribunal administratif de Nancy rejette le recours de deux associations Le tribunal administratif de Nancy a rendu son jugement dans le litige qui oppose deux associations de défense du patrimoine à la ville de Nancy sur l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Actualité générale Canal Seine-Nord Europe : un chantier qui doit "redonner de la fierté aux habitants des Hauts-de-France" Dans l'émission spéciale consacrée aux opportunités d'emploi autour du chantier du Canal Seine-Nord Europe, Nicolas Dumont, Directeur Développement Éc Weo • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Actualité générale Un anti-canal poursuivi ce mardi devant le tribunal de Compiègne Perché pendant deux jours dans un platane, Nanou, doyen des Écureuils, avait été interpellé, pied à terre, lors du démantèlement du campement ordonné Courrier picard • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Loups sur le plateau de Millevaches : les associations Aspas et Carduelis déposent un recours contre les tirs de défense L'Aspas et Carduelis ont déposé un recours samedi 9 août devant le tribunal administratif de Limoges pour contester l'autorisation préfectorale de tir France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Un Mayennais, soupçonné d'avoir égorgé deux chèvres, jugé devant le tribunal judiciaire de Laval Un trentenaire est jugé ce mardi 5 août par le tribunal judiciaire de Laval pour sévices sur animaux domestiques ayant entraîné la mort. Un couple de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Les gens du voyage installés à Caissargues ont déposé un recours en référé devant le tribunal administratif Les gens du voyage installés depuis le dimanche 27 juillet sur le stade Jean-Philippe Lamour à Caissargues sont toujours sur place. Ils étaient sommés France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Conflit à la mairie de Sainte-Livrade : la CGT menace un recours devant le tribunal administratif Conflit social à Sainte-Livrade : les agents des services techniques contestent une modification de leurs horaires, jugée illégale et punitive après l La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Actualité générale La sécurité sur le chantier du Canal Seine Nord Europe Dans ce reportage, découvrez comment la sécurité est assurée sur le chantier du Canal Seine Nord Europe du quai de Noyon. Weo • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Voies lyonnaises : deux recours bientôt examinés par le tribunal administratif Le tribunal administratif de Lyon examinera mardi 1er juillet deux recours contre les projets de Voies lyonnaises n°6 et n°8. Repérés par nos confrère LyonCapitale.fr
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "C'est toujours un peu chaud..." : deux ans après, la bagarre lors d'un rallye automobile en Aveyron se termine devant le tribunal En juin 2023, le rallye de Saint-Geniez a été le théâtre d'une bagarre entre spectateurs et commissaires de course. Les deux protagonistes, un frère e Centre Presse Aveyron
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées TGB : après la rétrogradation confirmée, les dirigeants déposent un recours devant le CNOSF et restent déterminés Le TGB réagit après la confirmation, ce vendredi 13 juin, de sa rétrogradation en ligue régionale la saison prochaine et dépose un recours devant le C La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Un Agathois de 47 ans soupçonné d'agressions sexuelles et de violence envers deux mineurs, devant le tribunal de Béziers Un homme de 47 ans, né à Béziers et résidant à Agde, a comparu devant le tribunal judiciaire de Béziers pour des faits d'agressions sexuelles et de vi Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Canal Seine-Nord Europe : comment le projet va toucher Nesle et ses alentours Alors que le chantier du port de Nesle va bientôt commencer, dans le cadre de la construction du canal Seine-Nord Europe, les élus locaux anticipent d France Bleu
Apr 2025 Actualité générale Canal Seine-Nord-Europe : le chantier du siècle Courrier picard • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Un projet de centrale photovoltaïque en Dordogne devant le tribunal administratif Le rapporteur public préconise l'annulation de l'autorisation de défrichement accordée pour un projet localisé à Lanouaille Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Nord : le tribunal administratif confirme l'exclusion d'un médecin pompier volontaire pour un vol de vaccins en 2021 Début 2022, le SDIS 59 avait résilié l'engagement d'un médecin sapeur-pompier volontaire après un vol de deux doses de vaccin, en pleine campagne de v France Bleu
Feb 2025 Altercation entre deux hommes devant le CHU d'Amiens, un homme a été blessé d'un coup de couteau Un homme a été blessé avec un couteau ce mardi, en milieu de journée devant le CHU d'Amiens. L'agresseur présumé et sa victime se connaissaient et l'a France Bleu
Feb 2025 Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Route de la mer à Aytré : la piste cyclable attaquée par un riverain devant le tribunal administratif Contestée par un riverain devant le tribunal administratif de Poitiers, la création de la piste cyclable sur la route de la mer entre Aytré et La Roch Sud Ouest
Feb 2025 France En Seine-Saint-Denis, un mineur de 15 ans plongé dans le coma après avoir été roué de coups devant son collège, deux personnes en garde à vue L'adolescent sortait du collège quand cinq personnes, qui portaient tous des cagoules, s'en sont prises à lui. Le motif de l'agression n'est pas connu Francetv info
Jan 2025 Actualité générale Action contre le canal Seine-Nord Europe : deux militants poursuivis par le parquet de Compiègne L'activiste grimpeur, un "écureuil", interpellé au pied des platanes occupés durant deux jours, à Compiègne, sera jugé le 26 août, pour l'organisation Courrier picard
Jan 2025 Opinions et humeurs Canal Seine-Nord Europe: des militants occupent des arbres contre le «chantier du siècle» Long de 107 kilomètres, l'ouvrage vise à relier à l'horizon 2030 l'agglomération parisienne avec le réseau fluvial du nord de la France et du Benelux. Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2024 Actualité générale « Le canal Seine-Nord Europe n'est financé qu'à 50 % » Le collectif MegaCanalNonMerci ainsi que les militants des Soulèvements de la terre ou d'Extinction rébellion denoncent un chantier "coûteux, inutile Courrier picard
Dec 2024 Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Lille Nouveau recours contre le canal Seine-Nord dont les travaux ont pourtant commencé Alors que le chantier du canal à grand gabarit entre l'Oise et le Nord avance, deux associations ont attaqué en justice l'autorisation environnemental 20 Minutes
Dec 2024 Canal Seine-Nord Europe : deux associations déposent un recours devant le tribunal administratif d'Amiens Alors que les travaux du Canal Seine-Nord Europe ont commencé depuis plusieurs mois, deux associations environnementales viennent de déposer un recour France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2024 Crèche de Beaucaire : la mairie appelle à un rassemblement mercredi devant le Tribunal Administratif de Nîmes Le tribunal administratif de Nîmes, dans le Gard, doit examiner ce mercredi le recours de la Ligue des Droits de l'Homme contre la crèche de la ville France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Fracture sur un bébé d'un mois, des frères maltraités, deux parents bourreaux devant le tribunal Mi-septembre, l'hôpital des enfants de Toulouse a effectué un signalement après l'hospitalisation d'un nourrisson. Les examens cliniques ont révélé un La Dépêche
Oct 2024 Actualité générale Le Canal Seine Nord Europe mise sur le tourisme Et si le chantier du siècle était aussi vecteur de tourisme ? Ce jeudi la Société du Canal seine nord Europe et les acteurs du tourisme en Hauts de Fr Weo • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2024 Trois organisations déposent un recours devant le Conseil d'Etat contre les travaux préparatoires des EPR2 de Penly Greenpeace, le collectif "Stop EPR ni à Penly ni Ailleurs" et "Sortir du nucléaire" ont déposé un recours lundi 7 octobre devant le Conseil d'État con France Bleu