Toute l'actualité sur Recours - page 194
La STIB a-t-elle eu recours à des emplois fictifs? La société réfute
Un article paru dans La Capitale samedi mentionnait un témoignage anonyme qui faisait état d'une fraude aux badges au sein de la société de transport en ...Actualités similaires
Marseille - Affaire des procurations dans les 11-12e : le tribunal vers un rejet des recours électoraux mais...
C'est une première depuis que l'affaire des "fausses procurations" aux municipales 2020 dans les 11e-12e, visée par une enquête préliminaire, a éclaté. ...Actualités similaires
Le Mans. Le recours électoral d'Audrey Dolo-Canal rejeté par le tribunal administratif
La « machine à voter » n'a en rien faussé la donne des municipales au Mans. Dans un jugement en date du 11 février 2021 mais qui a tardé à être ...Actualités similaires
Néonicotinoïdes : plusieurs recours dirigés contre l'arrêté de réautorisation
Sept organisations annoncent d?poser des recours devant les tribunaux administratifs de Lyon et de Toulouse contre l'arr?t? du 5 f?vrier 2021. Par ce texte, les ...Municipales à Bras-Panon : le recours de Gonthier rejeté, Atchapa reste maire
Municipales à Bras-Panon : le recours de Gonthier rejeté, Atchapa reste maire clicanoo ven 19/02/2021 - 19:28Actualités similaires
Le recours en appel de la Ville d'Étaples rejeté par la Cour administrative d'appel de Douai
La Cour administrative d'appel de Douai avait été saisie par la Ville d'Étaples et par Territoires Soixante-Deux, l'aménageur choisi pour faire sortir de ...Actualités similaires
Lille : Martine Aubry désormais bien placée face aux recours contre son élection
«Il n'y a pas lieu d'annuler» Rien n'est encore joué. Mais Martine Aubry peut désormais attendre avec sérénité le délibéré du tribunal administratif. ...Actualités similaires
Elections municipales à Vernouillet : au tribunal administratif, le rapporteur public conclut au rejet du recours
Damien Stépho (PS) a remporté les élections municipales à Vernouillet, le dimanche 28 juin 2020, devançant Youssef Lamrini (EELV, PCF et LFI, ...Actualités similaires
RGPD : Pourquoi avoir recours à un DPO (Data Protection Officer) ?
Pas toujours obligatoire pour être en conformité selon votre structure, le DPO est toutefois recommandé pour assurer la bonne gestion de la conformité RGPD ...Actualités similaires
Mercato OM : Watford dépose un recours devant la Fifa pour le transfert de Pape Gueye à Marseille
Le club de 2e division anglaise, Watford, a déposé un recours devant la FIFA pour le transfert de Pape Gueye à l'OM à l'été 2020Actualités similaires
Elections municipales à Vernouillet : le tribunal administratif rejette le recours demandé par le rapporteur public
Damien Stépho (PS) a remporté les élections municipales à Vernouillet, le dimanche 28 juin 2020, devançant Youssef Lamrini (EELV, PCF et LFI, ...Actualités similaires
Municipales à Lille; le tribunal administratif a examiné les recours déposés après l'élection de Martine Aubry
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...Actualités similaires
Site du Carnet : les associations déposent un recours devant la justice administrative
Les opposants au projet d'am?nagement du site du Carnet dans l'estuaire de la Loire annoncent le d?p?t ce jeudi 18 f?vrier d'un recours devant le tribunal ...
Présidentielle au Bénin: la Cour constitutionnelle rejette les recours des candidats recalés
Au total, une dizaine de recours avaient été déposés devant les sages et notamment celui de Rekia Madougou, la candidate du principal parti d'opposition, ...Actualités similaires
Tain-l'Hermitage : ils déposent un recours contre le permis de construire d'un immeuble
C'est officiel, l'association de gestion de la copropriété les Murets, située 57 chemin des Dionnières, a déposé un recours contre le permis de ...Actualités similaires
Municipales 2020 à Castelsarrasin : le recours lancé contre le maire Jean-Philippe Bésiers par l'opposition a été rejeté
Lancé en juillet dernier, le recours électoral déposé contre la majorité municipale sortante de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) par le groupe d'André ...Actualités similaires
École morte, pétition et recours : parents et élus de Rouvroy déterminés à sauver leur classe
Le même chapiteau et les mêmes pancartes. Rien n'a changé entre l'opération «école morte» de la semaine dernière et celle de ce jeudi, à ...
Lille : Martine Aubry en position de force après l'audience des recours contre son élection
« Le résultat proclamé est conforme à la volonté des électeurs. » Cette phrase, c'est celle qu'attendait la liste de Martine Aubry. Elle a été ...Actualités similaires
Déviation de la RN88 : les premiers recours étudiés le 23 février prochain
L'audience du référé aura lieu mardi 23 février, à 11 heures, à Clermont-Ferrand.Actualités similaires
Charente-Maritime : hécatombe des dauphins, un recours déposé contre le gouvernement au Conseil d'Etat
Chaque année dans le Golfe de Gascogne, les dauphins victimes de la pêche intensive sont plus nombreux. L'association France Nature Environnement à intenter ...Actualités similaires
Un recours déposé contre les travaux d'extension du Grand Port maritime de Nantes-Saint-Nazaire
Jeudi 18 février, l'association Mouvement national de lutte pour l'environnement 93 ainsi que des particuliers riverains soutenus par Notre Affaire à tous ...Actualités similaires
Un recours déposé pour contrer l'arrivée d'Amazon à Morlaàs
L'association « En toute franchise département des Pyrénées-Atlantiques » et la fédération « Des terres pas d'hyper » ont franchi une étape ...Actualités similaires
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