Toute l'actualité sur Recours - page 261
Violences à Dijon. Un rassemblement de Tchétchènes interdit à Strasbourg, leur recours rejeté
Une association de Tchétchènes qui voulait manifester dimanche 21 juin à Strasbourg contre le « discrédit » jeté sur leur communauté à la suite des ...Actualités similaires
Un été sans danser: les discothèques menacent d'un recours au Conseil d'Etat
"La nuit doit revoir le jour": les patrons de discothèques qui ne sont pas autorisés à rouvrir leurs établissements avant septembre, à cause de la ...Actualités similaires
Strasbourg - Violences à Dijon. Un rassemblement de Tchétchènes interdit à Strasbourg, leur recours rejeté
Le tribunal administratif de Strasbourg a validé, ce samedi 20 juin, la décision de la préfecture du Bas-Rhin d'interdire un rassemblement prévu dimanche, ...Actualités similaires
Un été sans danser : les discothèques menacent d'un recours au Conseil d'État
Alors que les discothèques ne sont pas autorisées à rouvrir avant septembre, les professionnels du secteur menacent d'attaquer cette décision au Conseil ...Actualités similaires
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"Le gouvernement signe l'arrêt de mort des discothèques" : des patrons menacent d'un recours au Conseil d'Etat
Le gouvernement a annoncé sa volonté de laisser fermées les foires, expositions, salons, discothèques et croisières maritimes internationales jusqu'à ...Actualités similaires
Lozère : assouplissement des modalités de recours à la procuration pour le second tour
La préfecture de la Lozère présente l'assouplissement des modalités de recours aux procurations pour le second tour des élections municipales pour notre ...Actualités similaires
Brûlot de John Bolton : une cour américaine rejette le recours de Donald Trump et autorise la publication
Une cour américaine a rejeté samedi le recours de la Maison blanche visant à empêcher la sortie du livre de John Bolton, l'ex-conseiller à la sécurité ...Actualités similaires
"Pas plus dangereux d'aller danser que d'aller au cinéma": les discothèques menacent d'un recours au Conseil d'Etat
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Séisme du 11 novembre 2019 : la Ville d'Orange dépose un recours après sa non-reconnaissance en état de catastrophe naturelle
Par arrêté interministériel du 28 avril 2020, publié au Journal officiel le 12 juin 2020, la commune d'Orange n'est pas reconnue en état de ...Actualités similaires
Toulouse. TFC en Ligue 1 : "Un recours est toujours possible"
C'est elle qui a représenté le TFC devant le Conseil d'État lors de l'audience en référé du 4 juin dernier. En attente d'"instructions", hier soir, de la ...Actualités similaires
Sanction à 50 millions d'euros : le Conseil d'Etat rejette le recours de Google
Dans une décision rendue publique aujourd'hui, le conseil d'Etat annonce avoir rejeté le recours de Google, qui contestait l'amende de 50 millions d'euros ...Actualités similaires
Violences policières : avant la France, comment certains pays ont limité le recours à la clé d'étranglement et au plaquage ventral
Alors que la France réfléchit à des alternatives à ces gestes techniques décriés, d'autres polices ne sont plus censées y avoir recours, même si des ...Actualités similaires
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Télétravail : les DRH plébiscitent le recours modéré au télétravail, selon un sondage
Huit DRH sur dix souhaitent voir pérennisé le travail à distance, qui a connu un essor fulgurant avec la crise sanitaire, même s'ils "plébiscitent un ...Actualités similaires
Grandes surfaces : le recours à l'excès à des autoentrepreneurs
Et si la crise sanitaire avait été aussi l'occasion pour certaines entreprises d'avoir recours à une main d'oeuvre d'un genre nouveau ?Actualités similaires
Un recours en annulation du premier tour des municipales à Dampierre-sous-Bouhy
Franck Sallin, premier adjoint sortant était tête de liste au premier tour des municipales. Ni lui, ni aucun candidat de sa liste n'a été élu. Il a ...Actualités similaires
Nîmes métropole : le tribunal rejette le recours d'Eau bien commun contre la DSP de l'eau
Pour le tribunal administratif, Nîmes métropole a respecté la procédure pour instituer une délégation de service public pour l'eau.Actualités similaires
Municipales à Avignon : des conseillers municipaux déposent un recours contre la maire qui contre-attaque
Cinq conseillers municipaux avignonnais déposent un recours devant le tribunal administratif de Nîmes pour excès de pouvoir. Ils reprochent à la maire ...Actualités similaires
France: Rejet du recours de Google contre une amende de 50 millions d'euros
PARIS (Reuters) - Le Conseil d'Etat a annoncé vendredi avoir rejeté un recours de Google contre une amende de 50 millions d'euros infligée au géant ...Actualités similaires
Football - Ligue 1 - Joannin continue le combat : «Nous exercerons toutes les voies de recours nécessaires»
La Ligue 1 à 22 la saison prochaine ? Le Conseil d'administration de la LFP a dit non ce vendredi. Décision que le club d'Amiens, dont la...Actualités similaires
Télétravail: les DRH plébiscitent le recours modéré au télétravail
Huit DRH sur dix souhaitent voir pérennisé le travail à distance, qui a connu un essor fulgurant avec la crise sanitaire, même s'ils "plébiscitent un ...Actualités similaires
Selon une étude, près de 80% des DRH plébiscitent le recours modéré au télétravail
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