Toute l'actualité sur Recours - page 262
Nouveau revers pour la L1 à 22 clubs, nouveaux recours en vue
Amiens et Toulouse sont loin d'être maintenus dans l'élite: la Ligue de football professionnel (LFP) s'est opposée vendredi à une Ligue 1 à 22 clubs la ...Actualités similaires
Élections municipales dans le Lot : à Miers, une candidate éliminée dépose deux recours pour "irrégularités" au premier tour
Corinne Pasquié, la tête de liste « L'avenir du village c'est vous » reproche à la liste adversaire des «irrégularités » pendant le premier tour. Elle ...Actualités similaires
La LFP s'oppose à une Ligue 1 à 22 clubs, nouveaux recours en vue
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Romain Rambaud, spécialiste du droit électoral : "il va y avoir de nombreux recours après les municipales"
Romain Rambaud, professeur de droit public à l'université Grenoble-Alpes, spécialiste du droit électoral, répond à nos questions avant le second tour des ...Un recours contre le monopole de l'anglais dans l'enseignement supérieur
L'association Elsam-Gredl va déposer un recours contre le décret portant désormais obligation d'obtenir une certification de langue anglaise comme ...Actualités similaires
Infor Jeunes: «Les demandes de recours risquent d'exploser»
Infor Jeunes a continué de répondre aux préoccupations des jeunes durant le confinement. Principales inquiétudes: les études et le logement.Actualités similaires
Marché publics : un nouveau recours possible pour l'auteur d'une offre irrégulière
Mélanie Roussel, avocate au cabinet Goutal, Alibert & Associés, revient sur le revirement de jurisprudence opéré par le Conseil d'Etat dans une décision du ...Actualités similaires
Sainte-Livrade-sur-Lot : un recours pour obtenir l'annulation des élections municipales
Jean-Paul Pereuil, chef de file de l'opposition, annonce avoir saisi le tribunal administratif le 15 mai. ??Battu par le maire sortant Pierre-Jean Pudal, ...Actualités similaires
Vente de Vindémia/Rejet du recours devant le Conseil d'Etat : pour Leclerc "rien n'est terminé"
Vente de Vindémia/Rejet du recours devant le Conseil d'Etat : pour Leclerc "rien n'est terminé" vgrondin jeu 18/06/2020 - 18:53Actualités similaires
Coronavirus : La Cnil alerte sur le recours aux caméras « intelligentes » et thermiques dans la lutte contre l'épidémie
Le développement « incontrôlé » de ces dispositifs « présente le risque de généraliser un sentiment de surveillance chez les citoyens », déplore ...Actualités similaires
Sallanches : le projet de centrale hydroélectrique visé par des recours
La future centrale hydroélectrique sur la Sallanche doit ouvrir en 2022. Malgré les recours de France nature environnement, la commune affiche sa ...Actualités similaires
Coronavirus en Belgique : une personne sur trois a recours à une ou plusieurs aides "corona"
Une personne sur trois indique avoir fait appel au sein de son ménage à une ou plusieurs mesures de soutien, ressort-il d'un nouveau volet d'une vaste étude ...Actualités similaires
PLU intercommunal du Pays de Gex : le temps des recours
Le PLUIH (plan local d'urbanisme intercommunal, valant programme local de l'habitat) a été voté en séance d'Agglo fin février, avant la crise sanitaire. ...Actualités similaires
Retard de courrier, de colis... quels recours et quelle indemnisation ?
RÉCLAMATION - Les délais de distribution de vos colis ou lettres se sont rallongés ? Dans certains cas, il convient de se retourner contre l'expéditeur et ...Actualités similaires
Recours au référendum, réforme des retraites, apprentissage... Ce qu'Emmanuel Macron prévoit pour la suite de son quinquennat
Emmanuel Macron dévoilera plusieurs "mesures concrètes" avant son discours du 14-Juillet, selon son entourage.Actualités similaires
Municipales à Marseille : Bruno Gilles prêt à faire des recours
"Si les faits de procurations litigieuses sont avérés, ce serait un véritable scandale démocratique sans précédent", lance Bruno Gilles. Pour le candidat ...Actualités similaires
Kidnapping à Genk: les trois inculpés introduisent un recours contre le prolongement de leur détention
Lahoussine El Haski, son épouse Samira Bouloudo et Mohamed Laktit ont fait appel de la décision de la chambre du conseil de Tongres, qui a décidé de ...Actualités similaires
Athlétisme : le recours d'Ophélie Claude-Boxberger rejeté
La demi-fondeuse risque toujours quatre ans de suspension pour contrôle positif à l’EPO."/ script type="text/javascript" ...Actualités similaires
Aux municipales, le nombre de recours en forte hausse
Le Conseil constitutionnel a validé mercredi 17 juin le calendrier des élections municipales, après l'examen de deux questions prioritaires de ...Actualités similaires
Ophélie Claude-Boxberger : le Conseil d'Etat rejette son recours contre sa suspension provisoire
La spécialiste française du 3.000 m steeple, Ophélie Claude-Boxberger avait déposé un recours contre sa suspension provisoire après un contrôle positif ...Actualités similaires
Cession de Vindémia à Hayot : le recours de Leclerc Réunion et de Caillé devant le Conseil d'Etat rejeté
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Athlétisme - Dopage : le Conseil d'Etat rejette un recours d'Ophélie Claude-Boxberger
Le Conseil d'Etat a annoncé mercredi le rejet d'un recours de la spécialiste française du 3.000m steeple, Ophélie Claude-Boxberger, contre sa...Actualités similaires
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