Toute l'actualité sur Responsabilit������
Incendies d'entrep?ts?: la responsabilit? du logisticien non exploitant peut ?tre recherch
Le Conseil d'?tat rejette les demandes de suspension des mises en demeure des soci?t?s Bollor? ? la suite de l'incendie de Grand-Couronne. Ces mises en demeure ...Actualités similaires
R?chauffement climatique?: des ?tudes chiffrent la responsabilit? de l'industrie fossile
Trois nouvelles ?tudes concluent, d'une part, que l'influence de l'industrie fossile sur le climat et sur son co?t ?conomique n'a rien de n?gligeable, d'autre ...Actualités similaires
Fronde ? Campagne de Caux?: un ?lu demande au pr?sident de la communaut? de communes de "prendre ses responsabilit?s"
Lors du conseil communautaire le 9 avril dernier, les ?lus ont largement rejet? le budget principal, pr?sent? par le pr?sident. 40 sur 42 ont aussi sign? un ...Actualités similaires
Inondation et responsabilit??: quand l'absence d?lib?r?e d'entretien devient pr?ventive
Pour faute ou sans faute, le r?gime de la responsabilit? administrative est complexe, notamment lors de contentieux post-catastrophe introduits par des ...Actualités similaires
D?p?ts de d?chets?: la responsabilit? subsidiaire du propri?taire emp?chait la consignation
Par une d?cision rendue le 18?octobre, la cour administrative d'appel de Douai vient d'apporter une nouvelle brique ? la construction de la jurisprudence ...Actualités similaires
Foot - L1 - Strasbourg - Julien Stéphan (Strasbourg), après la défaite à Montpellier : « J'en prends la responsabilit;
Après la troisième défaite de son équipe, qui n'a toujours pas gagné cette saison en Ligue 1 (cinq nuls par ailleurs), l'entraîneur de Strasbourg, Julien ...Actualités similaires
Un d?cret pr?cise les sites nucl?aires b?n?ficiant d'une responsabilit? r?duite
Un nouveau d?cret, publi? le 27?ao?t 2022 au Journal officiel, vient pr?ciser les caract?ristiques des installations nucl?aires pr?sentant un risque r?duit et ...Actualités similaires
Foot - L1 - L'OM appelle ses supporters « à la responsabilit; avant le match face à l'OL
Alors que l'OM est toujours sous la menace d'un point de pénalité avec sursis, le club a appelé ses supporters à la responsabilité avant la rencontre face ...Actualités similaires
Foot - L1 - OM - Les South Winners appellent à « la responsabilit; pour les prochains matches de l'OM
Après l'agression de Dimitri Payet dimanche soir à Lyon, les supporters marseillais jouent l'apaisement en vue des prochaines rencontres au Vélodrome.Actualités similaires
Foot - Coupe d'Espagne - Zinédine Zidane, à propos de l'élimination du Real Madrid : « Ce n'est pas honteux et j'en assume la responsabilit;
À la surprise générale, le Real Madrid s'est fait sortir en 16e de...Actualités similaires
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