Toute l'actualité sur Simplification - page 25
« Il faut un vrai choc de simplification pour les permis de construire »
Grégory Monod, président du pôle habitat de la Fédération française du bâtiment, réclame des mesures de simplification fortes pour favoriser la reprise ...CSR : la simplification règlementaire entre en vigueur
La r?glementation applicable aux combustibles solides de r?cup?ration est all?g?e. Les analyses sont limit?es ? des crit?res ??pertinents?? et les rendements ...Actualités similaires
Simplification de l'action publique : Stéphane Buchou vote pour
Mardi 6 octobre, le député LREM de la Vendée littorale, Stéphane Buchou, a fait partie des 332 députés qui, à l'Assemblée nationale, ont voté en ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte en première lecture le projet de loi de simplification et son amendement antisquatteur
Le texte a été voté en première lecture par 332 voix contre 113. Le Sénat avait déjà adopté une prem ...Actualités similaires
Loi Asap : les députés adoptent un texte de simplification très controversé
L'Assembl?e nationale a vot? ce 6 octobre le projet de loi qui simplifie les proc?dures environnementales. Un texte tr?s critiqu? qui, pour de nombreux ...Actualités similaires
Simplification : l'Assemblée adopte le projet de loi et sa mesure antisquatteurs
L'Assemblée nationale a adopté mardi le projet de loi de « simplication de l'action publique » et sa kyrielle de mesures pour faciliter les démarches...Actualités similaires
Loi ASAP : les députés adoptent une salve de mesures de simplification
Le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique en a terminé de son premier passage à l'Assemblée nationale. De nombreuses ...Actualités similaires
Simplification : les députés sécurisent davantage les porteurs de projet industriel
Les députés ont voté mardi des mesures en faveur des porteurs de projets industriels afin de les préserver des évolutions de la réglementation, en...Actualités similaires
Pour accompagner cette expansion du télétravail, une simplification législative est nécessaire
Ce mardi 22 septembre était la journée nationale du télétravail. Une journée qui prend tout son sens alors que la pandémie de coronavirus a entraîné un ...Actualités similaires
Le billet Poivre & sel d'Olivier Biscaye : "La simplification à l'envers"
Olivier Biscaye, directeur de la rédaction, plaide pour une vraie simplification de l'administration.Actualités similaires
Expulser les squatteurs : vers une simplification pour protéger les propriétaires
Emmanuelle Wargon, la ministre en charge du Logement a soutenu ce lundi 14 septembre un amendement sur le projet d'accélération et de simplification de ...Actualités similaires
Logement neuf à Bruxelles: les promoteurs demandent une simplification des procédures
Tous les promoteurs se plaignent de procédures trop longues en matière de délivrance de permis d'urbanisme. Ce n'est pas neuf mais cela s'est encore ...Actualités similaires
Li Keqiang met l'accent sur la simplification des procédures et l'amélioration de l'environnement des affaires
Le Premier ministre chinois, Li Keqiang, a appelé vendredi à de nouveaux progrès dans la simplification des procédures afin d'améliorer l'environnement des ...Simplification de la procédure
Société. L'amende forfaitaire est entrée en vigueur le 1er septembre. Une importante opération a été menée hier.Actualités similaires
Nicolas Bouzou: "Et maintenant vite, un plan de simplification !"
Pour notre chroniqueur, le "plan de modernisation" annoncé par le gouvernement était indispensable. Mais pour qu'il porte réellement ses fruits, il faudra ...
Sainte simplification administrative, priez pour nous, pauvres administrés
Selon les informations diffusées hier, le plan de relance sera assorti d'un volet de simplification administrative au bénéfice des entreprises. Très ...Actualités similaires
Coronavirus : la "simplification des procédures" est nécessaire pour augmenter les capacités de tests en France, estime un biologiste
Le ministre de la Santé Olivier Véran a annoncé jeudi l'intention du gouvernement de "monter à court terme à un million de tests par semaine".Actualités similaires
Simplification des démarches retraite : un service online pour demander une réversion
Depuis la fin du mois de juillet 2020, en cas de décès d'un conjoint, un nouveau service en ligne est disponible pour déposer une demande de pension ...Actualités similaires
Protection des petits captages d'eau : comment appliquer la simplification de la procédure
La proc?dure ? respecter pour instaurer un simple p?rim?tre de protection imm?diate autour des captages d'eau potable est d?sormais pr?cis?e?: l'arr?t? du 6 ...Actualités similaires
Compte financier unique : une simplification à approfondir (3/4)
Le CFU a été conçu dans un esprit de transparence et de simplification des documents comptables. Un objectif, parfois perdu de vue, regrette notamment le ...Actualités similaires
Thunderbird 78 : derrière le renouveau du client email, la simplification du chiffrement GPG
Si Firefox a subi une cure de jouvence ces dernières années, avec une nouvelle base technique et de nombreuses évolutions de fond devant lui permettre de ...
Simplification administrative, territorialisation des soins... Le Ségur de la Santé n'a pas encore apporté de réponse à la réorganisation du système de santé
Après deux mois de discussions, les conclusions du Ségur de la Santé sont présentées vendredi 10 juillet aux organisations syndicales. Si un projet ...Actualités similaires
Brest métropole passe à la simplification du tri des déchets
Peut-on mettre les pots de yaourt dans les poubelles jaunes ? Faut-il laver les emballages ? Fini la prise de tête. Depuis le 1er juillet, les règles sont ...Actualités similaires
Réforme du Bac 2021 : vers une simplification des épreuves... ou pas
Les épreuves communes de contrôle continu (E3C) seront aménagées à la rentrée de septembre. Bonne ou mauvaise nouvelle pour les élèves de première et ...Actualités similaires
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