Toute l'actualité sur Sursis - page 74
DNCG : Pays de Cassel et Vimy sanctionnés, plusieurs clubs de N3 en sursis
La commission fédérale de contrôle des clubs a dévoilé les décisions prises par la DNCG ce mercredi 15 février.Actualités similaires
DNCG : Saint-Quentin encadré, Haguenau en sursis... les décisions du 14 mai
La commission fédérale de contrôle des clubs a dévoilé les décisions prises par la DNCG ce mardi 14 février.Actualités similaires
"Tatie Danielle", "la pire des voisines" : 4 mois de sursis pour l'octogénaire ayant menacé au pistolet un groupe d'enfants
Ce mardi 14 mai, à Auch, une personne âgée était jugée pour avoir injurié et menacé avec un bâton et un pistolet à pétard un groupe d'enfants qui ...Actualités similaires
Rodéo urbain à Migennes : un habitant de la ville, âgé de 22 ans, condamné à quatre mois de prison avec sursis
Un habitant de Migennes âgé de 22 ans a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Sens pour sa participation à un rodéo urbain. Le 6 avril ...Actualités similaires
Hubert Falco condamné à 18 mois de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité en appel
L'ancien maire LR de Toulon, rallié à Macron, a de nouveau été reconnu coupable d'avoir bénéficié d'avantages indus de la part du conseil départemental ...Actualités similaires
Mort au travail à Chinon : l'entreprise de couverture condamnée à 50.000 euros d'amende, dont 25.000 avec sursis
L'entreprise Quinet a été condamnée, ce mardi 14 mai, à 50.000 euros, dont 25.000 euros avec sursis, pour la mort d'un de ses salariés. En février 2022, ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis pour 14 cambriolages d'associations caritatives d'Aubusson
Un jeune homme de 19 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Guéret à un an de prison avec sursis. En 2023, il a commis 14 cambriolages ...Actualités similaires
Projet immobilier Marienia à Cambo : les opposants condamnés à 500 euros avec sursis par le tribunal de Bayonne
Le tribunal de Bayonne a rendu son jugement ce mardi dans l'affaire Marienia, ce projet immobilier controversé à Cambo-les-bains. Quatre militants du réseau ...Actualités similaires
Pygargue tuée en Isère : les deux chasseurs accusés gardent le silence, prison avec sursis requise
Accusés d'avoir tué une pygargue à queue blanche, espèce protégée et en voie de disparition, deux chasseurs isérois comparaissaient devant le tribunal ...Actualités similaires
Accident mortel du TGV en Alsace : Des amendes et de la prison avec sursis requises
Au procès de l'accident mortel du TGV Est, en Alsace, le procureur a requis de lourdes amendes et des peines de prison avec sursisActualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame, 400 000 euros d'amende requis contre la SNCF
Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre le conducteur de la rame pour homicides et blessures involontaires. Le même motif a été invoqué ...Actualités similaires
Soupçons d'emploi fictif à l'AP-HM : l'élu marseillais Daniel Sperling condamné à 2 ans de prison avec sursis
Une condamnation plus clémente que les réquisitions du parquet. L'homme, détaché pendant 10 ans au sein de ces hôpitaux, a été condamné pour recel de ...Actualités similaires
Nîmes : affaire du parc éolien, l'ex-maire de Moulézan écope de quatre mois avec sursis pour faux et usurpation d'identité
L'ancien maire a comparu ce lundi 13 mai lors d'une audience à Nîmes sur reconnaissance préalable de culpabilité.Actualités similaires
Incroyable : Metz gâche tout, Lorient en sursis et Clermont condamné à la L2
"Alors que Metz avait le match en main à Strasbourg, deux buts alsaciens dans les dernières minutes (2-1) ont quasiment condamné Metz à une place de ...Actualités similaires
SLO reçoit Yverdon pour obtenir un sursis
Avec onze points de retard sur GC, le Stade Lausanne-Ouchy n'a plus le choix. Les hommes de Ricardo Dionisio doivent impérativement s'imposer ce soir face à ...Actualités similaires
Paris-Orly : un chauffeur de taxi condamné à huit mois de sursis pour antisémitisme
Le tribunal correctionnel de Créteil a condamné lundi un chauffeur de taxi pour avoir refusé de prendre en charge une famille juive à son à son arrivée à ...Actualités similaires
Ligue 2 : Angers en pole position pour la montée directe après le match nul de Saint-Etienne, Troyes s'offre un sursis
Les Verts ont laissé passer une grande opportunité en concédant le nul (1-1), vendredi, face à Rodez.Actualités similaires
Violences conjugales : L'ancien All Black Byron Kelleher condamné à six mois de prison avec sursis
L'ancien joueur néo-zélandais avait déjà eu maille à partir avec la justice françaiseActualités similaires
Procès du Dr Etienne Fakaba Sissoko : 18 mois de prison dont 6 avec sursis requis, le délibéré prévu le 20 mai prochain
Hier, lundi 6 mai 2024, le ministère public a requis 18 mois de prison dont 6 mois avec sursis et le paiement de 5 millions de FCFA pour réparation de ...Actualités similaires
"Je ne reconnais pas les faits": L'ancien rugbyman Byron Kelleher condamné à 6 mois avec sursis pour violences conjugales
L'ancien international néo-zélandais et ancien joueur du Stade Toulousain Byron Kelleher a été condamné lundi à 6 mois de prison avec un sursis probatoire ...Actualités similaires
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L'ancien international néo-zélandais et ancien joueur du Stade Toulousain Byron Kelleher a été condamné lundi à 6 mois de prison avec un sursis probatoire ...Actualités similaires
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