Toute l'actualité sur Tribunal-de-Foix
Les secrets du processus qui désigne les jurés des assises du tribunal judiciaire de Foix
Lors des séances d'assises au tribunal judiciaire de Foix, des Ariégeois font partie des jurés. Ces citoyens sont tirés au sort par les mairies grâce aux ...Actualités similaires
"Je devais prendre la fuite avec la marchandise" : petite main d'un réseau de contrebande de tabac, un homme condamné par le tribunal de Foix
Arrêté le lundi 14 avril à Luzenac avec 220 cartouches de cigarettes, un Algérien sans papier de 41 ans a été condamné ce vendredi 18 avril par le ...Actualités similaires
Une pièce sur le premier tueur en série de France jouée au tribunal de Foix dans laquelle le public devient juré
Une pièce de théâtre qui reconstitue un véritable procès du début du XXe sera jouée en ce début avril 2025 dans le tribunal judiciaire de Foix. ...Actualités similaires
Le procès d'un homme souffrant de schizophrénie, poursuivi pour des faits de violence devant le tribunal judiciaire de Foix, reporté en attendant une expertise
Il avait agressé un homme à Foix, mais devra attendre son procès pour permettre la tenue d'une expertise psychiatrique.Actualités similaires
Création d'entreprise, plan de sauvegarde... Le tribunal de commerce de Foix dresse le bilan et annonce ses objectifs pour 2025
Le tribunal du commerce de Foix a fait sa rentrée ce lundi. L'occasion d'officialiser les nouvelles nominations, de dresser le bilan d'activités de 2024 et ...Actualités similaires
Soupçonnée de prise illégale d'intérêts, la maire de Bonac-Irazein comparaîtra au mois de février devant le tribunal correctionnel de Foix
Après plus de deux ans d'enquête, la maire de Bonac-Irazein et une seconde personne comparaîtront au mois de février prochain devant le tribunal de Foix ...Actualités similaires
"Il nous a menacés de mort si on parlait" : deux Albanais réfugiés à Toulouse relaxés par le tribunal de Foix pour du trafic de cigarettes depuis l'Andorre
Les deux réfugiés circulaient à bord d'une Golf chargée de 32 kg de tabac, mais des manques dans la procédure ont conduit à leur relaxe.Actualités similaires
Un Anglais aux multiples identités et ses complices au coeur d'un tentaculaire dossier d'escroquerie de 700 000 euros au tribunal de Foix
Deux hommes et une femme comparaissaient ce jeudi 13 juin devant le tribunal correctionnel de Foix, embringués dans la vie rocambolesque faite d'escroqueries ...Actualités similaires
"L'alcool, j'ai pas de frein", "J'ai eu peur pour moi" : échange de gifles et coup de couteau, le tribunal de Foix les condamne tous les deux
Cas peu fréquent, les deux membres d'un couple comparaissaient simultanément devant le tribunal de Foix, il y a quelques jours, pour des violences ...Actualités similaires
"J'entends des voix, ça fait 15 ans que je suis comme ça" : poursuivi par la justice, le tribunal de Foix rejette sa demande de remise en liberté
Poursuivi pour dégradation du bien d'autrui et violation d'une interdiction de paraître en Ariège, Louis (le prénom a été modifié) ne doit comparaître ...Actualités similaires
"Je me suis dit, est-ce que je suis folle ?" : au tribunal de Foix, une affaire d'agressions sexuelles sur deux soeurs par des proches
Deux femmes accusent des proches de les avoir agressées quand elles étaient enfants, un dossier "délicat" et "trop bien connu" de la justice.Actualités similaires
Détenu pour un tag en attendant son procès, sa remise en liberté est saluée avec enthousiasme au tribunal de Foix
Il y avait foule, le 12 mars au tribunal de Foix, pour soutenir la demande de remise en liberté d'un Bastidien en détention préventive depuis un mois dans ...Actualités similaires
Ariège : le ministère de la Justice annonce des recrutements de magistrats et de greffiers pour le tribunal judiciaire de Foix
Alors que le tribunal judiciaire de Foix peine de plus en plus à remplir ses missions en raison de la pénurie de magistrats, le ministère de la Justice ...Actualités similaires
Ariège : victime de "désertification judiciaire", le tribunal de Foix contraint d'annuler plusieurs audiences faute de magistrats
Frappé par la pénurie de magistrats et la surcharge de travail qui en découle, le tribunal judiciaire de Foix a été contraint d'annuler son audience ...Actualités similaires
Excuses du parquet, avocate partie skier, plaidoyer politique... : récit d'une après-midi d'audiences au tribunal correctionnel de Foix
Comme chaque début de semaine, le tribunal correctionnel de Foix accueillait, ce mardi 13 février, des prévenus convoqués par la justice pour répondre de ...Actualités similaires
Tribunal judiciaire de Foix : "2023 a été une année particulièrement intense"
Le tribunal judiciaire de Foix tenait son audience solennelle de rentrée ce lundi 22 janvier. Un rendez-vous annuel qui permet de dresser un bilan de l'année ...Actualités similaires
Ariège. Procès au tribunal de Foix pour scolarisation à la maison
Ariège. Procès au tribunal de Foix pour scolarisation à la maisonActualités similaires
"Elle a pris le maximum, c'est le tarif pour ça" : le tribunal de Foix condamne l'agresseuse d'une élue à 5 mois de prison avec sursis
Rejetant les violences contre une élue au profit d'une simple querelle de voisinage, le tribunal de Foix a condamné le 14 décembre l'agresseuse de ...Actualités similaires
Trafic de stupéfiants entre l'Ariège et les Pyrénées-Orientales : quatre hommes condamnés par le tribunal de Foix
Quatre hommes comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Foix ce vendredi 27 octobre pour des faits de trafic de drogues.Actualités similaires
Bébé secoué ou accident? Une jeune mère de 21 ans condamnée à 6 mois de prison avec sursis par le tribunal de Foix
Une jeune maman de 21 ans a été condamnée par le tribunal de Foix à 6 mois de prison avec sursis, le mardi 19 septembre. Une audience marquée par une seule ...Actualités similaires
Recherché par le tribunal de Foix, un Géorgien arrêté à Lourdes
Recherché par le tribunal de Foix, un ressortissant géorgien recherché pour une série de cambriolages dans trois départements, dont l'Ariège, a été ...Actualités similaires
Économie : la DDFIP09 et tribunal du commerce de Foix s'unissent pour aider les entreprises
La direction départementale des finances publiques (DDFIP) et le tribunal de commerce de Foix ont signé une convention de partenariat lundi 17 avril 2023 dans ...Actualités similaires
Le procès du "commando anti-ours" de l'Ariège devant le tribunal de Foix ce mardi
C'est une vidéo qui avait fait parler d'elle à l'époque. Une vidéo publiée il y a près de six ans, appelant à la réouverture de la chasse à l'ours en ...Actualités similaires
Enfant enlevé, vols, menaces de mort... La folle cavale de deux Ariégeois jugés au tribunal de Foix
Une jeune femme et son ancien compagnon ont respectivement été condamnés à deux et trois ans de prison par le tribunal correctionnel de Foix (Ariège), ce ...Actualités similaires
Il avait transporté et stocké des stupéfiants dans son garage : un Aveyronnais sort libre du tribunal de Foix
Un Aveyronnais de 27 ans a été condamné à 12 mois de prison par le tribunal correctionnel de Foix, en Ariège. Ayant déjà purgé l'équivalent de sa ...Actualités similaires
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