Toute l'actualité sur avant-projet - page 2
Avant-projet de loi portant application de la nouvelle constitution : Fin des travaux du Comité de relecture
Le Comité de relecture des avant-projets de loi portant application de la nouvelle Constitution a tenu, le lundi 12 février 2024 au palais de Koulouba, une ...Actualités similaires
Volley : "L'institution au-dessus de tout, le projet avant les résultats" selon le nouveau manager de Poitiers
Quelques jours après sa nomination au poste de manager général de l'Alterna SPVB, le nouveau boss du secteur sportif du club de Poitiers est passé par les ...Actualités similaires
Emmanuel Macron dans "C à vous" : Le président affirme qu'il assume de "prendre le temps" avant de présenter un projet de loi sur la fin de vie, désormais attendu en février,
Le président Emmanuel Macron a affirmé qu'il assumait de "prendre le temps" avant de présenter un projet de loi sur la fin de vie, désormais attendu en ...Actualités similaires
VIDÉO - Fin de vie : Emmanuel Macron "assume de prendre le temps" avant de présenter un projet de loi
Le président Emmanuel Macron a affirmé ce mercredi soir qu'il assumait de "prendre le temps" avant de présenter un projet de loi sur la fin de vie, ...Actualités similaires
Avant-projet de loi sur la fin de vie: un pas vers le suicide assisté?
Le Figaro dévoile l'avant-projet de loi sur la fin de vie, le texte avant les arbitrages de l'Élysée.Actualités similaires
"Nous ne soutiendrons que le texte sorti du Sénat", annonce Eric Ciotti avant l'examen du projet de loi immigration à l'Assemblée
Le président du parti Les Républicains (LR) répond à nos questions alors que le projet de loi arrive ce lundi en séance publique à l'Assemblée nationale. ...Actualités similaires
Un avant-projet de loi pour réformer la sûreté nucléaire
Le gouvernement, qui veut réformer la sûreté nucléaire dans un contexte de relance de l'atome, propose de réunir...Actualités similaires
Un avant-projet de loi pour réformer la sûreté nucléaire
Le gouvernement présente un texte dédié de 18 articles, intitulé "projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de ...Actualités similaires
Douze hommes comparaissent pour un projet d'attentat avant la présidentielle de 2017
Initialement prévu au début de l'année, le procès avait été renvoyé après deux semaines et deux jours d'audience, en raison de la maladie d'une juge ...Actualités similaires
Justice en France : début du procès de douze hommes pour un projet d'attentat avant la présidentielle de 2017
Le procès de 12 hommes s'est ouvert lundi devant la cour d'assises spéciale à Paris. Deux d'entre eux, soupçonnés...Actualités similaires
Procès de douze hommes pour un projet d'attentat avant la présidentielle de 2017
Initialement prévu au début de l'année mais renvoyé au bout de quelques jours faute de magistrats disponibles, le procès de Clément Baur, Mahiedine ...Actualités similaires
France: grève de travailleurs sans-papiers, avant l'examen d'un projet de loi sur l'immigration
À trois semaines de l'examen d'un projet de loi sur l'immigration, plusieurs centaines de travailleurs sans-papiers se sont mis en grève pour dénoncer leurs ...Actualités similaires
Arrêts maladie: "On est habitué à ce que, avant chaque discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale, on prépare les Français à des coupes drastiques", affirme le docteur Jérôme Marty
Le gouvernement souhaite mener des travaux de fond pour comprendre la forte hausse des arrêts maladie, alors que le projet de loi de financement de la ...Actualités similaires
Découvrez en avant-première le projet d'entrée de ville de Chartres, soutenu par l'Etat
Le projet d'aménagement du plateau nord-est, à Chartres, sur un espace de 240 hectares, fait partie des projets retenus et soutenus par le programme national ...Actualités similaires
Un avant-projet d'arrêté wallon menace 15.000 emplois d'aides-ménagères, selon Federgon
Pas moins de 15.000 aides-ménagères wallonnes risquent de perdre leur emploi avant la fin de l'année si l'avant-projet...Actualités similaires
Avant le projet de loi immigration, pourquoi Les Républicains vont lâcher la majorité
Les Républicains veulent prendre leurs distances. Gérald Darmanin hésiterait même à déposer son projet de loi pour éviter la motion de censure.Actualités similaires
Tchad: polémique après l'adoption d'un avant-projet de Constitution par le Conseil des ministres
L'opposition s'est soulevée, au Tchad, après l'adoption, vendredi 2 juin, par le Conseil des ministres, d'un avant-projet de Constitution. Elle dénonce une ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le deuxième projet déposé avant l'été assure le département de la Dordogne
Le président du conseil départemental de la Dordogne affirme que le deuxième projet de déviation pour contourner Beynac sera déposé avant le 21 juin sur ...Actualités similaires
avant-projet de nouvelle constitution du Mali, du 27 février 2023 : Un régime politique présidentialiste assumé
L'analyse ci-dessous est destinée au grand public. Aussi, se passera-t-elle de certains détails qui paraîtraient mesquins, quoique importants pour la reine ...Actualités similaires
Avant-projet de constitution : Les propositions de l'Asma-CFP
Le parti Asma-CFP a tenu le samedi 11 mars 2023 sa 3ème conférence nationale à la Maison des ainés. Une conférence au cours laquelle le parti a réaffirmé ...Actualités similaires
Avant-projet de constitution : Le caractère laïc et la forme républicaine de l'Etat maintenus
C'est fait, la constitution devant boucler le processus du passage du Mali de la troisième à la quatrième République est effective. En effet, les membres de ...Actualités similaires
Olivier Véran avant l'examen du projet de réforme des retraites par le Sénat
Alors que le Sénat débute ce lundi l'examen en commission du projet de loi de réforme des retraites, l'Isérois Olivier Véran, porte-parole du gouvernement, ...Actualités similaires
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